La communauté de communes des Albères, de la Côte Vermeille et de l'Illibéris (CC ACVI) est une communauté de communes française, située dans le département des Pyrénées-Orientales et la région Occitanie.

Historique La communauté de communes des Albères et de la Côte Vermeille a été créée, par arrêté du préfet des Pyrénées-Orientales daté du , à compter du . Elle résulte de la fusion de la communauté de communes des Albères et de la communauté de communes de la Côte Vermeille. Le nouvel ensemble comprend et un peu plus de .

Le , la communauté de communes du secteur d'Illibéris est dissoute et intégrée dans la Communauté de communes des Albères et de la Côte Vermeille, intégrant de fait les communes de Bages et Ortaffa et portant le nombre de communes à 14. La commune d'Elne intègre également la structure.

En 2016, les statuts sont modifiés pour changer la dénomination en « Communauté de communes des Albères, de la Côte Vermeille et de l'Illibéris ».

Territoire communautaire

Géographie thumb|Vue aérienne de la Communauté de communes des Albères et de la Côte Vermeille (2016) : Argelès-sur-Mer(au centre), avec autour Port-vendres, Collioure, Saint-André, Palau-del-Vidre, Elne, Latour-bas-Elne en partant au-dessus, à droite, en bas et en bas à gauche).|350x350px

Composition La communauté de communes est composée des suivantes :

Démographie

Administration Siège Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Argelès-sur-Mer.

Les élus Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 50 conseillers, représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 8 Argelès-sur-Mer 7 Elne 4 Banyuls-sur-Mer, Port-Vendres 3 Bages, Palau-del-Vidre, Saint-André, Saint-Génis-des-Fontaines, Sorède 2 Cerbère, Collioure, Laroque-des-Albères, Montesquieu-des-Albères, Ortaffa, Villelongue-dels-Monts

Présidence Le bureau communautaire est composé du président et de 14 vice-présidents.

CommuneNomPartiFonctionConseillersArgelès-sur-MerAntoine ParraDVGPrésident08BagesMarie CabreraSE vice-présidente03Banyuls-sur-MerJean-Michel SoléDVD vice-président04CerbèreChristian GrauSE vice-président02CollioureGuy LlobetDVG vice-président02ElneNicolas GarciaPCF vice-président07Laroque-des-AlbèresChristian NautéDVD vice-président02Montesquieu-des-AlbèresHervé VigneryLR vice-président02OrtaffaRaymond PlaPRG vice-président02Palau-del-VidreBruno GalanSE vice-président03Port-VendresGrégory MartyREG vice-président04Saint-AndréSamuel MoliSE vice-président03Saint-Génis-des-FontainesNathalie Regond-PlanasSE vice-présidente03SorèdeYves PorteixLREM vice-président03Villelongue-dels-MontsChristian NifosiDVG vice-président02

Compétences

Compétences obligatoires aménagement de l’espace communautaire et développement économique d’intérêt communautaire ; voirie d’intérêt communautaire ; élimination des déchets des ménages et assimilés ; politique du logement social et actions en faveur du logement.

Compétences optionnelles les plus significatives entretien du réseau d’éclairage public ; collecte et traitement de l’assainissement collectif et contrôle du non collectif ; production et distribution de l’eau potable ; chantiers d’insertion pour l‘entretien des berges de certaines rivières ; organisation des loisirs et temps libres pour les 6-18 ans ; accueil des enfants de moins de 6 ans ; création d’équipements à vocation sportive ou culturelle d’intérêt communautaire dont le coût d’investissement sera égal ou supérieur à HT ; bibliothèques d’Argelès-sur-Mer, Collioure, Port-Vendres, Saint-André, Palau-del-Vidre, Laroque-des-Albères et Soréde.

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations

Voir aussi

Articles connexes Liste des intercommunalités des Pyrénées-Orientales

Liens externes Site de la communauté de communes

Notes et références

Albères, Côte Vermeille et Illibéris Catégorie:Argelès-sur-Mer