La Charte de Bruxelles est la première charte octroyée à la ville de Bruxelles par son duc, Henri Ier de Brabant, le . La charte fut d'abord accordée pour trois ans, et confirmée à plusieurs reprises par la suite, en 1270 et 1290 par exemple, au gré des besoins financiers du Duc.
Ce texte de 51 articles relève essentiellement du droit pénal et confirmeLa plus ancienne mention d'un amman date en fait de 1125 ; celle d'un échevin de 1138. Voir à ce sujet l'article : Mandataires du magistrat de Bruxelles. (art. 6 et 7) les compétences des échevins bruxellois. Elle offre ainsi un aperçu de l'appareil administratif de l'époque.
un amman ( ammanus) : fonctionnaire nommé par le duc, chargé de dire le droit en son nom dans son ressort appelé ammanie. sept échevins ( scabini) : magistrat qui disent le droit au nom du duc mais qui s'est progressivement positionné comme représentant de la Ville. des jurés ( jurati) : adjoints de justice, mentionnés pour la première fois en 1213.
Cette charte cherchait aussi à apaiser l'opposition constante entre l'aristocratie et la bourgeoisie bruxelloises. L'article 49 était en ce sens frappant, qui autorisait les citoyens à répondre par une gifle aux agressions verbales : . Mais sur ce plan, le succès fut mitigé et à la suite de graves troubles, un nouvel équilibre sera négocié en 1421.
Pour accéder au port de Bruxelles, il était obligatoire de jurer le respect de la charte.
Bibliographie F. Favresse, Actes intéressant la ville de Bruxelles (1154 - ). In : Bulletin de la Commission Royale d’Histoire, vol. 56, 1973, blz. 35-512. Philippe Godding, La 'keure' bruxelloise de 1229 : une relecture. In : Mélanges Claire Dickstein-Bernard, Société royale d’archéologie de Bruxelles, 1999, blz. 119-152. J.-F. Willems, p. .v., Texte annoté de la Charte
Notes
Catégorie:Histoire de Bruxelles Catégorie:Charte de franchises Catégorie:Charte du Moyen Âge central