Un organisme de normalisation est un organisme dont les activités premières sont l'établissement puis le maintien de normes destinées à des utilisateurs extérieurs à cette organisation. Leurs activités peuvent inclure le développement, la coordination, la promulgation, la révision, la modification, la réédition ou l'interprétation de telles normes. Pour les désigner, on utilise parfois le sigle anglais SDO pour Standard Development Organisation.
Les normes sont organisées au niveau mondial par UIT, ISO, CEIOrganisation Internationale de normalisation. Le modèle ISO. Pascale Mienville, AFNOR Relations Internationales. BNF 5 juin 2009. Sur bnf.fr : au niveau européen par ETSI, CEN, CENELEC ; au niveau de la France par AFNOR, UTE/CEF. La plupart des normes sont sous copyright, mais il existe des bases de normes en format ouvert. Le , Systems Interoperability Framework (UK), ou SIF, est une spécification ouverte de partage de données pour les institutions académiques de la maternelle à la population active. Cette spécification est utilisée principalement aux États-Unis, au Canada, au Royaume-Uni, en Australie et en Nouvelle-Zélande ; cependant, il est de plus en plus mis en œuvre en Inde et ailleurs.
Modes de création La plupart des organismes de normalisation ont été fondés en ayant pour unique but les objectifs précités. Toutefois, il existe quelques exemples d'organisations qui sont devenues involontairement de tels organismes, ayant été à l'origine de certaines normes. Cette situation se produit le plus souvent lorsqu'une norme établie à la base par un organisme pour son fonctionnement interne est employée graduellement par un nombre important d'entités extérieures et devient alors le standard de fait dans la branche de l'industrie en question.
Exemples : le fabricant Hayes Microcomputer Products et son protocole de modem, la norme de police d'écriture TrueType d'Apple ou encore le protocole PCL utilisé par Hewlett-Packard pour leurs imprimantes.
Organismes internationaux Forme courte Forme longue Secteur Site web Accellera Accellera Organization http://www.accellera.org/ ASTM International http://www.astm.org/ AUTOSAR Automotive technology Architecture logicielle de l'automobile http://www.autosar.org/ BIPM CGPM CIPM Bureau international des poids et mesures Conférence générale des poids et mesures Comité international des poids et mesures http://www.bipm.org/en/si/ CableLabs Cable Television Laboratories http://www.cablelabs.org/ CEI Commission électrotechnique internationale Électrotechnique http://www.iec.ch/ CISPR Comité international spécial des perturbations radioélectriques Ecma International Ecma International (previously called ECMA) FAI Fédération aéronautique internationale http://www.fai.org GGF Global Grid Forum (Open Grid Forum) http://www.ogf.org GS1 http://www.gs1.org/ IBTA Infiniband Trade Association IEEE Institute of Electrical and Electronics Engineers Technologies de l'information http://www.ieee.org/ IETF Internet Engineering Task Force Technologies de l'information http://www.ietf.org/ ISO Organisation internationale de normalisation http://www.iso.org/ UICPA Union internationale de chimie pure et appliquée http://www.iupac.org/ Liberty Alliance Liberty Alliance http://www.projectliberty.org/ N3P Neutral Third Party http://www.n3p.org/ OASIS Organization for the Advancement of Structured Information Standards Technologies de l'information http://www.oasis-open.org/ OGC Open Geospatial Consortium Technologies de l'information http://www.opengeospatial.org/ OMG Object Management Group Technologies de l'information UIT UIT-R UIT-T UIT-D Union internationale des télécommunications (CCIR) Comité Consultatif International des radiocommunications (CCITT) Comité Consultatif International Téléphonique et Télégraphique (BDT) Bureau de Développement des Télécommunications Télécommunications Radiocommunications Télécommunications Développement des télécommunications http://www.uit.int/ WMO World Meteorological Organization W3C World Wide Web Consortium Technologies de l'information http://www.w3.org/ Media Grid Media Grid Standards Organization http://mediagrid.org/
Européens Au sein de l'Europe communautaire, chaque pays a son institut de normalisation national, généralement privé, sans but lucratif et en relation avec les pouvoirs publics. Ces organismes "officiels" sont membres d'une organisation commune, le Comité européen de normalisation (CEN), organisme privé de droit belge qui a son siège à Bruxelles.
La filière électrique dispose d'une organisation autonome (le CENELEC), également composée d'instituts nationaux.
La filière télécommunications dispose d'une organisation autonome (l'ETSI) dont sont membres directement les industriels, les opérateurs et les régulateurs intervenant en Europe.
Ces trois organismes sont reconnus par l'Union européenne (directive 98/34).
Au niveau international, ces instituts sont également membres de l'Organisation internationale de normalisation (ISO), organisme privé de droit suisse. Le Comité européen de normalisation, sans être membre de l'ISO, entretient d'étroites relations avec lui, permettant notamment des procédures d'adoption parallèles du même document.
Normalisation : Comité européen de normalisation (CEN) Comité européen de normalisation électrotechnique (CENELEC) Association de normalisation européenne pour les consommateurs (ANEC), ou Association européenne pour la coordination de la représentation des consommateurs dans la normalisation
Standardisation : European Telecommunications Standards Institute (ETSI) European Computer Manufacturers Association (ECMA) Association des constructeurs et éditeurs informatiques ayant une activité de production en Europe, créée en 1961 à la suite d'une initiative de Bull, IBM et ICL en 1960.
Logistique : European Article Numbering-Uniform Code Council (EAN, UPC, GS1)
Organismes de normalisation nationaux Afrique Les organismes de normalisation sont présents dans chaque pays africain. Pays Forme courte Forme longue SABS South African Bureau of Standards IMANOR Institut marocain de normalisation IANOR Institut Algérien de Normalisation IANORQ Instituto Angolano de Normalização e Qualidade INNORPI Institut National de la Normalisation et de la Propriété Industrielle
États-Unis Aux États-Unis, près de 600 organismes de normalisation existent. Généralement privés, ils établissent les règles de chaque secteur d'activité industrielle ou commerciale. L'ANSI est le représentant officiel des États-Unis à l'ISO.
Association for Information and Image Management (AIIM) American National Standards Institute (ANSI) American Society of Heating, Refrigerating and Air-Conditioning Engineers ASHRAE ASTM International (ASTM), anciennement American society for testing and material (société américaine pour les essais et les matériaux). Créée en 1898 pour éviter les ruptures de rails. National Institute of Standards and Technology (NIST) : organisme de normalisation qui rédige et produit des normes techniques concernant les matériaux, les produits, les systèmes et les services.
Europe Les organismes de normalisation dans chaque pays européen ont pour rôle de coordonner la normalisation dans chaque pays, et se coordonnent avec le CEN : Pays Forme courte Forme longue DIN Deutsches Institut für Normung e.V. ON Österreichisches Normungsinstitut NBN Bureau de normalisation (f)
Bureau voor Normalisatie (n) Institut Belge de Normalisation Belgisch Instituut voor Normalisatie CYS Cyprus Organisation for Standardisation DS Dansk Standard AENOR Asociación Española de Normalización y Certificación EVS Estonian centre for standardisation SFS Suomen Standardisoimisliitto r.y. AFNOR Association française de normalisation ELOT Hellenic Organization for Standardization MSZT Hungarian Standards Institution NSAI National Standards Authority of Ireland IST Icelandic Standards UNI Ente Nazionale Italiano di Unificazione LVS Latvian Standards Ltd LST Lithuanian standards board ILNAS Institut luxembourgeois de la normalisation, de l’accréditation, de la sécurité et qualité des produits et services MSA Malta Standards Authority NSF Norges Standardiseringsforbund NEN Nederlands Normalisatie-Instituut PKN Polish Committee for Standardization IPQ Instituto Português da Qualidade CSNI Czech Standards Institute BSI British Standards Institute SUTN Slovak Institute for Standardization SIST Slovenian Institute for Standardization SIS Swedish Standards Institut SNV Schweizerische Normen-Vereinigung Association suisse de normalisation TSE Türk Standardları Enstitüsü
Asie Le Comité de normalisation industriel japonais JISC JISC, sur jisc.go.jp, est chargé de toute la normalisation nationale et internationale. Il comprend 30 conseils divisionnaires.
L'organisme de normalisation en Chine est le SAC (Standardization Administration of China), il est responsable de toutes les normes nationales (GB). Les associations industrielles sont responsables des normes industrielles E.G. Le China Electricity Council est chargé des normes DL.
L'organisme de normalisation en Inde est le Bureau of Indian Standards BIS, sur bis.org.in. Il a été créé le .
Le KATS Korean Agency for Technology and Standards est l'organisme de normalisation de la république de Corée Site du KATS, sur kats.go.kr. Il est membre de 743 comités ou sous-comités de l'ISO et de 171 comités ou sous-comités de la CEI.
Notes et références
Bibliographie Jacques Igalens, Hervé Penan, La normalisation (coll. « Que sais-je ? », 1954), Paris, PUF, 1994.