La Yassa, Yasa ou Grande Yassa, (en mongol bitchig : ; translittération : ; mongol cyrillique : , translittération : ; « grande loi » ou « loi supérieure »), également dénommé Yasaq, Yassak, est le nom du code juridique de l'Empire mongol, compilé et mis en forme sous Gengis Khan (vers 1160-1227) et ses successeurs. De là, il est quelquefois appelé Grand code de Gengis Khan.
Il traite à la fois du commerce et du domaine pénal. Il associe des traditions juridiques de la steppe à des décrets impériaux (jarliq, yarliq, yarligh, jarligh) et s’inspire fortement des biligs, c’est-à-dire des maximes attribuées à Gengis Khan. Ces maximes sont toutefois des modèles de conduite plutôt que des lois à proprement parler. Le yassa ne constitue pas une loi générale applicable à l’ensemble des habitants de l’empire ; il s’applique d’abord à la population nomade et, plus largement, à l’élite mongole.
Datation et transmission du texte Selon certains spécialistes, le Yassa a été proclamé par Gengis Khan lors du Kurultai de 1206 lorsqu'il prit officiellement le titre de Gengis Khan. Dans l'Histoire secrète, Gengis Khan demande à son fils adoptif Shigi Qutuqu de créer un registre de jurisprudence, ce qui implique l'existence d'un tel document:
Juvyani, dans le , écrit sur le rôle des yasas lors d'un kurultai (un conseil militaire):
Les décrets de Yasa sont présentés dans les sources anciennes comme complets et spécifiques, mais aucun rouleau ou codex mongol n'a été retrouvé. On trouve des extraits dans de nombreuses chroniques, notamment celles de al-Maqrizi, Vardan Areveltsi et Ibn Battuta. Le premier d'entre eux pourrait s'être appuyé sur les travaux d'Ata-Malik Juvayni, un fonctionnaire de l'Ilkhanate.
En fin de compte, l'absence de tout document physique est historiquement problématique. Les historiens sont laissés avec des sources secondaires, des conjectures et des spéculations.
Il n’existe pas d’exemple conservé du yassa, même si les sources indiquent qu’il aurait existé sous forme écrite dans le trésor mongol. Les biligs sont en revanche abondamment attestés. La nature exacte du yassa demeure donc incertaine, et il n’est pas possible d’affirmer avec certitude s’il a réellement circulé comme document écrit ou non. La connaissance que l’on en a provient surtout de sources non mongoles, qui le décrivent à travers leurs propres catégories d’interprétation.Les sources chrétiennes, en particulier arméniennes, présentent le yassa comme un ensemble de dix commandements. Les sources islamiques établissent des parallèles avec la charia, tout en soulignant des différences. Les sources chinoises, quant à elles, décrivent le système comme le produit de la sagesse de lettrés confucéens cherchant à enseigner aux « barbares » l’art de gouverner selon les normes des rois civilisés.
Utilisation
Les lois mongoles étaient généralement appliquées par des juges appelés yargvchi (aussi épelé jarquchin ou ǰarγu), consultés afin de trouver une solution réconciliatrice. Il est estimé que l'empire comptait quarante jarquchin au plus fort de son expansion sous la dynastie Yuan. Tous n'étaient pas de l'ethnie mongole, et ils étaient directement nommés par le pouvoir impérial. Il existait une procédure officielle et des critères précis pour ces nominations, qui demeurent cependant obscurs.
Néanmoins, le passage par le juge n'était pas tenu pour obligatoire, et dans de nombreux cas, la réparation des torts était entreprise par les personnes concernées elles-mêmes, particulièrement au sein de la noblesse. Parfois, une interprétation contentieuse nécessitait la tenue d'un qurultay, c'est-à-dire une assemblée extraordinaire composée de nombreux membres de la noblesse afin de délibérer de manière collégiale.
Sous Ögedei, la question se pose de savoir si le yassa doit s’étendre à l’ensemble de l’empire. Les récits conservés montrent un débat entre Djaghataï et Ögedei : Djaghataï souhaite que le yassa s’applique à toute la population, tandis qu’Ögödei considère que des lois issues de la culture nomade ne conviennent pas aux sociétés sédentaires. Cette difficulté devient particulièrement visible en Chine, où le système juridique antérieur est marqué par l’héritage de la dynastie Jin et par des siècles de pensée confucéenne, mais aussi dans le monde islamique. Avec le temps, un système juridique complexe se met en place. Le yassa s’applique principalement à l’élite mongole, tandis que d’autres systèmes, hérités d’organisations antérieures, continuent d’être utilisés localement et régionalement. En cas de conflit, le yassa prévaut. Sous Möngke Khan, il se formalise davantage, sans pour autant s’étendre considérablement par rapport à l’époque d’Ögedei. Son application inégale en fait un code juridique singulier, mais son influence reste importante, surtout parmi les courants les plus conservateurs de l’élite mongole.
Après la dissolution de l’Empire mongol, le yassa continue d’être utilisé à des degrés divers. Les opposants de Kubilai Khan lui reprochent de s’écarter du yassa de Gengis Khan lorsqu’il cherche à établir un nouveau code pour la dynastie Yuan. Des critiques semblables visent Ghazan, Tarmashirin et Uzbek lorsqu’ils tentent d’imposer l’islam comme religion d’État et d’introduire la charia. Dans les khanats islamisés, les dirigeants doivent eux aussi composer avec des populations et des traditions juridiques diverses. Les adversaires de l’Ilkhanat, au sein du sultanat mamelouk, dénoncent encore l’usage du yassa sous Abu Saïd. Le même reproche est adressé à Tamerlan, pourtant musulman, ce qui montre que le yassa reste associé dans les discours hostiles à une forme de pratique politique mongole perçue comme distincte des normes religieuses dominantes.
Autres concepts Le törü est un autre concept mongol de la règle juridique, mais à la différence de yassa, il est censé trouver son origine dans le Tengri.
À côté du yassa existe le yosun, qui désigne les coutumes et conventions sociales jugées acceptables dans la société mongole. Le yosun ne s’applique qu’aux Mongols, mais un étranger peut gravement offenser en le transgressant. Le fait de marcher sur le seuil d’une yourte en constitue un exemple. Le yosun comprend aussi les biligs de Gengis Khan. Le caractère d’une personne est souvent évalué selon sa manière de respecter à la fois le yassa et le yosun, c’est-à-dire selon sa proximité supposée avec le comportement de Gengis Khan. À certains égards, le yosun est rapproché du concept de hadith dans le monde islamique.
Notes et références
Annexes Bibliographie , en particulier I. L'Époque de Gengis Khan et de ses successeurs, p. 325-330.
Articles connexes Khalkha-djirom, loi en Mongolie-Extérieure, du au premier quart du .
Liens externes
Catégorie:Histoire de l'Asie Catégorie:Droit en Mongolie Catégorie:Code juridique