Un bien immatériel est un bien qui n'est pas tangible, c'est-à-dire qui ne peut être touché, contrairement à un bien physique, un objet. Les données informatiques (fichiers, enregistrements de base de données, mémoire électronique) comme un morceau de musique, une photo ou un article vu sur écran sont des exemples de biens immatériels. Dans notre monde fortement numérique, les biens immatériels jouent un rôle de plus en plus important dans l'économie. Tout contenu qui peut être enregistré sur Internet peut être considéré comme un bien immatériel. Dans le sens commun, un bien immatériel ne doit pas être confondu avec un service, car un bien reste un objet qui est créé, stocké, existe ensuite sans nécessiter d'effort externe et subit éventuellement une destruction tandis qu'un service est un travail, borné dans le temps. Ainsi, une coupe de cheveux chez le coiffeur est un service et non un bien.
Variation de la définition Avant l'arrivée d'Internet, la doctrine économique considère que toute chose qui augmente l'utilité, directement ou indirectement d'un agent est un bien et donc selon cette définition un service est un bien, plus encore immatériel.
En macroéconomie et en comptabilité, on distingue un bien d'un service. Si l'on considère néanmoins qu'un bien est exclusivement un objet physique, alors le concept de bien immatériel perd son sens au profit du seul concept de service.
Donc la définition la plus admise pour un bien immatériel est la capacité à être enregistré sur Internet sans perdre de sa valeur ou un de ses composants. Ainsi, selon cette définition, un livre papier est un bien matériel, un morceau de musique est un bien immatériel et une coupe de cheveux est un service.
Une distinction entre bien et service passe aussi par la notion de propriété, qui n’adhère qu'aux biens et non aux services.
Petit à petit, la notion de bien immatériel devient de plus en plus dépendante de l’existence du monde numériqueEmmanuel Cauvain nomme ce monde Etherciel (voir Article de la revue Le Débat Quelles lois pour le numérique 2011) qui nous entoure.
Bien qu'immatériels, les logiciels, dont les jeux vidéo sont constitués d'une partie dynamique; le programme et d'une partie plus statique; les données. Un logiciel interagit avec des utilisateurs ou d'autres programmes pour rendre un service. La notion d’exécution d'un programme rend le logiciel impropre à la qualification de bien immatériel.
Selon Paul Samuelson, un bien immatériel peut être un bien public s'il ne fait pas l'objet d’exclusion d'accès ou un bien de club dans le cas contraire.
Caractéristique principale
Un bien immatériel dès qu'il est créé, peut être disponible à tout moment sur Internet pour autant de consommateurs finaux que nécessaire, sans requérir de quelconques frais de transport. Son coût marginal est nul car il est possible de répliquer l'original en plusieurs exemplaires pour un coût mémoire négligeable par rapport à la valeur du bien (un roman de 500 pages ne coûte en support électronique que quelques centimes d'euro).
En conséquence, les caractéristiques des biens immatériels comparées à celles des biens matériels sont résumées par le tableau :
Attribut Bien matériel Bien immatériel coût marginal non nul nul ou négligeable rivalité rival non rival identité physique numérique propriété dépossession partage nombre de propriétaires un seul plusieurs, dont le créateur transfert échange partage intermédiation fréquente évitable unité de monnaie scalaire fonction spéculation possible impossible type de marché revente vente directe par le créateur durée de transaction instantanée éternelle type de relation un-un plusieurs-plusieurs notion d'occasion possible pas de sens prêt ou location possible impose un DRM durée de vie limitée, dégradation illimitée, conservation de l'état lieu d'échange magasins, correspondance Internet bien marchand bien privé bien de club bien non marchand bien commun bien public
Le terme bien commun est quelquefois utiliséBiens communs immatériels pour qualifier des biens immatériels alors qu'il faudrait parler de biens publics car ces biens sont non rivaux.
Commerce des biens immatériels Une transaction commerciale d'un bien matériel s'effectue entre un seul agent, personne physique ou morale (le vendeur) et un seul autre agent (l'acheteur) selon un prix convenu entre les deux parties. Le vendeur est dépossédé du bien et l'acheteur en est l'unique propriétaire. La transaction est instantanée de telle façon que le bien n'a, à tout moment, qu'un seul propriétaire. Enfin des contraintes imposent des déplacements physique soit des agents, soit du bien considéré et favorise la création d'agents intermédiaires. La revente du bien est possible, alimentant une possible spéculation.
Une transaction commerciale d'un bien immatériel obéit à d'autres lois. Premièrement le vendeur n'est pas dépossédé de son bien lors de la vente et il traite non pas avec un seul mais avec plusieurs acheteurs, qui ne se présentent pas forcément au même moment. La transaction n'est plus instantanée, mais peut être infinie dans le temps. La notion de bien matériel induit une relation de type un-un tandis qu'un bien immatériel induit une relation de type plusieurs-plusieurs. Ce bien est dit non rival car la possession par un acheteur ne contraint pas la possession éventuelle d'un autre acheteur.
Dans certains cas, la distribution numérique est liée au transfert d'accès à une ressource numérique déjà existante. L'objet d'un tel transfert peut être un compte, un profil ou un autre actif numérique dont le contrôle passe à un nouvel utilisateur. La diffusion de ce type s'organise généralement via des places de marché en ligne spécialisées, des forums ou des services commerciaux. Après paiement, l'acheteur reçoit les identifiants d'accès ou d'autres moyens de prise de contrôle de l'objet numérique. Ces transactions se caractérisent par une remise automatisée, l'enregistrement de l'historique des opérations, un système d'avis et le recours à un intermédiaire (entiercement) lors du transfert de l'actif. Cette pratique montre que la distribution numérique inclut également des formes de transfert d'accès numérique, et pas seulement la diffusion de fichiers, de logiciels ou de contenu en streaming.
La répartition des revenus entre coauteurs n'est pas obligatoirement équitable mais respecte une pondération fixée à la mise en vente du bien (Par exemple, un écrivain peut définir comme coauteur à 5 % par exemple le concepteur de la page de garde de son œuvre).
Aucun déplacement physique des agents ou du bien n'est requis lors d'une transaction de bien immatériel.
Le fait de savoir s'il y a copie, manuelle ou automatique du bien pour sa consommation est une caractéristique des réseaux numériques support (architecture pair à pair, serveur centralisé ou sur le nuage, cache, téléchargement par l'utilisateur) mais non une exigence commerciale liée à la nature immatérielle du bien.
De par la durée possiblement longue de la transaction (on parle de lien) de type plusieurs-plusieurs par des moyens numériques, il est possible pour un bien immatériel de proposer non plus une valeur scalaire de prix, mais une fonction de prix dépendant du nombre et/ou des temps d'arrivée des acheteurs dans la même relation.
Certaines propositions de modèle économiqueLaurent Fournier Économie des biens immatériels HAL 2012 pour les biens immatériels suggèrent que pour satisfaire des exigences de justice et optimiser l'utilité du bien, il est requis que la fonction de prix procède au remboursement partiel des premiers acheteurs au fur et à mesure que de nouveaux acheteurs arrivent et que dans un même temps le revenu cumulé tiré de la vente soit toujours une fonction croissante dans le temps. L'application d'un principe d'équité aux biens immatériels multiplie le nombre de calculs des transactions commerciales (voir figure) et pousse à utiliser une monnaie internationale⊔Foundation dédiée aux biens immatériels afin de fournir une recette fiscale sans subir une prise de commission par le système bancaire privé. Ce système économique est fondé sur le partage marchandLaurent Fournier Merchant Sharing Theory, HAL 2013.
La revente, l'occasion et le prêt n'ont plus de sens pour un bien immatériel dès lors que le lien entre le créateur et les acheteurs est maintenu dans le temps. On assiste aussi à un processus de désintermédiation car techniquement, coauteurs et consommateurs peuvent dialoguer et commercer directement sans intermédiaire. Cependant, les fournisseurs de contenu (Apple, Google, Amazon…) font valoir une fourniture d'un service pour justifier leur commission30 % en 2012 pour Apple et résistent à laisser se développer la désintermédiation au profit du développement d'un marché biface.
En fin de compte, les biens immatériels donnent la possibilité de définir une économie insensible à la spéculation pour ce type de biens. La décision éventuelle de couper ces liens afin d'autoriser la spéculation, l'intermédiation et justifier une politique de protection des droits d'auteur est une décision politique.
Valeur marchande Un bien immatériel peut être issu de l'Économie du savoir et donc candidat à être un bien communPhilippe Aigrain Sharing, Culture and the Economy in the Internet Age, 2012 ou un bien public. Les chercheurs en sciences sont par exemple rémunérés par des organismes publics ou privés pour écrire des articles qui participent à la construction d'une bibliothèque de connaissance commune, à l'image de Wikipédia. De tels biens immatériels n'ont en principe pas vocation à être payés par le lecteur.
D'autres biens immatériels, comme les contenus de réseaux sociaux, pages personnelles, courriers électroniques n'ont de valeur que pour un cercle restreint d'individus et donc sont peu marchandables, bien que ces données intéressent les publicitaires.
Les biens immatériels ayant la plus grande valeur marchande sont donc des œuvres de l'esprit, il s'agit d'un sous-ensemble des biens culturels. On pensera principalement aux livres électroniques, aux morceaux de musique, aux photos numérisées, aux films et aux plans 3D pour imprimantes.
Les Actifs immatériels peuvent tomber dans le champ des biens immatériels, mais sont plutôt utilisés pour évaluer la richesse d'une entreprise, donc prise en compte lors d'une vente ou d'un cotation en Bourse.
Droit d’ubiquité La notion de propriété d'un bien immatériel n'est pleinement recevable que si le consommateur peut disposer du bien pour lui-même, en tous lieux, indéfiniment après son achat et sur tout appareil de lecture mis à sa disposition (ordinateur, tablette tactile, liseuse, smartphone, téléviseur…) soit par la copie manuelle légale (Licence globale), soit par un mécanisme automatique (informatique dans les nuages plus ou moins centralisé). Cette exigence s'avère incompatible avec tout mécanisme de type DRM ni de type location, impliquant une détection de l'expiration d'un droit d'utilisation.
Ce droit d'ubiquité est considéré comme une condition nécessaire à la fin du piratageKimDotCom 7 janvier 2013. On parle aussi de mobiquité.
Pour un bien immatériel, le droit d'ubiquité se substitue au classique droit de propriété (usus, fructus, abusus) qui exige une matérialité.
En revanche, on ne peut pas reconnaître un droit de copie et de partage gratuit et libre sur Internet entre personnes distinctes dans la mesure où les coauteurs désirent diffuser leur œuvre contre rémunération.
Enfin un mécanisme de transfert de propriété d'un bien immatériel peut être envisagé au décès d'un propriétaire, dans le respect de l'unicité (deux enfants ne peuvent hériter du même bien immatériel acquis en un seul exemplaire).
Échantillonnage