La (CC3C) est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Champagne-Ardenne.

Elle disparait le , ses communes ayant été rattachées à deux autres intercommunalités.

Historique Le District des Trois Coteaux est créé par arrêté préfectoral du , et transformé en communauté de communes par arrêté préfectoral du Arrêtés mentionnés dans les visas de l'arrêté de dissolution du 25 novembre 2013, décrit ci-dessous..

La communauté de communes est dissoute le ., du fait de la réforme des collectivités territoriales. Ses communes rejoignent la communauté de communes Épernay Pays de Champagne., à l'exception de Moslins, qui adhère à celle de la région de VertusArrêté préfectoral du 23 avril 2013 portant extension de périmètre de la Communauté de communes de la région de Vertus aux communes d’Athis, de Moslins et de Pocancy, modifié par l'arrêté préfectoral du 23 mai 2013, Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, n° 5 ter, 31 mai 2013, p. 26, , .

Territoire communautaire Géographie Composition La communauté de communes était composée de 6 communes, dont la principale est Grauves :

Fonctionnement Siège Le siège de la communauté de communes était à Grauves, 7 rue d'Epernay.

Élus La communauté de communes était administrée par un conseil communautaire constitué de représentants de chaque commune, élus en leur sein par les conseils municipaux.

Liste des présidents

Compétences L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, conformément aux dispositions légales.

Régime fiscal et budget La communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, sans FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes).

Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités de la Marne

Notes et références

Trois Coteaux