Montussaint

Montussaint est une commune française située dans le département du Doubs, la région culturelle et historique de Franche-Comté et la région administrative Bourgogne-Franche-Comté. Géographie Localisation vignette|gauche|Le village, vu depuis la route d'Avilley. Montussaint est une commune rurale de Franche-Comté, dans le Doubs, limitrophe de la Haute-Saône et situé dans la vallée de l’Ognon, à à vol d'oiseau au sud-ouest de Rougemont (Doubs), à au nord-ouest de Baume-les-Dames, au nord-est de Besançon et au sud-est de Vesoul.

Il se trouve dans la zone d'emploi de Vesoul et le bassin de vie de Baume-les-Dames..

Communes limitrophes

Géologie et relief

La superficie de la commune est de ; son altitude varie de .

Hydrographie vignette|redresse=1.4|Carte hydrographique de la commune.

Le territoire communal est limité au nord par le ruisseau de la Dame Rose, unj affluent de l'Ognon (affluent de la Saône), et donc un sous-affluent du Rhône par la Saône.

Climat

Plusieurs études ont été menées afin de caractériser les types climatiques auxquels est exposé le territoire national. Les zonages obtenus diffèrent selon les méthodes utilisées, la nature et le nombre des paramètres pris en compte, le maillage territorial des données et la période de référence. En 2010, le climat de la commune était ainsi de type climat de montagne, selon une étude du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) s'appuyant sur une méthode combinant données climatiques et facteurs de milieu (topographie, occupation des sols) et des données couvrant la période 1971-2000.. En 2020, le climat prédominant est classé Cfb, selon la classification de Köppen-Geiger, pour la période 1988-2017, à savoir un climat tempéré à été frais sans saison sèche.. Par ailleurs Météo-France publie en 2020 une nouvelle typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat semi-continental. et est dans une zone de transition entre les régions climatiques « Lorraine, plateau de Langres, Morvan » et « Jura ».. Elle est en outre dans la zone H1c au titre de la réglementation environnementale 2020 des constructions neuves..

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de , avec une amplitude thermique annuelle de . Le cumul annuel moyen de précipitations est de , avec de précipitations en janvier et en juillet. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Pouligney-Lusans à à vol d'oiseau., est de et le cumul annuel moyen de précipitations est de ... . Urbanisme Typologie Au , Montussaint est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à définie par l'Insee en 2022.. Elle est située hors unité urbaine et hors attraction des villes...

Occupation des sols vignette|redresse=1.4|alt=Carte en couleurs présentant l'occupation des sols.|Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC). L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (59,9 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (59,9 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : forêts (40,1 %), prairies (35,4 %), terres arables (24,5 %).. L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)..

Habitat et logement En 2021, le nombre total de logements dans la commune était de 34, alors qu'il était de 33 en 2016 et en 2011..

Parmi ces logements, 82,1 % étaient des résidences principales, 6 % des résidences secondaires et 11,9 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 94,1 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 5,9 % des appartements.

Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Montussaint en 2021 en comparaison avec celle du Doubs et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi une proportion de résidences secondaires et logements occasionnels (6 %) supérieure à celle du département (4,2 %) mais inférieure à celle de la France entière (9,7 %).

+ Le logement à Montussaint en 2021. Typologie Montussaint. Doubs. France entière. Résidences principales (en %)82,187,282,2 Résidences secondaires et logements occasionnels (en %)64,29,7 Logements vacants (en %)11,98,58,1

Toponymie Motosans en 1148 ; Montoysens en 1222 ; Mont Ursain en 1261 ; Montussainz en 1306 ; Monte in sancto en 1360 ; Monthussans en 1412 ; Montuain en 1475 ; Montussaint depuis 1584..

Histoire

Politique et administration Rattachements administratifs et électoraux Rattachements administratifs La commune se trouve depuis 1926 dans l'arrondissement de Besançon du département du Doubs.

Elle faisait partie depuis 1793 du canton de Rougemont. Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, cette circonscription administrative territoriale a disparu, et le canton n'est plus qu'une circonscription électorale.

Rattachements électoraux Pour les élections départementales, la commune fait partie depuis 2014 du canton de Baume-les-Dames.

Pour l'élection des députés, elle fait partie de la troisième circonscription du Doubs.

Intercommunalité Montussaint était membre de la petite communauté de communes du Pays de Rougemont, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé en 2001 et auquel la commune avait transféré un certain nombre de ses compétences, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales.

Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République du , qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de , cette intercommunalité a fusionné avec ses voisines pour former, le , la communauté de communes des Deux Vallées Vertes, dont est désormais membre la commune.

Administration municipale Élections de 2026 Depuis la loi du 21 mai 2025, le conseil municipal de Montussaint, commune de moins de , est élu au scrutin de liste proportionnel à deux tours avec prime majoritaire, comme l'ensemble des autres communes. Le nombre d'habitants au recensement de 2023Pour déterminer le nombre de conseillers municipaux à élire, la dernière population municipale authentifiée entrée en vigueur avant le scrutin est retenue, à savoir la population millésimée 2023 pour les élections de 2026. étant inférieur à 100, le nombre de sièges de conseillers municipaux à pourvoir lors de l'élection de 2026 est de sept..

Une seule liste, menée par Marie-Andrée Devillard, est déposée lors du premier tour qui a lieu le . Les municipaux sont ainsi élus dès le premier tour. Le taux de participation est de 59,62 %.. Marie-Andrée Devillard est élue maire le .La liste officielle des maires du département du Doubs en fonctions au 9 mai 2026, issue du répertoire national des élus (RNE), peut être consultée sur Wikimedia Commons..

Liste des maires

Équipements et services publics

Population et société Démographie

Économie

Culture locale et patrimoine Lieux et monuments L'église de la Nativité-de-Saint-Jean-Baptiste construite en 1684 qui possède une cloche de 1772 recensée dans la base Palissy. Trois croix anciennes, dites templières, sont disposées devant la façade de l'église.

Pour approfondir

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