Lanoblissement est un acte formel de promotion d'une personne par la volonté d'un souverain, provoquant un changement d'état social en lui conférant la noblesse. C'est l'une des formes de reconnaissance qu'un État peut utiliser pour honorer l'un de ses citoyens.
Au cours de l'histoire, et selon les pays, la pratique de l'anoblissement a varié et n'existe plus que dans quelques pays où la noblesse existe comme institution, comme la Belgique, l'Espagne, le Royaume-Uni et le Vatican.
L'anoblissement consiste pour une personne, et pour une famille si l'anoblissement est héréditaire, à être agrégée au corps de la Noblesse d'une province, d'une ville ou d'un pays.
L'anoblissement en Angleterre puis au Royaume-Uni
L'anoblissement en Belgique
Ce droit régalien est reconnu par l'article 113 de la Constitution qui dispose que , le roi des Belges jouit à cet égard de la plus grande liberté, il peut accorder la noblesse personnelle ou héréditaire, dont il fixe la dévolution.
L'anoblissement en France
Les premiers anoblissements connus en France auraient concerné des sujets de Philippe IV le Bel : Jean de Taillefontaine, vers 1290 et Gilles de Concevrault vers 1295Bernard Quillet, La France du beau XVIe siècle, Fayard 2014..
Les derniers anoblissement par lettres datent de Juillet 1830 sous le règne du roi Charles X. Louis-Philippe Ier ne créa pas de nobles et sous le Second Empire Napoléon III ne fit que décerner des titres nobiliairesMarcel Rousset, Histoire de la magistrature française, tome 2, Plon, 1957, page 7..
Sous l'Ancien régime, la noblesse pouvait s'acquérir parFrançois de Boutaric, Traité des droits seigneuriaux et des matières seigneuriales, 1732, édition, page 433. : Possession (noblesse d'extraction) Lettres d'anoblissement ; Exercice de fonctions et de charges civiles ou de charges militaires anoblissantes ; Investiture des fiefs de dignité
À l'intérieur de la noblesse française, on peut distinguer plusieurs causes d'anoblissement : par la chevalerie, par charges et par fonctions. L'anoblissement devait toujours être ratifié par des lettres patentes du roi, enregistrés dans les parlements.
Certaines charges accordaient soit la noblesse immédiate, soit au bout d'un certain temps d'exercice (habituellement 20 ans) sur une ou plusieurs générationsAlain Texier, Qu’est-ce que la Noblesse, Tallandier.
L'anoblissement se transmettait en filiation masculine naturelle (hors adoption), légitime (issue du mariage), tandis que les femmes de la noblesse bénéficiaient à titre personnel de la noblesse de leur père ou de leur mari.
Anobli par la chevalerie
Avant que les rois ne se soient réservé le droit d'anoblir, les plus grands seigneurs pouvaient créer des nobles de deux manières : par l'inféodation d'une terre contre hommage, et par adoubement comme chevalier. L'hommage et l'adoubement étaient au Moyen Âge des actes publics et solennels accompagnés de cérémonies vécues comme des sacrements.
À partir du milieu du , la seule chevalerie qui confère la noblesse est celle de l'Ordre du roi (Saint-Michel).
Lors de la création de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis au , puis de l'Ordre de la Légion d'honneur au début du , il était prévu que trois générations successives de chevaliers confèrerait la noblesse héréditaire à leur descendance masculine et légitime. Ces dispositions ne sont plus appliquées depuis 1875, sans avoir jamais été abrogées.
Lettres patentes d'anoblissement Tous les anoblissements, quelle qu'en soit la cause (charge, nomination), nécessitaient des lettres patentes du roi, dites lettres d'anoblissement. La lettre patente est un écrit public par lequel le roi manifeste sa volonté relativement à une question particulière (on parle actuellement pour les décrets de mesure individuelle). Lorsque c'est une question générale il procède par édit, ordonnance et déclaration qui doivent aussi être enregistrés pour devenir opposables aux tiers ou à l’exécutif. Lorsque la volonté du roi ne doit pas être rendue publique, la lettre n'est pas ouverte, elle ne doit pas être enregistrée, et on parle de lettre de cachet.
1271 : première lettre d'anoblissement connue, délivrée par Philippe III de France, dit le Hardi à son argentier Raoul, puis son barbier, Pierre Labrosse. 1285 : Philippe le Bel anoblit Gilles de Concevreux. 1320 : Philippe V le Long anoblit son argentier, Geoffroy Floriac. 1339 : sous Philippe VI de Valois, les lettres d'anoblissement doivent être visées par la Chambre des comptes, et plus tard doivent être enregistrées au Parlement et à la Cour des aides.
Dès qu'elles sont enregistrées, l'effet des lettres d'anoblissement est immédiat. Certaines charges donnaient la noblesse (immédiatement, après 20 ans d’exercice, après deux générations successives ayant 20 ans d’exercice ou après trois générations successives ayant 20 ans d’exercice), moyennant un paiement de finances. Ces anoblissements intéressés ont donné lieu sous Louis XIV à une décision de révision et de révocations, comme en 1715 pour tous les anoblis par charges depuis 1643. En 1771, certains anoblis par charges ont dû payer un supplément de finance pour que leur noblesse soit confirmée. Les anoblis par lettres durent parfois payer pour rester noble.
Anoblissement par surabondance de droit L'anoblissement n'était pas toujours significatif d'une nouvelle noblesse. La Roque, dans son Traité de la Noblesse, dit qu' "Il y en a qui ont obtenu des Lettres d'anoblissement, bien qu'ils fussent anciens nobles". Il donne l'exemple d'une famille anoblie par charge de secrétaire du roi ayant reçu de nouvelles lettres de noblesse "par surabondance de droit l’an 1490. C’étoit pour la rendre plus considérable, et pour se mettre hors de crainte d’être recherché”. Il donne également l'exemple de Colin de Rallemont, anobli en 1436, puis encore anobli en 1446, dont le fils Nicolas fut anobli de nouveau en 1470.
Anobli par charges L'anoblissement pouvait provenir de l'exercice d'une charge anoblissante dans les (parlements, Cours des comptes, bureaux des finances), chancelleries etc. C'était la « noblesse de robe ».
L'anoblissement par charges favorisa la vente des offices et leur transmission héréditaire, qui procurait des revenus non négligeables au trésor royal, grâce à un impôt institué sous Henri IV, Depuis lors, en effet, les titulaires ne pouvaient léguer ou vendre librement leur charge à la personne de leur choix, qu'à la condition d'avoir versé un droit annuel égal au soixantième du prix de l'office, faute de quoi celui-ci revenait aux parties casuelles (c'est-à-dire au Trésor). Cette taxe était appelée la paulette, du nom de Charles Paulet, chargé du premier recouvrement (1604). De plus, lors de crises budgétaires, il arrivait de devoir payer pour être « confirmé », sans quoi les nouveaux anoblissements étaient révoqués en bloc.
Février 1484 (1485 nouveau style) : François Bluche et Pierre Durye indiquent dans L'anoblissement par charges avant 1789 que par lettres patentes, le roi Charles VIII accorde aux secrétaires du roi de la Grande chancellerie de France « la noblesse au premier degré, le privilège d'accéder à tous ordres de chevalerie et l'égalité avec les nobles de quatre races »François Bluche, Pierre Durye, L'anoblissement par charges avant 1789, Editions ICC, 1998, page 54.. Ils ajoutent : « Il faut attendre pour que soit précisé l'obligation de vingt années de service comme condition d'une noblesse transmissible, s'il n'y a pas mort en charge. C'est désormais la noblesse au premier degré de type classique ».
Janvier 1552 (nouveau style): les secrétaires du roi dans les chancelleries près des parlements, cours souveraines, conseils supérieurs et provinciaux ont la noblesse au premier degré dès l'origine de ces charges ()François Bluche, Pierre Durye, L'anoblissement par charges avant 1789, Editions ICC, 1998, page 57..
1644 : la noblesse au premier degré est accordée aux principaux officiers des cours de justice et de finances du royaume — le Parlement de Paris, la Chambre des comptes, la Cour des aides et le Grand Conseil. 1669 : les officiers des cours souveraines sont remis à la noblesse graduelle. 1690 : les officiers du Parlement de Paris peuvent obtenir la noblesse au premier degré (plus tard aussi ceux de plusieurs provinces). Le titulaire devait exercer son office pendant vingt ans — ou mourir en charge. La démission sans accord royal ou la suppression de la charge faisait perdre la noblesse. Ces fonctions anoblissaient selon trois modalités : soit sur deux (voire trois) générations, dite graduelle, c’est-à-dire qu'elle donnait au père, puis au fils, la noblesse personnelle, dès la réception en charge, mais ne devenait transmissible (c'est-à-dire parfaite) qu'après le délai expiré. C'était la majorité des cas ; soit au premier degré, c'est-à-dire dès la première génération. Les présidents, conseillers des Parlements de Paris, Besançon, Flandres, et Dauphiné, les chambres des comptes de Paris, Dôle, et Grenoble, la cour des aides de Paris, les secrétaires du roi de la Grande chancellerie de France puis des petites chancelleries avaient ce privilège.
Juillet 1715 : L'édit de « Confirme les officiers secrétaires établis près les cours supérieures, dans le privilège de noblesse au premier degré, et leur attribue tous les honneurs et avantages dont jouissent les nobles du royaume, après vingt années de service, ou en cas qu'ils décèdent revêtus de leurs dits offices. » et « Déclare les officiers supprimés déchus du privilège de noblesse attribué à leurs charges, s'ils ne les ont pas exercé pendant vingt années accomplies »Comte P. de Sémainville, Code de la noblesse française, 1860 (deuxième édition), page 396..
Anobli par fonctions Dite « noblesse de cloche », dont le statut était acquis par des fonctions municipales de maire (Abbeville, Angers, Angoulême, Bourges, Nantes, Poitiers…), de prévôt des marchands, d'échevin de certaines villes (Abbeville, Paris, Lyon, et Capitouls de Toulouse…).
Anobli par possession de fief noble L'achat ou l'héritage d'un fief noble, même titré, n'a jamais conféré la noblesse à son possesseur. Il a cependant été un des modes d'acquisition de la noblesse appelé « anoblissement à la tierce foi » qui s'est développé à la fin de la guerre de Cent Ans qui a vu l'éclaircissement des rangs de la petite noblesse ou l'impossibilité pour elle de payer le coût du matériel pour être armé chevalier et a entraîné la vente de fiefs à des bourgeois. Ce mode d'anoblissement n'a existé que pendant une courte période. Il a été interdit par Henri III en par l'ordonnance de Blois qui précise dans son article 258 : « Les roturiers et non nobles achetant fiefs nobles ne seront pour ceux anoblis, ni mis au rang et degrés des nobles, de quelque revenu et valeur que soient les fiefs par eux acquis ». L'édit de confirme, complète et fortifie l'ordonnance de . Cet édit avait d'abord pour but de limiter le nombre de ceux qui pouvaient s'exonérer de payer la taille.
Toutefois, le fait de se voir investi d'un fief contre hommage, ou plus généralement de posséder un fief et d'en rendre hommage au seigneur dominant, a toujours été une preuve de noblesse, puisque seuls les nobles pouvaient rendre les devoirs et services nobles énoncés dans l'hommage et liés à la possession d'un fief (justice, conseil, guerre). Par ailleurs, l'investiture ou la donation par le roi d'un fief de dignité (marquisat, comté) à un roturier provoque implicitement son anoblissement, sans qu'il y ait besoin d'un acte distinct.
De ce fait, les roturiers acquéreurs d'un fief noble devaient payer le droit de francs-fiefs permettant au roi et à ses officiers d'assurer à sa place les devoirs de justice, de police et de défense. À partir de ce moment, la terre en question ne devait plus ni hommage ni justice et autres services nobles, elle devenait une terre roturière comme une simple censive.