La communauté de communes des Monts du Lyonnais est une communauté de communes française, située dans les départements du Rhône et de la Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes.
Historique La communauté de communes des Monts du Lyonnais naît le .. de la fusion de la communauté de communes des Hauts du Lyonnais (CCHL) et de la communauté de communes Chamousset en Lyonnais (CCCL). Elle devait initialement inclure la communauté de communes de Forez en Lyonnais (CCFL) située dans la Loire, dans le cadre du nouveau schéma de coopération intercommunal validé par arrêté préfectoral le ., mais cette fusion a été abandonnée et la communauté ligérienne est finalement rattachée à la Communauté de communes Forez-Est...
Le ., seulement un an après la fusion, sept des dix communes de l'ancienne communauté de communes de Forez en Lyonnais (Châtelus, Chevières, Grammond, Maringes, Saint-Denis-sur-Coise, Viricelles et Virigneux) rejoignent les Monts du Lyonnais. A cette même date, elle intègre également la commune de Sainte-Catherine. venant de la communauté de communes du Pays mornantais.
Territoire communautaire Géographie
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Organisation Siège Le siège de la communauté de communes est situé à Pomeys, au château de Pluvy
Élus
La communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé de 44 conseillers communautaires. représentant les 32 communes membres.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 4 Saint-Martin-en-Haut, Saint-Symphorien-sur-Coise 2 Brussieu, Haute-Rivoire, Larajasse, Montrottier,Sainte-Foy-l'Argentière, Saint-Laurent-de-Chamousset, 1(+1 suppléant) les autres communes
Présidence
Compétences
L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales..
Régime fiscal et budget
La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.
Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.
Elle perçoit également une bonification de la dotation globale de fonctionnement (DGF).
Projets et réalisations
Notes et références
Voir aussi Articles connexes Communes du Rhône Intercommunalités du Rhône Intercommunalités de la Loire
Liens externes
Cadastre solaire, (découvrir le potentiel solaire de sa toiture) un outil porté par le service Transition Énergétique et Développement Durable . . . .
Catégorie:Communauté de communes dans le département du Rhône Catégorie:Communauté de communes dans la Loire