La communauté de communes du Bassin de Pont-à-Mousson (CCBPAM) est une communauté de communes française, située dans le département de Meurthe-et-Moselle dans la région Grand Est.
Historique La communauté de communes résulte de la fusion, le , par arrêté préfectoral du , de communautés de communes adjacentes : la Communauté de communes du Pays de Pont-à-Mousson, la Communauté de communes du Froidmont, la Communauté de communes du Grand Valmont et la Communauté de communes des Vals de Moselle et de l'Esch. Les 3 communes de Pagny-sur-Moselle, Vandières et Villers-sous-Prény, qui ne font partie d'aucun EPCI, rejoignent la CCBPAM. La commune de Martincourt quitte la Communauté de communes des Côtes en Haye pour la nouvelle intercommunalité.
Territoire communautaire Géographie
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Pont-à-Mousson.
Les élus Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 64 conseillers, élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 19 Pont-à-Mousson 6 Blénod-lès-Pont-à-Mousson, Dieulouard 5 Pagny-sur-Moselle 2 Maidières 1 (+1 suppléant) les 26 autres communes
Présidence
Compétences
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
La communauté de communes est traversée sur 34km par la voie bleue. Inaugurée en 2019, il s'agit d'une véloroute reliant Bruges à Charolles. Celle-ci accueille aussi les piétons, les chevaux, les skateboards...
Depuis , des panneaux d'informations sont installés le long de la voie à destination des touristes.
Voir aussi Articles connexes Bailliage de Pont-à-Mousson Liste des intercommunalités de Meurthe-et-Moselle
Liens externes
Notes et références
Bassin de Pont-à-Mousson Catégorie:Division administrative fondée en 2014