La Constitution brésilienne de 1824 est la première constitution brésilienne. Commandée en 1823 par l'empereur Pierre , elle est appliquée à partir du et reste en vigueur jusqu'à la chute de l'empire du Brésil en 1889. Elle est toutefois amendée en 1834.
Elle instaure la liberté religieuse. Le catholicisme est reconnu comme religion d’État. L’empereur obtient un pouvoir modérateur (poder moderador). Il nomme les sénateurs, convoque l’assemblée générale, sanctionne leurs décrets et leurs résolutions, approuve ou suspend les résolutions des assemblées législatives provinciales, proroge ou ajourne l’assemblée générale, dissout la chambre des députés, nomme et renvoie librement les ministres, suspend les magistrats, exerce le droit de grâce et d’amnistie. Il utilise son pouvoir modérateur pour affermir l’État et renforcer l’exécutif face au législatif, en faisant alterner gouvernements libéraux et conservateurs.
Bibliographie
Oscar Ferreira, Le constitutionnalisme octroyé, Paris, Eska, 428 p. https://www.sudoc.abes.fr/DB=2.1/SET=1/TTL=1/SHW?FRST=1
Voir aussi
Empire du Brésil Pierre du Brésil Pierre II du Brésil
Bresil, 1824 Catégorie:Politique au Brésil Catégorie:1824 en droit Catégorie:Mars 1824 Catégorie:Pierre Ier (empereur du Brésil) Catégorie:Empire du Brésil