Jean-Baptiste-Charles Chabroud (, Vienne - , Paris), mieux connu sous le nom de Charles Chabroud, est un juriste et homme politique français.
Biographie Avocat à Vienne, il est élu député du tiers état aux États généraux par la province de Dauphiné le .
Chargé de faire le rapport de la procédure instruite au Châtelet sur les événements des 5 et , il impliqua dans les poursuites le duc d'Orléans et Mirabeau, que la Constituante mit hors de cause, après une vive discussion.
Il est appelé à la présidence de l'Assemblée, le .
Le , il est nommé suppléant du tribunal de Cassation pour le département de l'Isère. Il siège au tribunal de Cassation jusqu'en l'an V, s'établit à Paris comme avocat consultant et devient avocat à la cour de Cassation, à la cour des prises et au Conseil d'État le .
Publications
Opinions sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire (1790) Rapport sur la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et (1790
Sources
Liens externes
Catégorie:Naissance en mars 1750 Catégorie:Naissance à Vienne (Isère) Catégorie:Député français du tiers état en 1789-1791 Catégorie:Président de l'Assemblée nationale constituante Catégorie:Décès en février 1816 Catégorie:Décès à Paris Catégorie:Décès à 65 ans