La communauté de communes du Sombernonnais est une ancienne structure intercommunale française, située dans le département de la Côte-d'Or et la région Bourgogne.
Histoire Le , elle a fusionné avec la communauté de communes de la Vallée de l'Ouche pour former la communauté de communes du Sombernonnais et de la Vallée de l'Ouche.
Composition Elle regroupe les 16 communes suivantes : Aubigny-lès-Sombernon Baulme-la-Roche Blaisy-Bas Blaisy-Haut Bussy-la-Pesle Drée Échannay Grosbois-en-Montagne Mesmont Montoillot Prâlon Saint-Anthot Savigny-sous-Mâlain Sombernon Verrey-sous-Drée Vieilmoulin
Compétences Autres énergies Assainissement non collectif Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés Autres actions environnementales Activités sociales Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...) Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs Activités péri-scolaires Activités culturelles ou socioculturelles Activités sportives Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC) Études et programmation Création, aménagement, entretien de la voirie Tourisme Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Préfiguration et fonctionnement des Pays NTIC (Internet, câble...)
Historique
Sources La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département de la Côte-d'Or La Communauté de communes du Sombernonnais sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)
Voir aussi Articles connexes Intercommunalités de la Côte-d'Or
Liens externes
Sombernonnais