La communauté de communes Bresse et Saône (anciennement communauté de communes du Pays de Bâgé et de Pont-de-Vaux) est une communauté de communes située dans l'Ain et regroupant 20 communes.
Historique : Création issue de la fusion des communautés de communes du Pays de Bâgé et du canton de Pont-de-Vaux.. Décembre 2017 : le nom de la structure devient Communautés de communes Bresse et Saône. Le , Bâgé-la-Ville et Dommartin forment la commune nouvelle de Bâgé-Dommartin, réduisant le nombre de communes à 20.
Territoire communautaire Géographie
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège Le siège de la communauté de communes est situé à Bâgé-le-Châtel.
Les élus Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 36 conseillers, élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 5 Bâgé-Dommartin, Replonges 4 Feillens 3 Manziat, Pont-de-Vaux 2 Saint-Bénigne 1 (+1 suppléant) les 14 autres communes
Présidence
Compétences
Aménagement de l’espace
Développement économique
Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage
Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI) Protection et mise en valeur de l’environnement, le cas échéant dans le cadre de schémas départementaux et soutien aux actions de maîtrise de la demande d’énergie Politique du logement et du cadre de vie Construction, entretien, fonctionnement d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire et d’équipements de l’enseignement pré-élémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire Action sociale d’intérêt communautaire Aide en faveur des bibliothèques du territoire Financement de l’apprentissage de la natation à la piscine Archipel
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
Notes et références
Voir aussi Articles connexes Intercommunalités de l'Ain
Liens externes
Pays Bage Pont Vaux
Catégorie:Toponyme évoquant la Bresse Catégorie:Bâgé-le-Châtel Catégorie:Pont-de-Vaux