La communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron est une communauté de communes française, située dans le département de la Haute-Loire et la région Auvergne-Rhône-Alpes. Historique Cette communauté de communes naît, le , de la fusion des communautés de communes des Marches du Velay et de Rochebaron à Chalencon.. Son siège est fixé à Monistrol-sur-Loire.
Territoire communautaire Géographie
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège Le siège de la communauté de communes est situé à Monistrol-sur-Loire..
Les élus
Le conseil communautaire de la communauté de communes Marches du Velay-Rochebaron comprend 39 conseillers. élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 11 Monistrol-sur-Loire 7 Sainte-Sigolène 6 Bas-en-Basset 3 Beauzac, Saint-Pal-de-Mons 1 (+ 1 suppléant) les 9 autres communes
Présidence
Compétences
Compétences obligatoires La communauté de communes exerce, dès sa création, l'ensemble des compétences obligatoires prévues par la loi. Compétences optionnelles et facultatives La nouvelle communauté de communes exerce l'ensemble des compétences optionnelles et facultatives qu'exerçaient les communautés de communes fondatrices. La liste de ces compétences figure dans l'annexe 1 de l'arrêté de création. Elles devront être harmonisées dans le délai d'un an pour les compétences optionnelles et de deux ans pour les compétences facultatives.
Régime fiscal et budget Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
Notes et références Références
Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités de la Haute-Loire Velay
Liens externes
Marches du Velay-Rochebaron
Catégorie:Division administrative fondée en 2017