Claude-Joseph, baron Mallarmé (, Nancy - , Saint-Max), est un magistrat et homme politique français.

Biographie Avocat au parlement de Nancy de 1778 à 1784, puis substitut du procureur du roi au même parlement en 1784, il fut nommé procureur-syndic du district de Nancy en , puis, le , président de l'administration du district de la même ville : il conserva ces fonctions jusqu'au 25 pluviôse an II.

Maire de Nancy, de brumaire an III au de la même année, il fut élu, le 13 vendémiaire an IV, député de la Meurthe au Conseil des Cinq-Cents. Il s'y occupa surtout de questions juridiques, établit, avec une grande compétence, le mode de procéder dans les tribunaux civils en cas de partage d'opinion, parla sur la révision des jugements en cassation, et fit un rapport sur l'établissement d'une échelle particulière de dépréciation du papier-monnaie. Réélu, le 23 germinal an VII, par le même département au même Conseil, il fut, après le coup d'État du 18 brumaire, qu'il approuva, délégué des consuls dans le Bas-Rhin et le Haut-Rhin, le 29 brumaire an VIII. C'est de Strasbourg qu'il envoya, par la lettre suivante, son adhésion à la nouvelle Constitution.

Nommé membre du Tribunat à sa création, le 4 nivôse an VIII, il fut rapporteur de la section de législation, développa, en 1806, devant le Corps législatif, les motifs d'adoption du code de procédure civile, et, en 1807, défendit le projet de loi sur la contrainte par corps en matière de commerce à l'égard clos étrangers.

Le 25 prairial an XII, il avait été fait membre de la Légion d'honneur.

Appelé, après la dissolution du Tribunat, à la préfecture de la Vienne le , il ne quitta ce poste qu'en , pour occuper la préfecture de l'IndreFiche de Mallarmé, Claude Joseph sur France Archives.

Créé chevalier de l'Empire le , baron le Titre de baron, accordé à Claude, Joseph Mallarmé, il resta fidèle à l'empereur. La seconde Restauration le laissa sans emploi et l'admit à la retraite, comme préfet, le .

Sources

Annuaire de la Meurthe, 1836, pp. 156-157.

Références

Voir aussi

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