Un plan blanc est un plan de crise hospitalier en France. Chaque établissement de santé de première ou deuxième ligne dispose de son propre plan blanc. En cas de situation exceptionnelle impactant l'offre de soins ou la capacité à répondre à la demande, il permet à un établissement de mobiliser des moyens supplémentaires. Les plans blancs s'intègrent dans le dispositif ORSAN : il s’agit pour les structures de soins de tenir compte du rôle qui leur a été attribué au sein des volets régionaux et zonaux dans leur plan blanc d'établissement.
La définition et l'utilisation du terme « plan blanc » ont évolué au fil des différentes réglementations et mises en œuvres.
En 2026, le plan blanc d'un établissement est le niveau 2 d'activation du PGTHSSE ou « Plan de gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles des établissements de santé ». Il définit donc le niveau de mobilisation des ressources le plus élevé. Le niveau 1 est appelé « Plan de mobilisation interne ».
Principe Le plan blanc d'un établissement de santé est le document qui décrit comment il répond à un afflux de patients ou de victimes (qu'il ne faut pas confondre avec une tension causée par une surcharge d'activité). En situation d’urgence ou de crise, les responsables des établissements de santé peuvent ainsi s’appuyer sur des procédures formalisées, opérationnelles, connues, testées. Au-delà de la situation exceptionnelle à laquelle il aura fallu faire face, la qualité de la réponse apportée à une crise aura des conséquences durables sur la confiance accordée par le public et les professionnelsLe plan blanc d'établissement est défini aux articles L3131-7, R3131-4 et R3131-5 du Code de la Santé Publique..
Cellule de crise Chaque établissement de santé doit avoir une cellule de crise qui définit ses modalités de fonctionnement en cas de crise et pilote le plan blanc en cas de déclenchement.
, notamment en amont d'une décision de déclenchement. La constitution de la cellule de crise doit mentionner au moins : son emplacement, sa composition (titulaires et suppléants), son équipement (notamment en moyens de communication), ses procédures. Le local prévu pour la cellule de crise n’est pas obligatoirement réservé à ce seul usage mais elle doit pouvoir en disposer de façon totalement prioritaire.
Les membres de la cellule de crise doivent être identifiés, joignables à tout moment, formés et entraînés à la gestion de crise.
La cellule de crise assure un pilotage unifié des opérations, la communication avec les médias, les pouvoirs publics, le recensement des victimes, les relations avec les familles.
Caractère réglementaire
La loi du relative à la politique de santé publique dispose que chaque établissement de santé, public ou privé, est dans l'obligation d’élaborer un plan blanc lui permettant de mobiliser immédiatement les moyens de toute nature dont il dispose en cas d'afflux de patients ou de victimes ou pour faire face à une situation sanitaire exceptionnelle.
Avant 2004, seuls les établissements ayant un service d’urgence étaient dans cette obligation. La capacité à gérer une crise est un des critères de la certification conduite par la Haute Autorité de Santé.
Le caractère réglementaire du plan Blanc constitue le socle juridique permettant de rappeler ou de maintenir du personnel en dehors des horaires habituels de travail, de reporter des activités programmées, d’anticiper des sorties de patients.
Fondements juridiques Article L1142-8 du code de la défensehttps://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006071307&idArticle=LEGIARTI000020932656
Le ministre chargé de la santé est responsable de l'organisation et de la préparation du système de santé et des moyens sanitaires nécessaires à la connaissance des menaces sanitaires graves, à leur prévention, à la protection de la population contre ces dernières, ainsi qu'à la prise en charge des victimes.
Il contribue à la planification interministérielle en matière de défense et de sécurité nationale en ce qui concerne son volet sanitaire. Circulaire du relative à la prise en charge des urgences.. Article 20 de la loi du relative à la politique de santé publique, qui insère dans le code de la santé publique quatre articles, L. 3110-7 à L. 3110-10. Décret du relatif à l'organisation du système de santé en cas de menace sanitaire grave, qui modifie l'article R3110 du code de la santé publique. Décret du relatif à l'organisation de la réponse du système de santé (dispositif « ORSAN ») et au réseau national des cellules d'urgence médico-psychologique pour la gestion des situations sanitaires exceptionnelles modifiant l'article R3131-10 du code de la santé publique relatif au dispositif Orsan. Arrêté du relatif à la liste des établissements de santé de référence. Circulaire DHOS/CGR/2006/401 du relative à l'élaboration des plans blanc des établissements de santé et des plans blancs élargis Guide de gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles au sein des établissements de santé. actualisant le guide de 2006 intitulé « Plan blanc et gestion de crise » diffusé par circulaire du . Décret du relatif aux situations sanitaires exceptionnelles, modifiant les articles R.3131-5, R.3131-6 et R.3131-7 du code de la santé publique. Instruction du relative à la préparation de la réponse aux situations exceptionnelles dans le domaine de la santé Instruction N° DGS/DUS/CORRUSS 2013-274 du relative à l’organisation territoriale de la gestion des situations sanitaires exceptionnelles. Instruction du relative à la préparation du système de santé à la gestion des situations sanitaires exceptionnelles..
Objectifs Le plan Blanc formalise ce que sera l'organisation de l'établissement s'il est confronté à une situation exceptionnelle, il se présente sous forme de fiches opérationnelles par fonction. Il a pour objectif d'adapter l'organisation d'un établissement à une situation d'exception tout en préservant la qualité des soins aux patients déjà hospitalisés, de configurer rapidement l’hôpital vers la seule prise en charge de victimes en grand nombre provenant d’un même événement, en utilisant du personnel et moyens existants, aux dépens des autres activités non urgentes..
Ceci peut se faire notamment grâce au report d'activités programmées, à la sortie anticipée de patients hospitalisés, à l'augmentation momentanée des capacités en lits.
La démarche est de ne pas saturer l'établissement le plus proche d'une catastrophe, d'autant plus qu'il peut connaître un afflux de malades ou blessés arrivant par leurs propres moyens et être endommagé, mais de répartir la charge sur plusieurs établissements. Il s'agit de faire face à une situation exceptionnelle en préservant la qualité des soins ainsi que la sécurité des patients et du personnel. L'explosion de l'usine AZF de Toulouse a mis en évidence. que
Le plan Blanc doit également traiter les événements dont l’établissement peut-être victime (par exemple une panne électrique sur ses installations).
Élaboration Le plan Blanc implique l'ensemble des professions de l'établissement de santé (administratifs, médicaux, soignants, techniques). Il est arrêté par l'instance délibérative de l'établissement, sur proposition de son directeur ou de son responsable et après avis des instances consultatives. Il est transmis au représentant de l’État dans le département, au directeur de l'Agence Régionale de Santé et au SAMU.
Il est spécifique à chaque établissement et tient compte de ses caractéristiques..
Mise à jour Le plan Blanc est évalué et révisé chaque année. Il doit être régulièrement testé par des exercices, au moins de façon annuelle, à l'aide de grilles d'évaluation (exemples dans « Conformité d'un plan Blanc »)E Bertrand, V Mennétrier, J Schalter, J Weissenburger, L Blanchet, A Desroches, « Conformité d'un plan Blanc », Gestions hospitalières, 477, juin-juillet 2008. Un exercice de simulation ne doit être entrepris qu'après avoir fait évoluer les procédures par des exercices cadres (sur le papier). Il n'est pas nécessaire de tester toutes les fonctions chaque année, un calendrier pluriannuel peut permettre de tester successivement les différents circuits. Depuis le décret du relatif aux situations sanitaires exceptionnelles, à chaque révision l'agence régionale de santé veille à la cohérence du plan Blanc d'établissement avec le plan Blanc élargi; elle procède à l'inclusion des objectifs et moyens du plan Blanc d'établissement dans le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens.
Contenu Le plan Blanc d'établissement se présente sous la forme d'un répertoire des moyens disponibles et de fiches réflexes, il définit notamment : les modalités de son déclenchement et de sa levée ; les modalités de constitution et de fonctionnement de la cellule de crise ; des modalités adaptées et graduées de mobilisation des moyens humains et matériels de l'établissement ; les modalités d'accueil et d'orientation des victimes ; les modalités de communication interne et externe ; un plan de circulation et de stationnement au sein de l'établissement ; un plan de confinement de l'établissement ; un plan d'évacuation de l'établissement ; des mesures spécifiques pour les accidents nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques ; des modalités de formation et d'entraînement à la mise en œuvre du plan.
Les établissements complexes, comme l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris ou l'Assistance publique - Hôpitaux de Marseille ont un plan pour l'ensemble de l'établissement et des plans par site.
Déroulement Dès le déclenchement, les opérations suivantes sont entreprises : ouverture de la cellule de crise, report des activités chirurgicales programmées, mobilisation des locaux, augmentation du personnel présent, puis levée du plan Blanc, retour d'expérience. Le déclenchement, le déroulement et l'arrêt sont documentés et tracés.
Si les capacités de l'établissement sont dépassées par l'afflux de patients cela peut poser des problèmes éthiques importants.
Déclenchement L'expérience montre que les appels d’alerte ne sont pas interprétables avant 15 min. Or, le délai entre les premiers signaux d’une alerte et l’arrivée des premières victimes à l’hôpital peut ne pas dépasser 20 minutes, et selon la configuration des lieux, être ramené à 5 à 10 minutes Puget Duponchel, « Le plan Blanc élargi : annuaire de moyen ou outils dynamique», COPACAMU, 2008.
En cas de pré-alerte (par exemple par le SAMU, les urgences de l'établissement, les autorités sanitaires) le directeur réunit la cellule de crise. Si la nécessité en est confirmée, le plan Blanc est déclenché par le directeur ou le responsable de l'établissement, qui en informe alors immédiatement le représentant de l’État dans le département, ou à la demande du représentant de l'État dans le département.
Dans les deux cas, le représentant de l’État informe immédiatement le directeur de l'Agence régionale de santé, le SAMU et les représentants des collectivités territoriales concernées.
Le plan Blanc peut être déclenché partiellement, de manière graduée et sectorielle, il en va de même pour son arrêt. Le plan Blanc nécessiteHélène de Tiesenhausen, Guide pour l'évaluation du dispositif de crise à l'hôpital, Presses de l'EHESP, 2009, 94 p : une libération des lits d'hospitalisation (sorties anticipées, ouverture de structures non actives, report des activités programmées); maintien sur place et rappel du personnel; organisation de la logistique (signalétique, blanchisserie, restauration, transport, téléphonie, informatique, approvisionnement); accueil des victimes, des familles, de la presse ; communication externe et interne, cellule psychologique.