thumb|Un douanier américain présente un sac de faux comprimés de Viagra. La contrefaçon de médicaments est un phénomène au moins en partie maffieux, et depuis la fin des années 1990, notamment sur l'Internet, dans certains pays en développement. et notamment en AfriqueChauvé M (2008) La lutte contre la contrefaçon de médicaments en Afrique: expériences et rôle des pharmaciens. Comptes Rendus Biologies, 331(12), 982-985..
La contrefaçon de médicament représente un marché mondial important avec un chiffre d'affaires annuel estimé à plus de d’eurosLes médicaments contrefaits, une activité lucrative, sur lemonde.fr, un médicament vendu sur dix étant fauxLes médicaments contrefaits tuent par an, sur lefigaro.fr. Selon les cas, les réseaux de production et distribution illégales sont organisés et/ou plus ou moins informelsPouillot, R., Bilong, C., Boisier, P., Ciss, M., Moumouni, A., Amani, I., et Nabeth, P. (2008) Le circuit informel des médicaments à Yaoundé et à Niamey: étude de la population des vendeurs et de la qualité des médicaments distribués. Bull Soc Pathol Exot, 101(2), 113-8.. Le nombre d'unités de faux médicament vendues se compte en centaines de millions ou milliards.
Définitions Plusieurs définitions complémentaires du médicament contrefait ont été données par différents organismes officiels. Définition de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) En 1992, un nombre important d’États Membres de l’OMS, Interpol, l’Organisation mondiale des Douanes, l’Organe international de Contrôle des Stupéfiants, la Fédération internationale de l’Industrie du Médicament, l’Organisation internationale des Unions de Consommateurs et la Fédération internationale pharmaceutique avaient approuvé la définition de travail suivanteOMS (Organisation Mondiale de la Santé). Produits médicaux contrefaits. Rapport du Secrétariat. 18 décembre 2008.WHO (World Health Organisation). General information on counterfeit medicines.OMS (Organisation Mondiale de la Santé). Médicaments de qualité inférieure et contrefaits.IRACM (Institut international contre la contrefaçon de médicaments). Définitions de la contrefaçon. :
Définition du groupe IMPACT Le groupe spécial international anti-contrefaçon de produits médicaux (International Medical Products Anti-Counterfeiting Taskforce ou IMPACT), dont le Secrétariat est assuré par l’OMS, a proposé une définition élargie aux produits de santé contrefait lors de sa réunion annuelle, tenue à Hammamet (Tunisie) du 3 au :
Par ailleurs, le groupe IMPACT apporte des limites à la définition de « médicament contrefait » :
Définition du Conseil de l'Europe La Convention Médicrime du Conseil de l'Europe définit le comme Conseil de l'Europe. La Convention Médicrime. Combattre la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires. :
Cette définition inclut des vrais médicaments vendus pour des effets réels, mais vendus pour une indication non autorisée, en mettant donc souvent le patient en danger, par exemple avec le « scandale de l'Ozempic (sémaglutide)», un antidiabétique, qui ralentit aussi la vidange de l'estomac, de plus en plus vanté au début des années 2020 par divers influenceurs sur les réseaux sociaux (sur TikTok notamment) comme coupe-faim ; le mot-clé #Ozempic a ainsi dépassé 500 millions de vues sur ce réseau social, alors même que l'Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM) alertait sur la pénurie induite de ce médicament pour les vrais malades (diabétiques) et sur « des risques d'affections biliaires ou pancréatiques, de cancer de la thyroïde » (et peut-être d'un risque accru d'idées suicidaires et d'automutilation). en cas d'usage comme coupe-faim..
La lutte contre la contrefaçon Elle passe par la sécurisation des systèmes d'information relatifs aux médicaments et à la chaine pharmaceutiqueSantini, C. (2008).La «chaîne pharmaceutique», atout essentiel de sécurité sanitaire en France. Synthèse de la séance. In Annales Pharmaceutiques Françaises (Vol. 66, N°5, décembre 2008, pp. e9-e12). Elsevier Masson. ; et en particulier au pilotage des flux dans les chaînes logistiques de livraison de ces derniersFabbe-Costes, N ., (2000), Le rôle transformatif des SIC et TIC sur les interfaces multi-acteurs de la distribution et de la logistique, in N. Fabbe-Coste s, J. Colin, G. Paché (éds), Faire de la recherche en logistique et distribution ?, Vuibert-Fnege, Paris, p.171-194Fabbe-Costes, N., (2005), La gestion dynamique des supply chains des entreprises virtuelles, Revue Française de Gestion, vol 31, n° 156, mai-juin, p. 151-166. Fabbe-Costes, N., Sirjean, S., (1997), Building an Information and Communication System (ICS) that Ensures Close Tracking and Tracing in Distribution Logistics, 7th International Special Conference of IFORS, Information Systems in Logistics and Transpo rtation, Göteborg, Sweden, 16-18 juneWhite, R., Pearson, J., (2001), JIT, system integra tion and customer service, International Journal of Physical Distribution and Logistics Management, vol 32, n° 8, p.703-719, notamment grâce à l'intégration de la RFIDWyld, D.C., Jones, M.A., (2007), RFID is no Fake: The Adoption of Radio Frequency Identification Technology in the Pharmaceutical Supply Chain, International Journal of Integrated Supply Management, , , ..
La détection des médicaments contrefaits, qui se fait via des enquêtes de police ou par des analyses de vérification de l'authenticité des moléculesLegris C (2005) La détection des médicaments contrefaits par investigation de leur authenticité (Étude pilote sur le marché pharmaceutique illicite de Cote d'Ivoire). Université Henri Poincaré, Nancy I. ou des allégations figurant sur l'étiquetage.
L’OMS lutte activement contre la menace de produits contrefaits depuis que la question avait été soulevée en 1998. Un groupe international spécial a été chargé d’aider les pays à renforcer leurs propres systèmes de détection et de répression : le , en International Medical Products Anti-Counterfeiting Taskforce (IMPACT). Le secrétariat du groupe IMPACT est assuré par l'OMS.
De son côté, le Conseil de l'Europe a lancé le service eTACTService eTACT, dont l'objectif est d'assurer la traçabilité des emballages de médicaments, avec la création d'un (IUM)..
L’expansion de ce phénomène est due au fait que la plupart des médicaments contrefaits produits sont vendus en ligne ; les médicaments sont ainsi accessibles à toute personne ayant un accès internet.
Afin de lutter contre la contrefaçon des médicaments et démanteler de nombreuses filières criminelles, Interpol lance périodiquement des opérations de grande ampleur telles que Pangea VI en (Pangea I avait été lancée en 2008)[france.euroclinix.net/blog/euroClinix-actu/infographie-medicaments-internet.html Infographie : Médicaments sur Internet - contrefaçons et bonnes pratiques], sur france.euroclinix.net.
Pangea VII la plus grande des opérations de ce typeOpération Pangea, Interpol, consulté 2014-05-23 ; qui a du 13 au concerné 111 pays et de nombreux sites internet de vente en ligne (plus de d'entre eux ont été fermés). Ce sont dans ce cas 9,4 millions de médicaments contrefaits ou faux et potentiellement mortels saisis dans le cadre de enquêtes, avec , la suppression de publicités, sites internet de vente. Les pseudo-médicaments saisis étaient notamment des pilules amaigrissantes, des traitements contre le cancer, les troubles de l'érection, le rhume, la toux, la malaria, le cholestérol ou encore des produits dopants non autorisés et/ou dont le rapport bénéfice/risque n'est pas évalué. En France, contrefaçons ont été à cette occasion saisies à l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle. Interpol, l'Agence nationale de sécurité du médicament (ANSM), l'OCLAESP (l'Office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique de la gendarmerie) et les douanes s'intéresse aussi aux fournisseurs d'accès à Internet, aux outils de paiement en ligne ainsi et de messagerieAFP relayée par le Point (2014), Interpol saisit 9 millions de médicaments contrefaits, mis en ligne 22 mai 2014..
Plusieurs entreprises se sont spécialisées dans le domaine de la sécurité et de la traçabilité des produits pour lutter contre la contrefaçon. Elles proposent des solutions, telles que des marquages invisibles ou des logiciels d'encodage de l'information, permettant d'assurer l'authenticité des produits et de prévenir la fraude..
Notes et références
Annexes Bibliographie
Krissi C (2010) Contrefaçon des médicaments et stratégies technologiques pour sécuriser la chaîne d'approvisionnement pharmaceutique (Doctoral dissertation, École Polytechnique de Montréal). Manyri L () Approche stratégique et informationnelle des flux de médicaments contrefaits dans la chaîne logistique pharmaceutique aux Etats-Unis ; journée thématique SILOGIN – Systèmes d'information, Logistique et Innovation ; – Nantes (PDF, 20 pages). World Health Organization (OMS) (2000) Guide pour l'élaboration de mesures visant à éliminer les médicaments contrefaits.
Articles connexes Médicament falsifié Trafic de médicaments falsifiés Médicament générique Contrefaçon Organe international de contrôle des stupéfiants
Liens externes ANSM (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé). Dossier « Falsifications de produits de santé ». IRACM (Institut de recherche anti-contrefaçon de médicaments). Leem (Les Entreprises du médicament). Dossier « Contrefaçon de médicaments ». Groupe IMPACT (International Medical Products Anti-Counterfeiting Taskforce). OMS (Organisation Mondiale de la Santé). Convention Médicrime.
Contrefait