Le passif éventuel correspond, pour une entité économique et dans le domaine de la comptabilité générale, ou de la prospective économique ou de la gestion du risque (pour son aspect économique) aux obligations potentielles de remboursement à des tiers de dégâts matériels ou aux personnes en cas de survenue d'un évènement impliquant la responsabilité de l'entité, jugé peu probable mais dont les conséquences seraient graves en cas de réalisation
En France Dans ce pays, du point de vue comptable, le passif éventuel est définie comme suit : (exemple accident majeur) , du CRC, qui reprend l'essentiel de la norme IAS 37, ; voir art 212-3 et 212-4 page 2/9 de la version Word).
Dans la comptabilité Un passif éventuel peut être du plan comptable (P.C.G. art 312-5 nouv) Frédéric COMPIN, Provisions réglementées, Provisions pour risques et Passif éventuel, Dictionnaire pragmatique de comptabilité. Il peut s'agir d'un . Ce peut être un des champs d’indétermination d'un aléa moral défini par Roger CailloisCAILLOIS Roger, Les jeux et les hommes. Les masques et le vertige, Paris, Gallimard, 1958, , cité par EWALD François, KESSLER Denis, Risque et politique, Le débat, mars-avril 2000, , . comme »
Enjeux Ce sont notamment des enjeux socio-économiques et de prospective. Ils concernent aussi l'acceptabilité du risque, la gestion du risque, la gestion de crise, et l'aléa moral, et le principe de précaution, notamment dans le domaine de l'accidentologie et des cindyniques. Ils sont plus importants dans certains domaines nouveaux (moins bien connus en termes de risque à moyen et long terme) où les accidents sont susceptibles d'être rares, mais éventuellement à haut-risque et non couverts par les assurances Industrie nucléaire ; Biotechnologies ; Nanotechnologies ; Spéculation financière et boursière accélérée par les NTIC et la mondialisation, avec risques accrus de crise boursière ; assurances et système réassuranciels des domaines cités ci-dessus. Ils peuvent contribuer à couvrir une partie du risque, mais - en raison de l'incertitude - sans pouvoir en prendre en compte toutes les dimensions (Cf. risques faibles de lourdes pertes souvent qualifiés de risques extrêmes (qui ne sont d'ailleurs pas couverts par les assurances), notamment en raison des incertitudes quant à l'expression du risque dans l'espace et le temps, des plafonds de couverture et clauses d'exemptions prévus par les assurances, et de l'importance géographique et potentiellement transgénérationnelle des dommages (pollutions atmosphériques ou de l'eau transfrontières, ou colportées par des migrations animales). La provision et un système assurantiel solidaire (Assuratome) sont les solutions actuellement retenues, mais qui se sont déjà avérées insuffisantes dans le cas de Tchernoybl entre 1986 et 2011 (Cf. par exemple les difficultés à financer les sarcophages 1 et 2) puis de Fukushima en 2011).
La prise en compte comptable du risque d'enchainements imprévus de petits accidents ou d'erreurs humaines, ou d'associations de risques mineurs devraient aussi faire l'objet de plus d'attention, car pouvant conduire à une crise majeure (par effet domino). Ceci est encore plus vrai pour l'association synergique de deux ou plus risques majeurs (ex : l'association d'un tremblement de terre, d'un tsunami et d'un accident nucléaire, situation qualifiée de Genpatsu-shinsai au Japon)
Précaution La comptabilité générale veut - par prudence économique - qu'une entité ne transfère pas sur les générations futures ou l'avenir de l'entreprise les incertitudes présentes susceptibles de fortement grever ou détruire demain son patrimoine et son résultat économiqueBernard Colasse, Comptabilité Générale PCG, 1999, article 120-3 (lien vers l'ouvrage), mais la prise en compte comptable du risque extrême est défaillante car Emmanuelle Plot & Olivier Vidal, , Revue Française de Comptabilité (2009) 52-55, PDF, 21 pages.
De plus, parmi les trois modes existant de traitement comptable du risque : la provision (telle qu'actuellement conçue), définie par ColasseColasse en 2001 définit « les provisions pour risques et charges » comme . ajoutent des chercheurs comme E. Plot & O. Vidal, (, PDF, 21 pages) ; l'assurance ; Le passif éventuel. Aucun de ces 3 modes de traitement comptable ne sont adaptés au risque majeur ou extrême où, ''Moulin J. (2003). Le risque, le salarié et l’entreprise : contribution syndicale à la prévention des risques industriels et technologiques majeurs. Février 2002, 366p (Lien vers l'ouvrage).
Voir aussi Articles connexes
Probabilité Statistique Comptabilité Provision comptable Gestion du risque Assurance Prospective Comptabilité, article général Comptabilité analytique Analyse financière Comptabilité créative Evaluation d'entreprise
Liens externes
Bibliographie E Plot, O Vidal, L'analyse comptable du risque : limites et enjeux , Reflexion / Comptabilité, R.F.C. (Revue française de comptabilité), 427, 4 pages, Frédéric COMPIN, Provisions réglementées, Provisions pour risques et Passif éventuel., Dictionnaire pragmatique de comptabilité
Références Définition d'un passif éventuel, Plan comptable (Chapitre : Définition des actifs, des passifs, des produits et des charges)
Catégorie:Analyse financière Catégorie:Comptabilité générale