La communauté de communes Dame Blanche et Bussière est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs, en Franche-Comté, dans la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.
Historique Cet ÉPCI est créé le Arrêté préfectoral n°2013137-0006 du 17 mai 2013 de la préfecture du Doubs portant création de la communauté de communes Dame Blanche et Bussière. Consulté le 12 novembre 2014.. Il résulte de la fusion des communautés de communes du val de la Dame Blanche (12 communes) et de la Bussière (12 communes).
Au , 9 de ces communes ont été transférées à Grand Besançon Métropole ; il s'agit de : Cussey-sur-l’Ognon, Geneuille, Chevroz, Devecey, Bonnay, Mérey-Vieilley, Vieilley, Palise et Venise.
Les 15 autres communes ont rejoint, à la même date, la communauté de communes du Doubs Baumois. Il s'agit de Battenans-les-Mines, Blarians, Cendrey, Corcelle-Mieslot, Flagey-Rigney, Germondans, La Bretenière, La Tour-de-Sçay, Moncey, Ollans, Rigney, Rignosot, Rougemontot, Thurey-le-Mont, Valleroy.
Territoire communautaire Géographie Le territoire de la communauté de communes se situe le long de l'Ognon, qui forme à cet endroit une limite naturelle entre le département du Doubs et la Haute-Saône voisine.
Composition La communauté de communes Dame Blanche et Bussière était composé de 24 communes.
Administration Siège
Les élus
La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 39 membres Arrêté préfectoral n°2013301-0021 du 28 octobre 2013 de la préfecture du Doubs répartissant les sièges du conseil communautaire après les élections municipales de mars 2014. Consulté le 13 novembre 2014. représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans. Leur nombre dépend de la population de la commune.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de délégués Communes 4 Devecey, Geneuille 3 Bonnay, Cussey-sur-l'Ognon, Vieilley 2 Moncey, Rigney, Venise 1 Battenans-les-Mines, Blarians, La Bretenière (Doubs), Cendrey, Chevroz, Corcelle-Mieslot, Flagey-Rigney, Germondans, Mérey-Vieilley, Ollans, Palise, Rignosot, Rougemontot, Thurey-le-Mont, La Tour-de-Sçay, Valleroy
Présidence Le conseil communautaire a élu son président, Michel Lab, maire d'Ollans, et désigné ses 6 vice-présidents qui sontLe bureau sur le site de la communauté de communes. : Roger Hanriot, conseiller municipal de Devecey ; Jean-Jacques Glauser, maire de La Tour-de-Sçay ; Jean-Claude Contini, maire de Venise ; Agnès Scalabrino, adjointe au maire de Moncey ; Patrick Oudot, au maire de Geneuille ; Frédérique D'Henry, maire de Corcelle-Mieslot.
Ils forment ensemble l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2020.
Compétences
L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres.
Régime fiscal et budget
Projets et réalisations
Notes et références Notes
Références
Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités du Doubs
Liens externes Fiche BANATIC de l'intercommunalité.
Sources le Splaf (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France) Base Aspic (Accès des Services Publics aux Informations sur les Collectivités)
Dame Blanche et Bussière