vignette|Ordonnance de 1784, page 1 sur 4. L'ordonnance de 1784 (promulguée le ) était une ordonnance pour que les terres dans le nouveau pays des États-Unis d'Amérique à l'ouest des Appalaches, au nord de la rivière Ohio et à l'est du Mississippi soient divisées en deux États distincts.
Adoption L'ordonnance a été adoptée par le Congrès de la Confédération des États-Unis en vertu des Articles de confédération.
Thomas Jefferson a été l'auteur principal. Son projet original de l'ordonnance comportait cinq articles importants : Les nouveaux membres font toujours partie des États-Unis d'Amérique. Ils portent le même rapport à la confédération que les états d'origine. Ils doivent payer leur répartition des créances fédérales. Ils forment dans leurs gouvernements respectifs des valeurs républicaines. Après l'an 1800, il n'y aura ni esclavage ni servitude involontaire dans aucun d'eux.
Références
Articles connexes Ordonnance de 1785 Ordonnance du Nord-Ouest Période de la Confédération
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