La spoliation des biens culturels est la pratique qui consiste à déposséder un État, une communauté ou un individu de son patrimoine, mobilier et immobilier, à savoir un objet ou une collection d'objets, une partie ou l'ensemble d'un bâtiment, lesquels sont alors considérés comme déplacés et désappropriés. Assimilée au vol, elle est pratiquée à plus ou moins grande échelle en temps de guerre, elle peut aussi advenir, de façon opportune, au cours d'une catastrophe naturelle et d'une émeute. Elle peut s'appliquer en temps de paix, sous couvert d'une législation coercitive, dans le cadre d'une dépossession massive des biens culturels.

Depuis 1954, toute spoliation de cette nature ouvre le droit à restitution : ce droit se heurte aux procédures propres à chacune des parties et selon leurs revendications et arguments, l'effectivité de la restitution n'est garantie par aucune instance supra-nationale, chaque objet ou bien étant traité au cas par cas.

Contexte juridique Un concept non universel La notion de spoliation est centrale dans le discours actuel relatif à la réparation des injustices historiques, que ce soit dans le contexte de la restitution des biens pillés dans les anciennes colonies, des biens pillés au cours de conflits armés ou des biens pris à des personnes persécutées par le régime nazi (1933-1945).

Dans le langage juridique, cette notion peut désigner différentes formes de dépossession qualifiées d’illégitimes (vols, pillages, prises de guerre, ventes forcées, etc.). Or, à l’heure actuelle, un concept universaliste de spoliation susceptible d’englober et d’appréhender toutes les formes de dépossessions historiques fait défaut puisque les différents contextes d’injustice ne sont pas identiques et méritent de ce fait un traitement particulierJohannes von Lintig, « Le concept légal de spoliation dans la législation de l’après-guerre et dans la pratique de réparation actuelle en France », in: Tsafon, 84, 2022 — en ligne sur OpenEdition..

Définition au sens du droit international après 1945

Il existe différents modes de spoliation, et l'expérience de la Seconde Guerre mondiale permet, après 1945, aux instances internationales de définir un cadre juridique, lequel n'a cessé d'évoluer, quant aux termes par exemple de la prescriptionDéfinition juridique du terme — « Les modes de spoliations » (1933-1945), site du ministère français de la Culture..

Ces biens culturels sont définis par l'article premier de la Convention internationale pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé signée en 1954 à La Haye : ce sont les biens qui, à titre religieux ou profane, sont désignés par chaque État comme étant d'importance pour l'archéologie, la préhistoire, l'histoire, la littérature, l'art ou la science, et qui appartiennent aux catégories ci-après :

Des différents contextes Ces biens sont obtenus par la menace, la violence physique, la fraude, la ruse, ou le dol, que ce soit en temps de guerre (un cas fréquent est le pillage des œuvres d'art) ou en temps de paix (sous la forme notamment de la confiscation par abus de pouvoir).

Un phénomène historique vignette|Lors du sac de Jérusalem en 70, Titus fait emmener les objets sacrés dont la Menorah.

La spoliation à grande échelle se pratique depuis l'Antiquité, l'Histoire en porte la trace, bien souvent écrite par les perpétrateurs même : ainsi, par exemple, au cours du sac de Jérusalem en 70, le futur empereur Titus ordonne à ses légions le pillage de la ville, et ces prises sont célébrées en triomphe à Rome — la scène fut immortalisée. Sur cette scène, il n'est pas seulement question d'objets, mais aussi d'êtres humains, lesquels sont ravalées au rang d'esclave, et donc de bien meuble, au sens du droit romain. Un siècle plus tôt, l'avocat Cicéron traitait du pillage d'œuvres d'art et de prévarication, dans ses fameuses diatribes contre Caius Licinius Verres qui avait dépouillé, à son profit, les temples de la province romaine de Sicile. En 165, Séleucie du Tigre, capitale de l'Empire parthe, est prise par les légions d'Avidius Cassius : d'abord paisibles, ses soldats finissent par incendier l’important temple à Apollon Komaios, un sanctuaire renommé, puis emmènent la statue votive à Rome en triompheHistoire Auguste, Vie de Lucius Verus, VIII, 1-4 ; Ammien Marcellin, XXIII, VI, 24 (éd. J. Fontaine, t. IV, CUF, Paris, 1977, . Ces triomphes de la République et de l'Empire romain enflamment les imaginaires, entre autres à partir de la Renaissance : Andrea Mantegna peignit Les Triomphes de César à partir de 1486 (Château de Hampton Court).

Au Moyen Âge et jusqu'à nos jours, le pillage, la razzia, la mise à sac, sont des pratiques que s'arrogent tout vainqueur qui s'estime avoir le droit de revendiquer comme « butin de guerre » les biens de la partie adverse vaincue pour récompenser soldats et mercenaires, lesquels coûtent cher, comme le fait de s'engager dans une guerre. Le siège de Constantinople en 1204, permet à une partie des croisés dépêchés par la république de Venise de faire main basse sur quatre chevaux en bronze coulé, datant probablement au siècle avant l'ère commune et provenant de la Grèce antique, et faisant partie du site de l'hippodrome de la ville depuis l'époque de Constantin (avant 338) ; presque six siècles après cette prise des croisés, en 1797, les soldats de l'Armée d'Italie, aux ordres du général Bonaparte, s'en emparent et les ramènent en triomphe à Paris : ils seront restitués à la ville de Venise en 1815, aux termes du traité de Paris. Cet exemple, troublant, tend à démontrer qu'un objet culturel peut changer plusieurs fois de propriétaire, mais en dehors des règles communes de transactions gré à gré, et en perdant son identité originelle : sans doute pris aux Grecs par Rome, puis aux Byzantins par Venise, l'objet d'art était devenu partie intégrante du patrimoine de la république vénitienne : ce sont des diplomates, représentant les pays vainqueurs de la France, qui ont décidé de restituer cet objet aux Vénitiens, lesquels ne retrouvaient pas, au passage, leur indépendance, puisqu'ils devenaient, ironiquement, inféodés aux AutrichiensCorinne Herskovitch, Didier Rykner, La Restitution des œuvres d'art : solutions et impasses, Paris, éd. Hazan, 2011..

Colonisation Les « Temps modernes » ouvrent aux explorations de mondes nouveaux : fondant des empires coloniaux, l'Espagne et le Portugal, grâce à leur puissance maritime et militaire, vont à la rencontre de civilisations inconnues, qu'ils parviennent à dominer en quelques années : en christianisant, en asservissant, en exploitant les ressources minérales et végétales, et en pillant et détruisant un grand nombre de biens propres à ces cultures. Au et au , l'Italie, berceau des arts renaissants, devient l'enjeu de conquêtes : Rome est mise à sac par les armées de Charles Quint (1527), Mantoue par les armées du Saint-Empire (1630), etc.

Une bonne partie de ces biens spoliés se retrouvent dès le siècle au centre d'un important trafic, qui prend place dans le cadre du marché de l'art et qui l'alimente (même de nos jours). Les antiquités gréco-romaines, les objets à caractère ethnologiques, sont très tôt collectionnés, et d'abord par des particuliers, bien entendu fortunés. L'archéologie n'est pas encore une science réglementée et le patrimoine souterrain, non inscrit, est considéré comme un trésor et donne lieu à de nombreux abus. Mais il en va de même pour les biens immobiliers tels que des temples anciens. L'un des exemples les plus marquants est le sort réservé aux marbres du Parthénon : en 1801-1802, une partie de la frise supérieure du temple athénien est embarquée par un diplomate britannique, Lord Elgin, avec l'apparente bénédiction du pouvoir ottomanD'où le terme « elginisme ».. Quand le royaume de Grèce fut instauré, Athènes réclama aux autorités britanniques, entre 1834 et 1843, le retour des marbres, en vain. À compter de 1983, la Grèce entame de nouvelles demandes de restitution.. Un autre cas célèbre, encore une fois dans l'impasse, le trésor de Priam, qui met en jeu un chercheur qui découvre sur le sol de l'Empire ottoman des milliers d'objets antiques, les ramènent clandestinement en Allemagne, les offre à son pays, pour finir confisqués par l'Armée rouge en 1945 lors du siège de Berlin : l'Allemagne et la Turquie réclament les dits objets.

Au siècle, dans l'Europe en pleine vogue d'antiquarianisme, les principaux musées allemands, britanniques et français se remplissent d'objets d'art dont la provenance est ambiguë, voire discutable : par exemple, selon plusieurs études, la France a conservé plus de deux cents objets confisqués par les armées napoléoniennes, et non-restitués après 1815.

Les plus gros empires coloniaux du siècle, britannique et français, et jusque dans les années 1930, s'emploient à déposséder de nombreux peuples, qui, par ailleurs, voient fleurir sur leurs sols des musées quand leurs sanctuaires sont dévastés : la liste est longue, et les exemples ne manquent pas. Trois cas de figure demeurent : la puissance coloniale confisque le bien au nom d'une prise de guerre (en réparation, en compensation) ; la situation de conflit et de domination donne lieu à des pillages et donc à du trafic (marché noir) — la Chine par exemple en fut le théâtre et l'Indochine (voir l'affaire du vol d'œuvres d'art à Angkor) ; une transaction a bien lieu mais dans des conditions désavantageuses pour le vendeur : par exemple, celui-ci se voit contraint d'« accepter » de la verroterie contre une statue en marbre en présence de militaires armés ; ou bien d'offrir en cadeau un objet pour s'attirer les bonnes grâces de l'envahisseur, etc. De tels dons n'ont rien à voir avec le potlatch, mais bien avec l'abus de confiance.

De telles situations se retrouvent en temps de paix, quand le système législatif devient abusif et se retourne contre une partie de la population d'un pays.

Spoliations au siècle

Les confiscation d'œuvres d’art sous le troisième Reich, sont instituées dès 1933, à partir d'inventaires établis, d'abord en Allemagne, et grâce à un arsenal juridique excluant du droit commun une partie de la population : ces lois visèrent principalement les Juifs d'Allemagne, qui furent contraints de vendre leurs biens sous la menace. Après , leurs biens sont confisqués. Avec l'entrée en guerre, le Reich étend ces lois aux pays conquis et organise l'un des plus gros pillage de l'Histoire. La spoliation des Juifs donne encore lieu de nos jours à des demandes de restitution.

L'ampleur de cette spoliation organisée par les nazis est estimée à œuvres d'art pillées en Europe entre 1933 et 1945 : en Allemagne et en Autriche, en Europe occidentale et en Europe orientaleJonathan Petropoulos, « Written Comments for House Banking Committee. Hearing of 10 February 2000 », Washington, Financial Service Committee — sur Archive.org..

Fin 1939, certains États ou particuliers prennent des mesures pour évacuer leurs chefs-d'œuvre, tel le musée du Louvre.

Dès la fin de la guerre se pose le problème de la restitution des œuvres d'art pillées sous le troisième Reich qui se traduit notamment en Allemagne par la Wiedergutmachung. La chute de Berlin se traduit également par du pillage, notamment le trésor d'Eberswalde par les Soviétiques.

Différentes commissions nationales et internationales (telle la Commission Bergier en Suisse ou la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation en France) de restitution et d’indemnisation sont depuis cette époque mises en place et des dispositions sont prises pour mener des qui se révèlent parfois complexes comme le montre l'affaire en 2012 du Trésor artistique de Munich.