(lat. « (L’identité de) la mère est toujours certaine ») est un principe de droit romain irréfragable (qui a le pouvoir de , ce qui signifie qu'aucune contre-preuve ne peut être apportée à l'encontre de ce principe, littéralement : il est présumé qu'il n'existe aucune preuve contre et par la loi). Sa signification est que la mère de l'enfant est toujours connue.
Depuis 1978, lorsque le premier enfant a été conçu par la technique de fécondation in vitro, le principe du « » ne s'applique plus, car un enfant peut avoir à la fois une mère génétique et une mère naturelle (« de naissance »). Depuis lors, certains pays ont transformé l'ancien droit naturel en un droit codifié équivalent .
Le principe de droit romain ne veut toutefois pas s'arrêter à la mère, en fait, il se poursuit avec (« Le père est toujours incertain »). Cela a été régulé par l'adage Pater is est quem nuptiæ demonstrant (« celui-là est le père que le mariage désigne »). Essentiellement les fraudes de paternité avaient été à l'origine une fraude au mariage dans le code civil (en Allemagne l'historique « » a été tout simplement rebaptisé « » lorsque la paternité légale a été redéfinie) en raison de ce principe. Aujourd'hui, même les pères mariés utilisent souvent les outils modernes de tests d'ADN afin d'assurer une certitude sur leur paternité..
En France, certaines décisions de jurisprudence se référent à ce principe :
Références
Articles connexes Accouchement sous X Présomption de paternité Simulation d'enfant
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