La communauté de communes Saône Doubs Bresse est une structure intercommunale française située dans le département de Saône-et-Loire, en région Bourgogne-Franche-Comté.
Historique Le , la CCSDB est créée à partir de la fusion des communautés de communes des Trois Rivières du Verdunois et Saône et BresseArrêté n°2012331-0015 de la Préfecture de Saône-et-Loire..
Le , les communes de Ciel et de Verdun-sur-le-Doubs fusionnent pour constituer la commune nouvelle de Verdun-Ciel.
Territoire communautaire Géographie
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Verdun-sur-le-Doubs.
Les élus Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 45 conseillers., élus pour une durée de six ans.
Présidence
Compétences
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
Références
Voir aussi Articles connexes Communauté de communes Communauté de communes des Trois Rivières du Verdunois Communauté de communes Saône et Bresse Liste des intercommunalités de Saône-et-Loire
Liens externes
Saone Doubs Bresse Catégorie:Toponyme évoquant la Bresse