Danièle Bourcier, née le à Segré (Maine-et-Loire), est une juriste française, qui a contribué à l'émergence d'une nouvelle discipline en France : l’informatique juridique. Elle est directrice de recherche émérite au CNRS.

Depuis le , elle est responsable du groupe "Droit, gouvernance et technologies" au Centre d’Études et de Recherches de Science Administrative et Politique (CERSA). à l', et chercheur associé au Centre March Bloch. à Berlin et au laboratoire IDT de l'Université Autonome de Barcelone..

Biographie scientifique et universitaire Sa thèse d'État en droit public, qu'elle soutient après une bourse d'études à l'université Stanford, décrit une première application de l'intelligence artificielle à la décision juridique. Elle utilise par la suite d’autres modèles (théorie de l’argumentation, Neurolaw, systèmes complexes, théorie des graphes) pour explorer les aspects cognitifs du phénomène juridique, la modélisation de la connaissance juridique, et les impacts sociojuridiques de la numérisation du droit.

Ses travaux en linguistique juridique sont menés au Centre d'Informatique Juridique, fondé par Lucien Mehl (conseiller d’État).. Ils conduiront plusieurs années plus tard à la création de Légifrance.

De 1982 à 1994, elle dirige le laboratoire du CNRS Informatique Droit Linguistique au Conseil d'État, puis est professeur invitée aux Pays-Bas ()., en Suède ()., en Autriche (Institut für die Wissenschaften vom Menschen). et au . (2008). Elle y développe des travaux comparés sur le e-government et l'éthique computationnelle.

Membre du comité d’Éthique du CNRS de 2010 à 2015., et de la Commission éthique des technologies d’Allistene., son travail porte sur l’Open science, Open Data., la protection des données personnelles et l'évolution du droit d'auteur.

Elle lance en 2004 en France les licences Creative Commons dont elle est responsable scientifique.. Elle donne des conférences de méthode sur la Cybercriminalité (Master 2 Droit Pénal et Politique criminelle en Europe., Université ) et sur l’e-government (Master 2 Politique et Administration publiqueu-paris2.fr, Université Paris 2).

Elle a aussi enseigné à l'université Paris X (Master 2 Théorie du Droit), à l'ENSTA ParisTech, Sciences Po, l'École nationale de la magistrature, et l'ENA.

Passionnée par les mécanismes et les effets de découverte inattendus et non programmés en science (sérendipité) et en particulier en Droit et en Science politique., elle publie (avec Pek van Andel) chez Hermann, Paris : De la sérendipité dans la Science, la Technique, l’art et le droit ()..

Les travaux qu'elle a menés avec Pek van Andel sur la sérendipité conduisent à la diffusion du terme et du phénomène de la sérendipité dans le monde francophone : le mot sérendipité est élu mot de l'année en 2010. et est entré dans les dictionnaires usuels Larousse. et Robert en 2012.

Elle conduit parallèlement diverses expertises juridiques internationales et nationales auprès de la Commission européenne et de (GBIF) ; du Focus Group RTD-L.3 ; de l’OCDE () ; de l’Académie royale des sciences néerlandaises (), de la DGCL, du GIP Droit et Justice (Ministère de la Justice)..

Elle est partenaire de plusieurs contrats de recherche européens (Communia., p2pvalue.), et français (Agence Nationale de la Recherche, projet ADAM.) sur l’évolution du droit à l’heure des communautés numériques et des politiques de l’open data public. Ses thèmes essentiels recouvrent actuellement l’analyse des impacts des technologies sur les modes de gouvernance et le droit en Europe (projet trusnet.). Affectée à Berlin au Centre Marc Bloch (2005-2008), elle a en effet codirigé un groupe de travail sur l’e-government en France et Allemagne (avec TU Hamburg, Fraunhofer, TU Berlin).

Elle travaille aussi sur la théorie des systèmes complexes appliquée au droit, et sur les réseaux neuroconnexionnistes. Elle mène des recherches linguistiques sur le langage juridique, sur l'argumentation, et enfin sur l'écriture du droit. Ce qui l'a conduite à développer des méthodes en légistique dans lesquelles elle étudie le développement de nouvelles formes de coordination permettant de s'accorder sur les normes.. Ses travaux sur les communautés numériques lui ont permis d’explorer la gouvernance des biens communs.

Distinctions

Cursus Licence de lettres modernes Maîtrise de linguistique DEA en science politique Docteur d’État en droit public (prix spécial CNRS et ville d’Orléans)

Responsabilités Membre du comité d’Éthique du CNRS (COMETS) de 2010 à 2015 Membre de la Commission de Réflexion sur l’Éthique de la Recherche en Sciences et Technologies du Numérique d'Allistene (CERNA) depuis 2012 Cofondatrice et responsable scientifique Creative Commons France depuis 2004 Responsable du Réseau Thématique Pluridisciplinaire (RTP) « Modélisation du droit » au CNRS (département STIC) depuis . Directrice du laboratoire Informatique Droit Linguistique UA 962 du CNRS au Conseil d’État (1985-1997) Vice-présidente de l'Association Française de Science des Systèmes (AFSCET). depuis 2008 Fondatrice et directrice du Diplôme d’Études Universitaires (DEUST) : Droit, Informatique, et Systèmes d'Information, Université , Panthéon Sorbonne (1988-1995) Membre du comité scientifique consultatif de la collection , Springer. Membre du comité de rédaction de la revue ., Oxford University Press; de la revue , Springer. Membre du comité de rédaction du . Membre du comité de rédaction de Res Systemica., de la revue Vraiment durable. Membre fondatrice du international : (SUBTECH)

Recherches et projets en cours Architectures Distribuées et Gouvernance (projet ANR, 2010-2014) LEGILOCAL, Projet Pôle de Compétitivité, Région Île-de-France (2010-2013) Communia, projet européen sur le domaine public en Europe Modélisation de la Complexité et Intelligibilité du droit. (ACI Systèmes complexes en SHS) Droit, Langage, Image et Écriture (AS Multimedia et justice) Ontologie juridique et langage d’expression des droits (MEDIALEX) Droit, Cognition et Intelligence Artificielle (Programme COGNILEX.) Régulation et Gouvernance du Risque (Projet Européen PCRDT TRUSTNET-IN-ACTION Sérendipité : analyse des processus de découverte en sciences et phénomènes d'émergence dans les systèmes juridiques.

Principaux ouvrages De la sérendipité dans la science, la technique, l'art et le droit, avec Pek Van Andel, Paris, Hermann, , 2013, 323 La société en action. Une méthode pour la démocratie, avec Gilles Hériard Dubreuil, Sylvain Lavelle, Paris, Hermann, 2013, 231 Politiques publiques et systèmes complexes, (ed.) avec P. Mazzega et R. Boulet, Paris, Hermann, 2012. La sérendipité, le hasard heureux, (ed.) avec Pek van Andel, Paris, Hermann, 2011. Intelligent Multimedia, avec Melanie Dulong de Rosnay, Pompeu Casanovas, Maracke Catharina., , pp.412, 2010, . , (ed.) avec Casanovas P., Noriega P., Galindo F., Florence, European Press Academic Publishing, 2007, 306 ou la création en partage (ed.) avec M. Dulong de Rosnay, Romillat, Paris 2004 , Editorial UOC, Barcelona, 2003, 199 p. Intelligence artificielle appliquée au droit, Editorial UOC, Barcelona, 1999 , (ed.) JURIX 2003, 187 p. , (ed.) avec H. Burstyn, P. Hassett, C. Roquilly, , v.52, n.4, 2002 Édito dans La loi l'écriture - revue Passages d'encre, . Informatique et droit (en français et en russe), (ed.) avec R. Strongin, V. Fluhr, V. Gergel, Presses universitaires de Nijni, Novgorod, 2000, 212 Savoir innover en droit, (ed.) avec Louise Cadoux, Hommage à Lucien Mehl, La Documentation française, Paris, 1999, 346 Les paradoxes de l'expertise. Savoir et décider (en coll. avec M. de Bonis), Les Empêcheurs de penser en rond, Synthélabo, 1999, 126 Interpréter le droit: le sens, l'interprète la machine, (ed.) avec C. Thomasset, Bruxelles, Bruylant, 1996, 502 L’écriture du droit face aux technologies de l’information, (ed.) avec C. Thomasset, Paris, Diderot, 1996, 655 La décision artificielle, Les voies du droit, PUF, 1995, 237 Le droit saisi par l'ordinateur, (ed.) avec C. Thomasset et R. Côté, Montréal, Yvon Blais inc., 1993, 472 Lire le droit, langue, texte, cognition, (ed.) avec P. Mackay, L.G.D.J., "Droit et Société", 1992, 486 L'administration et les nouveaux outils d'aide à la décision, (ed.) avec Jean-Paul Costa, Les cahiers constitutionnels de , "Les grands colloques", STH, 1992, 213 Ordre juridique et ordre technologique, cahier S.T.S . , Éditions du CNRS, 1986. Le discours juridique : analyses et méthodes, Revue Langages, Larousse, , .

Références

Liens externes

Page personnelle de Danièle Bourcier sur le site du CERSA Colloque sur le développement durable Colloque Creative Commons sur Wizard of Os Audition Creative Commons mission Lescure Émission radio sur le site de France Culture Sur la sérendipité ou l'importance de l'inattendu (2010)

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