La « carte vitale du bâtiment » (ou carte vitale du logement) est un projet issu de l’un des chantiers du « Plan Bâtiment Durable » français (présidé par Philippe Pelletier). C'est sous cette dénomination provisoire la première et principale solution proposée (en ) par un groupe de travail consacré dans ce cadre au thème « Rénovation des logements : du diagnostic à l’usage ».
thumb|La « carte vitale du bâtiment » devrait être obligatoirement créée à la construction d'un logement, ou lors de rénovation ou modifications importantes, mais elle pourrait aussi l'être à tout moment, volontairement selon le souhait des occupants thumb|Les copropriétés neuves, à partir d'un socle de base (diagnostic initial) auront une vision plus globale de l'état du patrimoine individuel et partagé thumb|Les données récoltées permettront aux copropriétés anciennes de prioriser les investissements de rénovation les plus aptes à diminuer la facture énergétique individuelle et collective des habitants et améliorer leur confort de vie
Il s'agit d'un document dématérialisé , qui pourra aussi être la version numérique et interopérable du « passeport efficacité énergétique » (aussi dit « P2E ») Vergne, Frédérique (2014) Performance énergétique ; Que sera le passeport rénovation énergétique ? Article du journal Le Moniteur du 17/06/14The shiftproject.org (2014), Le Shift dévoile le Passeport Efficacité Energétique ; Un outil développé avec les principaux acteurs de la filière pour massifier la rénovation énergétique des bâtiments, Le Passeport Efficacité Energétique et livret de présentation (PDF, 4 pages) et du carnet numérique de suivi et d’entretien du logement, qui permettront un suivi dynamique (et mutualisable dans les copropriétés ou logements partagés), obligatoirement à partir de 2017 pour tous les logements neufs et avant le (dernière limite) pour tout logement ancien et à chaque mutation (achat/vente, location, changement d'usage).
Son caractère numérique l'intègre et est présentée comme .
Cette « carte » pourra être progressivement mise en place, afin de rassembler toutes les informations utiles pour un même logement et faciliter la transition énergétique et écologique des ouvrages et bâtiments (existants et neufs), en s’inscrivant aussi dans le mouvement du « choc de simplification » (via un processus plus rapide (« fast track ») de délivrance d’actes administratifs (permis de construire, autorisation de travaux…) si la demande est fournie en BIM (pour Building information modeling), une facilitation des certifications environnementales, l’utilisation et l’évaluation d’outils de type Conception assistée par ordinateur (CAO) ; Dessin assisté par ordinateur (DAO) ; Gestion de maintenance assistée par ordinateur (GMAO)/Gestion technique centralisée (GTC), et autres orientées « gestion de patrimoine » et des ressources énergétiques s’appuyant sur le BIM, comme dans le « projet BIM 2015 » . Elle facilitera aussi la transformation d’informations vitales pour la vie et la durabilité du bâtiment à un éventuel nouveau propriétaire. Pour Philippe Pelletier, .
Dénomination La dénomination « carte vitale » a été utilisé pour et par les acteurs et groupes de travail concernés mais . Les dénominations alternatives proposées sont notamment : .
Histoire du projet À la suite des travaux d’un groupe de travail dénommé « BIMAcronyme francisé par le groupe de travail en « Bâtiment et Informations Modélisés » et gestion du patrimoine » (rapport final) et à sa proposition : « obliger progressivement la constitution d’une ‘carte vitale’ des ouvrages existants et neufs » ; ce projet est porté par un groupe de travail dénommé « Rénovation des logements : du diagnostic à l’usage. Inventons ensemble la carte vitale du logement ! », piloté par Emmanuel Cau et André Pouget et il vise à Intégrer le « passeport efficacité énergétique » sous une forme interopérable (au format IFC par exemple) Rapport « BIM et Gestion du patrimoine », rapport et propositions - Mars 2014 (tome 1, format pdf - 1.9 Mo) et communiqué de presse (format pdf - 91.8 ko) . En , un autre groupe de travail « Explorer l’obligation de rénovation énergétique dans le secteur résidentiel» a aussi conclu à l’utilité d’un « document d’identité du logement » Rapport « Explorer l’obligation de rénovation énergétique dans le secteur résidentiel » Voir pages 25-26 ; Voir aussi les Contributions au groupe de travail ; Contribution EDF ; voir pages 294 à 296) / Contribution The Shift Project (pages 587 et suivantes). La Direction du Plan Bâtiment Durable a le définit l’objectif de ce groupe comme étant (collectés jusqu’au ) communiqué de presse , la lettre de mission et appel à contributions sur le site dédié du groupe de travail : http://gtdiagnosticusage.wordpress.com/ 05/06/2014, ADEME / YM
Les pilotes du « Plan Bâtiment Durable » ont souhaité que le contenu et fonctionnement de la « carte vitale du logement » de demain s’appuie sur la réalité de terrain aujourd’hui en . Cette carte s’inscrit notamment dans le cadre de l’objectif de rénovation gouvernemental de logements par an d’ici à 2017 Introduction de la carte vitale du logement, une mesure ouverte aux professionnels du bâtiment publié 2014-06-03, consulté 2014-10-29.
Un think-tank dénommé « Fabrique Écologique » a produit une note sur le défi de la rénovation énergétique des logements, dans laquelle il est proposé de « généraliser des carnets de santé des logements sur le modèle des contrôles techniques automobiles. » Think tank Fabrique Écologique (2014) Le défi de la rénovation énergétique des logements ; Comment amplifier le passage à l’acte des ménages, PDF, 52 pages, voir pages 38 à 45 ; note résultant de travaux de réflexion faits de juillet à novembre 2013.
Dans le cadre de la Loi Duflot devenue Loi Pinel, en 2014 et dans les zones éligibles à cette loi, Cécile Duflot suggère que cette carte ou passeport puisse “s’engager dans une rénovation BBC compatible” en jouant le rôle de véritable outil d’audit énergétique et en stockant les préconisations de travaux faites après analyse du logement et évaluation des performances de chaque changement, permettant aux particuliers de faire les bons choix de travaux de rénovation, selon une démarche proche de celle du dispositif “Objectifs 500.000” de Sylvia Pinel Sébastien Pierre (2014), Une carte vitale pour le logement.
En 2014, le législateur (Assemblée nationale) a repris une des propositions du groupe, via un amendement porté par la rapporteur Sabine Buis, adopté (en première lecture au sein de la « Loi de programmation relative à la transition énergétique pour la croissance ») qui est l’institution en France d’un « carnet numérique de suivi et d’entretien du logement (article 4bis), qui pourra aider les ménages à conserver et valoriser et faciliter .
Le , après l’examen d’initiatives proches ou en cours de développement ou existantes et après une concertation conduite auprès de plus d’une centaine d’acteurs et sur la base de 900 pages de contributions, et des conclusions de 3 ateliers thématiques respectivement consacrés aux , Emmanuel Cau et André Pouget ont rendu les conclusions et grandes orientations de préfiguration du groupe de travail à propos de la mise en œuvre de la carte vitale du logement Emmanuel Cau et André Pouget dévoilent leur rapport sur la carte vitale du logement 29.10.2014, consulté 29.10.2014Support de présentation du rapport final (oct 2014), consulté 29.10.2014Pouthier, André (2014) Performance énergétique ; Et voici la « carte vitale » du logement Le Moniteur, 29/10/2014 . Le groupe conclut que les outils existants ne répondent que partiellement aux différents enjeux, alors que la « carte vitale » . Cette carte pourra assurer et être complémentaire du « passeport rénovation énergétique » qui s’y intègrera aisément. Elle pourra contribuer à structurer la filière du bâtiment et favoriser les innovations. Elle aidera aussi les pouvoirs publics à suivre et améliorer les programmes d’actions.
Objectifs d’une « carte vitale du logement » thumb|Dans la mesure du possible, les plans 2D sont convertis en un modèle 3D et une maquette numérique qui facilitera notamment le travail des corps de métiers pour l'entretien ou l'amélioration du logement À l’ère du WEB 2.0 et à l’aube de la ville intelligente du bâtiment intelligent et des objets communicants rénover efficacement un logement (en maison individuelle ou en copropriété) nécessite de répondre de manière rapide et pertinente à de nombreuses questions : quels travaux réaliser, où, quand, comment, par qui, avec qui, à quels coûts et avec quelles aides, avec quels (éco)matériaux ou procédés plus économes en énergie et en déchets, avec quel ordre de priorité, etc. De même pour un entretien optimisé et une gestion (éventuellement domotisée) ensuite. Pour cela, il est très utile de conserver la mémoire des travaux effectués et restant à faire.
Dans un contexte où les systèmes d’information et la notion de « Bâtiment et informations modélisés » (BIM, équivalent de « Building information modeling ») tend à se développer et à se démocratiser, chacun peut s’appuyer sur de nouveaux outils et outils de diagnostic (ex maquette numérique, obligations de certains audits et diagnostics (DPE ou Diagnostic de performance énergétique, diagnostics de risques et dangers concernant le plomb, l’amiante ou les termites notamment). Ces diagnostics semblent parfois complexes ou mal adaptés aux besoins des ménages et des artisans.
Par métaphore avec le diagnostic médical, les visites médicales et la prévention sanitaire, mieux vaut prévoir que guérir, et il est utile que le patient et les médecins disposent à tout moment d’un dossier médical à jour, dont certains aspects seront ouvert au pharmacien, à la sécurité sociale, etc.
Un groupe de travail « Rénovation des logements : du diagnostic à l’usage » a imaginé le contenu de la "carte", son mode de fonctionnement et les étapes nécessaires à sa mise œuvre concrète. Pour ce groupe, la « carte vitale » des ouvrages existants et neufs, devrait sous forme « BIM », s’appuyer sur ; les autres propositions du groupe de travail BIM sont de faciliter sa mise en place et son utilisation par un « choc de simplification », de . Le contenu de cette carte devrait favoriser et faciliter les réhabilitations amenant les performances du bâtiment vers les standards du Bâtiment de basse consommation (BBC), éventuellement de manière phasée, en commençant par les travaux les plus utiles.
Pour ses promoteurs, son utilisation sera en effet ouverte, progressive, collaborative et incrémentale, permettant une mutualisation de données rendues « dynamiques » (ex : consommation réelles et en temps quasi-réel des consommations énergétiques) et interopérables grâce à un langage commun (probablement le standard IFC (Industry Foundation Classes) avec des liaisons vers la maquette numérique quand elle existe, tout en assurant sécurité et différents niveaux d’accessibilité de l’information (comme pour la « vraie » carte vitale). Elle sera ainsi très utile aux professionnels du bâtiment qui la remplieront et qui pourront mieux coordonner leur travail et avoir accès via le propriétaire du logement (ou le locataire) au bilan de santé de ce logement, et aux éventuelles opérations de rénovation ou modification qu’il a déjà subi .