La communauté de communes Terres des Confluences est une intercommunalité française, comptant un peu plus de 40 000 habitants, et qui se situe dans le département de Tarn-et-Garonne, en région Occitanie.
Historique
Par une décision du , la Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) décide qu'au , la communauté de communes Terres de confluences, la communauté de communes Sère - Garonne - Gimone et les communes de Saint-Porquier et de La Ville-Dieu-du-Temple, s'unissent au sein de la nouvelle communauté de communes. Cette décision entre en application le .
Elle est membre du Pôle d'équilibre territorial et rural Garonne-Quercy-Gascogne depuis 2017.
Territoire communautaire Géographie La communauté de communes Terres des confluences compte 22 communes. Son siège se situe à Castelsarrasin, dans la Z.A.C. de Fleury. center|Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes Terres des Confluences. Composition en communes au Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe. .|vignette|upright=1.8
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Castelsarrasin.
Conseil communautaire Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 62 conseillers, représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de délégués Communes 17 Castelsarrasin, Moissac 4 La Ville-Dieu-du-Temple 3 Saint-Nicolas-de-la-Grave 2 Castelmayran, Durfort-Lacapelette, Saint-Porquier 1 (+ 1 suppléant) les autres communes
Présidence
Vice-présidents
Le bureau communautaire est composé du président, de 9 vice-présidents et de 3 conseillers délégués :
AttributionsIdentitéQualitéDéveloppement économique et emploiJean-Philippe BésiersMaire de CastelsarrasinPromotion touristique du territoireRomain LopezMaire de MoissacAménagement durable du territoire et du cadre de vieDominique FornerisMaire de Durfort-LacapeletteFinancesBernard GarguyMaire de LizacAction sociale et services à la populationAnnie FeauMaire de MontesquieuCommunication et relations avec l’usagerBernard BouchéMaire de Saint-Nicolas-de-la-GraveEnvironnementHughes SamainMaire de LabourgadeVoirie, projets structurants et gestion des bâtiments publicsHubert LafontMaire de FajollesPlan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et mobilité.Marie-Thérèse Vissières-DelvolvesMaire de Boudou
AttributionsIdentitéQualitéAgriculture, ruralité et alimentationPatrick DellacMaire de Cordes-TolosannesLutte contre la désertification médicale et santé, avec notamment, le Contrat Local de Santé (CLS)Xavier PrevedelloMaire de Saint-PorquierSuivi des travaux des équipements structurantsThierry JamainMaire de Castelmayran
Compétences
Promotion du Tourisme Politique de la Ville Aire d'accueil des gens du voyage Voirie & aires de covoiturage Environnement Assainissement non collectif Collecte et traitement des déchets Développement économique Aménagement - Urbanisme Habitat & logement Fourrière intercommunale Equipements intercommunaux Restauration communautaire Action sociale d'intérêt communautaire
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
Voir aussi Articles connexes Intercommunalités de Tarn-et-Garonne Tarn-et-Garonne Castelsarrasin
Liens externes
Notes et références Notes
Références
Castelsarrasin Moissac Catégorie:Castelsarrasin Catégorie:Moissac