La législation allemande sur les licences routières (StVZO pour ) est une ordonnance du gouvernement fédéral, édictée par le ministère fédéral des Transports, de la Construction et du Logement, sur la base de l'article 6 de la législation allemande sur la circulation routière.
Avec le (StVO), le StVZO a gouverné jusqu'en 1998 des zones entières du droit de la route. Le StVZO est maintenant abrogé et remplacé par d'autres règlements.
La première étape a été la révision des articles 1 à 15 de la partie A (admission de personnes dans les transports routiers). Cette section a été modifiée par le règlement sur l'admission de personnes dans le trafic routier que le règlement de conduite (FeV) du a abrogé et remplacé.
La deuxième étape a concerné l'immatriculation des véhicules automobiles sur les routes publiques avec les articles 24 à 28 de la et les à de la StVZO, qui au premier ont été touchés avec les changements correspondants qui ont été transférés dans le règlement d'immatriculation des véhicules ( ou FZV).
Une réglementation sur les licences de véhicules (FGV ou ) et un règlement des opérations de véhicules (FBV ou ) ont été élaborés, bien que les discussions soient toujours ouvertes. L'introduction de ces nouvelles réglementations devrait abolir le StVZO.
Liens externes
Catégorie:Code de la route (Allemagne)