La notion de temps immémorial est une expression, souvent utilisée au pluriel en français (temps immémoriaux) désignant la période s'étendant au-delà de la limite que la mémoire conserve et que seule la tradition peut atteindreOxford English Dictionary (1971 ed.), Vol. I, p. 63c.

Usage au Royaume-Uni L'expression a été définie plus spécifiquement pour certains domaines : en droit anglais et ses dérivés, l'expression time immemorial signifie time out of mind (littéralement « temps au-delà de la mémoire »)Blackstone (1765) Commentary I viii 281, « un temps avant l'histoire légale et au-delà de la mémoire légale »The public domain Webster's Revised Unabridged Dictionary (1913). En 1275, lors du premier Statut de Westminster, ce temps était limité au règne de Richard dit Cœur de LionStatute of Westminster, The First (3 Edw. I cap. 5). La date retenue est : soit le , jour de son accession au trône ; soit le , jour de son couronnement. Au plus tard dès le début du , les juges utilisent la date de prescription fixée par le statut de Westminster afin de fixer la date limite du délai de prescription pour l'acquisition de servitudes et d'autres héritages incorporels. Par la suite, la preuve de la possession et de l'usage continu de tous les droits a rendu non nécessaire l'établissement de titres originaux dans certaines circonstances. En 1832, time immemorial fut redéfini comme le « time whereof the Memory of Man runneth not to the contrary »Prescription Act, The (2 & 3 Will. IV cap. 71) s.1. L'idée de dater la mémoire légale à partir d'une date fixe fut abandonnée et, à la place, il a été considéré qu'un droit qui a été exercé sans discontinuité pendant 20 ans (ou, lorsque la Couronne britannique est impliquée, 30 ans) ne pouvait être défait simplement parce qu'il n'a pas exercé auparavant (détenu par adverse possession). la Haute Cour de Chevalerie a défini son time immemorial à 1066 en matière héraldiqueAbout the College of Arms College of Arms (retrieved 24 May 2010).

Notes et références

Notes

Références

Voir aussi

Bibliographie . . .

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Articles connexes Uradel Prescription acquisitive

Liens externes .

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