La communauté de communes Cœur de Chartreuse (CCCC) est une communauté de communes française, située dans les départements de l'Isère et de la Savoie et la région Auvergne-Rhône-Alpes. Son siège est situé à Entre-Deux-Guiers (Isère).
Géographie La communauté de communes Cœur de Chartreuse se situe comme son nom l'indique dans le Massif de la Chartreuse, au cœur du Parc naturel régional de la Chartreuse dans les départements de l'Isère et de la Savoie. Son altitude varie entre à Miribel-les-Échelles et sur la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Histoire La communauté de communes Cœur de Chartreuse est née le de la fusion de trois EPCI : Communauté de communes Chartreuse Guiers, Communauté de communes du Mont Beauvoir et Communauté de communes de la Vallée des Entremonts. Elle regroupe à sa création dix-sept communes et hab (2011).
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Administration Statut
Le regroupement de communes a dès sa création pris la forme d’une communauté de communes. L’intercommunalité est enregistrée au répertoire des entreprises sous le code SIREN . Son activité est enregistrée sous le code APE 8411Z
Présidents
Conseil communautaire À la suite de la réforme des collectivités territoriales de 2013, les conseillers communautaires dans les communes de plus de 1000 habitants sont élus au suffrage universel direct en même temps que les conseillers municipaux. Dans les communes de moins de 1000 habitants, les conseillers communautaires seront désignés parmi le conseil municipal élu dans l'ordre du tableau des conseillers municipaux en commençant par le maire puis les adjoints et enfin les conseillers municipaux. Les règles de composition des conseils communautaires ayant changé, celui-ci comptera à partir de quarante conseillers communautaires qui sont répartis selon la démographie :
Nombre de conseillers Communes 5 Saint-Laurent-du-Pont 3 Entre-Deux-Guiers, Les Échelles, Miribel-les-Échelles 2 Corbel, Entremont-le-Vieux, La Bauche, Saint-Christophe, Saint-Christophe-sur-Guiers, Saint-Jean-de-Couz, Saint-Joseph-de-Rivière, Saint-Franc, Saint-Pierre-de-Chartreuse, Saint-Pierre-d'Entremont (Isère), Saint-Pierre-d'Entremont (Savoie), Saint-Pierre-de-Genebroz et Saint-Thibaud-de-Couz
Bureau
Le conseil communautaire élit un président et des vice-présidents. Ces derniers, avec d'autres membres du conseil communautaire, constituent le bureau. Le conseil communautaire délègue une partie de ses compétences au bureau et au président. Compétences
Les compétences obligatoires Aménagement de l’espace communautaire : élaboration et mise en œuvre d’un schéma de cohérence territoriale
Développement économique
En matière d’industrie, d’artisanat, de commerce et d’activités tertiaires En matière d’agriculture En matière de forêt et de filière bois En matière de tourisme
Les compétences optionnelles Environnement et cadre de vie
En matière de protection et de mise en valeur de l’environnement Déchets Assainissement non collectif
En matière de logement et de cadre de vie Habitat et logement Patrimoine
Aménagement de l’espace :
Construction, d’aménagement, d’entretien et de fonctionnement d’équipements sportifs et culturels Transports et déplacements
Enfance et jeunesse
Les compétences facultatives
Soutien technique et financier aux activités et événements sportifs et culturels d’intérêt communautaire, Aménagement, gestion et entretien de la station-service à Saint-Pierre d’Entremont (Savoie), Réseaux et services locaux de communications électroniques au sens de l’article L. 1425-1 du Code général des collectivités territoriales
Financement
Notes et références
Voir aussi Articles connexes Intercommunalités de l'Isère Intercommunalités de la Savoie Massif de la Chartreuse
Sources
Cœur de Chartreuse Cœur de Chartreuse