L'identitovigilance est (dans le contexte hospitalier) un objectif et un Fressy P (2011) Qu'est-ce que l'identitovigilance dans un établissement de santé?, Cellule Qualité, Vigilances et Gestion des risques liés aux soins, ARS d’Auvergne, PDF, 18 pages, système qui vise aussi à . Notamment recommandée par le Gmsih / ASIP santé, dentitovigilance , fiche pédagogique de l'Hôpital Gustave Roussy pour toujours faire le [tt_news=398&cHash=f1ec6b03bd7f359d2b55f1fb19d43962 L’identitovigilance, enjeu majeur de la sécurité des soins Sécurité des soins] CH de Toulon, 22 juillet 2013.
Elle est notamment importante aux moments-clé que sont la pré-admission, l’admission dans un centre de soins, le (les) séjour(s), les examens complémentaires, un éventuel transfert, le règlement des factures ou la clôture d'un dossier. Elle est tout particulièrement importante pour les personnes ne pouvant s'exprimer (aphasie, perte de connaissance...), touchées par des troubles graves de la mémoire, ou s'exprimant dans une langue étrangère ou susceptibles d'états mentaux confus.
Certains hôpitaux se sont dotés d'une cellule d'identitovigilanceEx : GHM (Groupe hospitalier et mutualiste de Grenoble), qui peuvent aussi travailler avec le correspondant CNIL de l’établissement quand il existe.
Principes de mise en œuvre L'identitovigilance autorise un accès (pour une partie du personnel hospitalier concernée) aux données personnelles de santé du patient.
Cet accès est en France fortement encadrés par la Loi informatique et libertés articles 63 et 64) qui autorise par dérogation un partage de la confidentialité des données médicales du patient avec certains tiers pour des raisons d'intérêt public et/ou dans l'intérêt du patient, dont à fins d'identitovigilancevoir pages 18 à 20 in Lesaulnier F (2011) L'informatisation des données de santé et la législation Informatique et Libertés ; CNIL ; Colloque Gouvernance et sécurité des systèmes d'information de santé - Marseille, 7 juin 2011 ; PDF, 23 p) .
Chaque patient reçoit un numéro unique et permanent mais complété d'un bracelet d'identification, et éventuellement d'une photo (par exemple en radiothérapie) ainsi que d'une procédure de check list au bloc opératoire.
L'identification d'un patient ne doit jamais reposer que sur un numéro, mais au minimum aussi sur les informations suivantes, dont une partie peut être apposée sur un bracelet d'identité qui sera posée sur la personne (au poignet en général) :
Au minimum traits étendu Traits complémentaires Nom de naissance Alias, Nom du père / de la mère prénoms date de naissance code commune du lieu de naissance sexe Domicile, téléphone, mail Informations socioprofessionnelles ; Informations médicales (par exemple : allergies connues, groupe sanguinEmployeur ; Régime de sécurité sociale; d’assurance maladie ; d’assurance complémentaire Éléments de biométrie
Objectifs L'identitovigilance doit être pratiquée en respectant les droits du patient (ex : protection des données personnelles, information en cas de traitement automatisé des données le concernant + accès aux informations médicales le concernant), tout en cherchant à limiter au mieux les risques de doublons (avec par exemple plusieurs identifiants attribués au même patient), d'usurpation (deux malades pour un même identifiant), collisions, attentes indues, etc.), problèmes en partie induits par l'attribution d'un numéro par séjour plus souvent qu’un Identifiant Permanent (IPP ou en France INS pour identifiant national de santé) et par des outils « administratifs » multiples au sein de l'hôpital et d'autres structures de soins ; elle doit contribuer à limiter les problèmes potentiellement induits par une homonymie ou les risques suivants : Traitement attribué par erreur à un autre patient que celui auquel il était destiné ; Erreur d’administration de médicament ; Intervention chirurgicale avec fiche d’anesthésie erroné ou erreur d’intervention ou de site opératoire ; Diagnostics inversés ; opération faite du mauvais côté ; erreur de zone de radiothérapie ou d'examen d’imagerie ; erreur de prélèvement ; erreur de déclaration de décès ; etc.
Pour cela, les soignants, aide soignants ou les personnels administratifs concernés Remarque : La question « Pouvez-vous me préciser vos noms, prénoms et date de naissance ? » est plus adaptée que « Vous êtes bien Monsieur X ? » et il est utile d'expliquer au patient qu'il ne doit pas s'étonner d'être ainsi régulièrement questionné.
Documents justificatifs Quand cela est possible, on se base sur la carte d'identité ou un passeport, et en France sur la carte vitale, en permettant au patient de signaler d'éventuelles erreurs de saisie.
Pour les séjours préparés, certains hôpitaux demandent en outre un justificatif de domicile récent (par exemple de moins de 3 mois).
Ces demandes de justificatif posent parfois des problèmes éthiques, dans les cas de personnes connues qui voudraient rester anonyme ou en cas (plus fréquent) d'accueil de personnes sans papiers et sans domicile fixe alors que le serment d'Hippocrate par ses 3 fonctions (obligation professionnelle, éthique, et héritage et une tradition de la responsabilité professionnelle et sociale) oblige théoriquement le médecin à prodiguer des soins à toute personne en ayant besoinSmith, D. C. (1996). The Hippocratic Oath and modern medicine. Journal of the history of medicine and allied sciences, 51(4), 484-500.Bourgeault, G. (1989). Depuis le serment d'Hippocrate...-des codes, des modèles, des repères. Éthique professionnelle, Cahiers de recherche éthique, (13).Lichtenthaeler, C. (1980). Le serment d'Hippocrate. Analyse d'ensemble. CHE, 100(12), 1001-1011..
Notes et références
Voir aussi Articles connexes
Liens externes Portail de l'Institut des données de santé (France) Identitovigilance , fiche pédagogique de l'Hôpital Gustave Roussy Bibliographie Lesaulnier F (2011) L'informatisation des données de santé et la législation Informatique et Libertés ; CNIL ; Colloque Gouvernance et sécurité des systèmes d'information de santé - Marseille, ; PDF, 23 p
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