La communauté de communes Saône-Beaujolais est une communauté de communes française, située dans le département du Rhône en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Historique Par arrêté préfectoral du Arrêté préfectoral du 29 avril 2013, la communauté est créée le par la fusion entre les communautés de communes de la région de Beaujeu et Beaujolais Val de Saône et l'intégration de la commune de Cenves. Elle prend le nom de communauté de communes Saône-BeaujolaisArrêté préfectoral du 23 décembre 2013.

La communauté de communes Saône-Beaujolais fusionne avec la communauté de communes du Haut-Beaujolais et intègre la commune de Saint-Georges-de-Reneins le , dans le cadre du nouveau schéma de coopération intercommunal validé par arrêté préfectoral le ...

Le , le nombre de communes passe de 42 à 35 avec la création des communes de Deux-Grosnes (par fusion d'Avenas, Monsols, Ouroux, Saint-Christophe, Saint-Jacques-des-Arrêts, Saint-Mamert et Trades) et de Belleville-en-Beaujolais (par fusion de Belleville et Saint-Jean-d'Ardières).

Territoire communautaire Géographie

Composition La communauté de communes est composée des suivantes :

Démographie

Administration Siège Le siège de la communauté de communes est situé à Belleville-en-Beaujolais.

Les élus

Le conseil communautaire de Saône-Beaujolais se compose de 68 conseillers. représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit : Nombre de délégués Communes 14 Belleville-en-Beaujolais 5 Saint-Georges-de-Reneins 2 Beaujeu, Cercié, Charentay, Corcelles-en-Beaujolais, Deux-Grosnes, Dracé, Fleurie, Julienas, Lancié, Lantignié, Odenas, Quincié-en-Beaujolais, Régnié-Durette, Saint-Lager, Taponas, Villié-Morgon 1 (+1 suppléant) les 17 autres communes

Présidence

Régime fiscal et budget Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations

Voir aussi Articles connexes Communes du Rhône Intercommunalités du Rhône

Liens externes Site de la communauté de communes

Notes et références Notes

Références

Saône Beaujolais