L’ (aussi orthographié appetissement dans certaines sources) est un impôt indirect français d'Ancien Régime portant sur le vinBernard Chevalier, « Fiscalité municipale et fiscalité d'État en France du XIVe à la fin du XVIe siècle, deux systèmes liés et concurrents », Genèse de l'État moderne : Prélèvement et redistribution : actes du colloque de Fontevraud, 1984, Paris, Éditions du CNRS, 1987, , 145. et « autres breuvages »CC Registre, in Chapitre « Autres fermes et rentes muables », Archives municipales de Tours, Fonds anciens..

Il tire son nom, qui signifie « diminution », du fait que l'impôt entraîne une réduction de la quantité vendue à un prix fixe, la différence permettant aux vendeurs de payer l'impôt.. Ce sont des fermiers qui prélèvent entre le huitième et le douzième des recettes liées à la vente de vinBérangère Fourquaux, « Compte de Guillaume Quantin, procureur-receveur de la ville de Loches en 1504-1507, chapitre des recettes : attribution de la ferme de l’apetissement ou dixième du vin pour les années 1504-1505 et 1505-1506 (extrait) », Archives départementales d'Indre-et-Loire, initiation à la paléographie, consulté le 25 octobre 2013., le taux de perception dépend des périodes et des lieux concernés. Ils acquièrent ce droit lors d'enchères organisées annuellement par les villes. Il est octroyé au cours du par les rois Valois aux différentes villes afin de financer les fortifications dans le cadre de la guerre de Cent Ans.. Il est par exemple octroyé par Jean II à la ville de Tours en 1363CC Registre 04 Folio 5 Archives municipales de Tours, Fonds anciens. Cette taxe est aussi prélevée, au taux de 10 %, dans la seconde moitié du dans la province du Poitou pour l'entretien des muraillesRobert Favreau, « De la guerre à une société nouvelle », in Jean Combes (directeur), Histoire du Poitou et des pays charentais : Deux-Sèvres - Vienne - Charente - Charente-Maritime, Clermont-Ferrand, de Borée, 2001, collection « Histoire des régions françaises », , 202.. L'impôt est aussi appelé « petit godet » ou « courte pinte », rappelant là aussi la diminution de la quantité vendue..

Notes

Catégorie:Impôt provincial ou municipal de l'Ancien Régime Catégorie:Taxe sur la consommation Catégorie:Droit de la vigne et du vin Catégorie:Histoire de la vigne et du vin Catégorie:Vocabulaire du droit médiéval