La Constitution prussienne de 1850 (en allemand : ) est la constitution du royaume de Prusse promulguée par le roi le . Elle est dite Constitution révisée car elle résulte d'une révision de la Constitution prussienne de 1848, octroyée par le monarque le à la suite de la révolution de Mars.

la surnomme la car elle est inspirée de la Charte constitutionnelle octroyée, le , par . Le régime qu'elle instaure est une monarchie limitée. Elle est fondée sur le principe monarchique (), formulé par Friedrich Julius Stahl.

Elle a servi de modèle à la Constitution de l'empire du Japon du .

Élaboration et entrée en vigueur Le , convoque le pour le afin que celui-ci adopte la loi relative à l'élection d'une assemblée constituante : l'Assemblée nationale prussienne. La loi est adoptée le et la Constituante élue se réunit le à Berlin. Elle nomme une commission composée de vingt-quatre de ses membres et qui consacre vingt-neuf séances à l'élaboration du projet de constitution. Le , le gouvernement en transporte le siège à Brandebourg-sur-la-Havel. Le , prononce la dissolution de la Constituante. Le même jour, il octroie une constitution et convoque le pour le afin que celui-ci procède à sa révision.

La constitution révisée est publiée le et entre en vigueur le , avec la prestation de serment du roi.

Contenu La constitution introduit des cours d'assises, ainsi qu'un contrôle de la monarchie sur le plan judiciaire. Cependant, même si la constitution est acceptée par les libéraux, la Prusse reste loin en deçà des standards dans le domaine ayant cours dans les pays démocratiques. Les réformes qui suivent n'y changent que peu de chose.

Les compétences du parlement en matière législative peuvent par exemple être suspendues en cas de guerre ou d'émeute, un véto absolu du roi limite également le pouvoir parlementaire.

La séparation des pouvoirs n'est pas non plus assurée : le roi peut contourner les décisions de justice. Le vote censitaire est la norme avec le système des trois classes. Par ailleurs, l'armée continue de former un État dans l'État.

Néanmoins, après le chaos de la révolution, cette constitution semi-libérale est déjà considérée comme un progrès notable par la plupart des citoyens prussiens. Elle garantit de nombreux droits fondamentaux.

Territoire d'application La constitution est introduite le dans le pays de Hohenzollern puis le dans le territoire de la baie de Jade. Elle est ensuite introduite le en province de Hesse-Nassau et au Schleswig-Holstein. Elle est enfin introduite le au Lauenbourg et le au Héligoland.

Influence En , Itō Hirobumi, haut fonctionnaire du gouvernement impérial japonais, est chargé d'étudier les constitutions européennes. Assisté d'Inoue Kowashi et de deux juristes allemands, Hermann Roesler et Albert Mosse, Itō rédige un projet de constitution qu'il présente au Conseil privé. Promulgué le , il devient la Constitution de l'empire du grand Japon.

Notes et références

Notes

Références

Voir aussi

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Bibliographie . . . . . . . . , : Verfassungsgeschichte. 5. Aufl. München 2005. : Die Revolution von 1848/1849. Beck, München 1998, . : Das konstitutionelle Verfassungswerk Preußens (1848–1918). Eine Quellensammlung mit historischer Einführung. Heidelberg 2003. : Preußen von 1807–1850. Reformen Restauration und Revolution. In: Otto Büsch (Hrsg.): Handbuch der preußischen Geschichte. Band II: Das 19. Jahrhundert und große Themen der Geschichte Preußens. de Gruyter, Berlin 1992, .

Articles connexes Charte Waldeck Conflit constitutionnel prussien Constitution prussienne (1920)

Liens externes

Constitution octroyée du .

Constitution révisée du .

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