La communauté de communes Pays des Vans en Cévennes est une communauté de communes française, située dans le département de l'Ardèche en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Historique La communauté de communes a été créée par un arrêté préfectoral du , portant originellement le nom de « Chassezac et Claysse ». Elle est issue de la fusion des communautés de communes du Pays des Vans, du Pays de Jalès et des Cévennes VivaroisesÀ l'exception de la commune de Sablières, qui rejoint la communauté de communes du Pays Beaume-Drobie. ; s'y ajoutent les communes de Beaulieu et de Saint-André-de-Cruzières.
Le schéma départemental de coopération intercommunale de l'Ardèche de 2015 prévoyait la fusion avec les communautés de communes des Gorges de l'Ardèche et du Pays Beaume-Drobie. Cette fusion n'est pas obligatoire, puisque deux exemptions lui sont accordées (faible densité et zone de montagne)..
Le projet, validé en , maintient finalement la structure intercommunale en l'état. Voir document de la préfecture à la fin de l'article..
Territoire communautaire Géographie Pays des Vans en Cévennes se situe au sud du département de l'Ardèche.
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Politique et administration Siège Le siège de la communauté de communes est situé aux Vans.
Les élus
La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Par délibération des conseils municipaux des communes concernées entre avril et ces membres sont répartis comme suit : +Délégués Nombre de délégués Communes 9 Les Vans 3 Saint-Paul-le-Jeune 2 Les Assions, Banne, Beaulieu, Berrias-et-Casteljau, Chambonas, Gravières et Saint-André-de-Cruzières 1 Malarce-sur-la-Thines, Malbosc, Montselgues, Saint-Pierre-Saint-Jean, Sainte-Marguerite-Lafigère et Les Salelles
Présidence
Compétences L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres : développement économique (obligatoire) ; aménagement de l'espace communautaire (obligatoire) ; environnement et cadre de vie ; action sociale ; développement et aménagement social et culturel ; voirie ; logement et habitat ; nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC).
Régime fiscal et budget La communauté de communes applique la fiscalité professionnelle unique.
Projets et réalisations
Bibliographie
Notes et références Notes
Références
Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités de l'Ardèche
Liens externes
Sources « CC PAYS DES VANS EN CEVENNES » dans la base nationale sur l'intercommunalité
Pays des Vans en Cevennes