La naturalité est, en droit, sous l'Ancien Régime, l'état d'une personne née dans le pays dans lequel elle habite, le droit de naturalité étant le droit dont jouissent les habitants naturels d'un pays, à l'exclusion des étrangers. Il peut s'acquérir par les lettres de naturalité accordées par le PrinceDictionnaire de l'Académie, (Lire en ligne).
En France
Petite naturalité
Grande naturalité
Droit contemporain La naturalité est devenue la nationalité en droit moderne, les lettres de naturalité étant remplacées par les décrets de naturalisation, ce dernier terme ayant conservé sa racine.
Dans les autres pays
Notes et références
Articles connexes Lettre de naturalité Nationalité Naturalisation
Catégorie:Vocabulaire du droit médiéval Catégorie:Vocabulaire du droit à l'époque moderne