(HBA) est une communauté d'agglomération française née le et regroupant du département de l'Ain. Communauté de communes à sa création, elle devient communauté d'agglomération le .

Historique L'intercommunalité naît le à la suite de l'arrêté préfectoral du qui permet la constitution d'une communauté de communes par fusion des communautés de communes des Monts Berthiand (à l'exception de la commune de Serrières-sur-Ain qui a rejoint la communauté de communes des Rives de l'Ain - Pays du Cerdon), Combe du Val-Brénod, Lac de Nantua et d'Oyonnax. L'arrêté préfectoral du donne à la structure le nom de « communauté de communes Haut-Bugey ».

Initialement composée de 37 communes, l'intercommunalité voit son nombre passer à 36 lors de la fusion entre Le Poizat et Lalleyriat le qui devient la commune de Le Poizat-Lalleyriat.

Le , un arrêté prenant effet le transforme la communauté de communes en communauté d’agglomération. De même, la structure change de nom et devient « Haut-Bugey Agglomération ».

Le , par arrêté préfectoral du , l'intercommunualité absorbe la communauté de communes du plateau d'Hauteville, faisant passer le nombre de communes à 42.

Territoire communautaire Géographie

Composition La communauté d'agglomération est composée des suivantes :

Démographie

Administration Siège Le siège de la communauté d'agglomération est situé 57 Rue René Nicod, à 01100 Oyonnax.

Les élus Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 79 conseillers, représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 24 Oyonnax 5 Plateau d'Hauteville 3 Arbent, Bellignat, Montréal-la-Cluse, Nantua 2 Dortan, Izernore 1 (+1 suppléant) les 34 autres communes

Présidence

Compétences

Régime fiscal et budget Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations

Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités de l'Ain

Liens externes

Notes et références

Haut Bugey Catégorie:Oyonnax