La communauté de communes Seulles Terre et Mer est une structure intercommunale française, située dans le département du Calvados, en région Normandie.
Historique Elle est créée le par la fusion des communautés de communes de Bessin, Seulles et Mer, d'Orival et du Val de Seulles..
À la même date, les communes de Coulombs, Cully, Martragny et Rucqueville fusionnent pour constituer la commune nouvelle de Moulins-en-Bessin. et les communes d'Amblie, de Lantheuil et de Tierceville fusionnent également pour constituer Ponts sur Seulles.. De même, Creully, Saint-Gabriel-Brécy et Villiers-le-Sec fusionnent pour constituer Creully sur Seulles..
Le , la commune de Bény-sur-Mer rejoint la communauté de communes Cœur de Nacre. Le nombre de communes au sein de la communauté de communes Seulles Terre et Mer passe donc à 27.
Territoire communautaire Géographie Située dans le nord du département du Calvados, la communauté de communes Seulles Terre et Mer regroupe 28 communes et s'étend sur .. Carte de la communauté de communes Seulles Terre et Mer au .|vignette|centre|upright=1.8
Établissements publics de coopération intercommunale limitrophes
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège Le siège de la communauté de communes est situé à Creully sur Seulles..
Les élus Le conseil communautaire de la communauté de communes Seulles Terre et Mer se compose de 44 conseillers. représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit : Nombre de délégués Communes 5 Creully sur Seulles 4 Tilly-sur-Seulles, Ver-sur-Mer 3 Fontenay-le-Pesnel 2 Audrieu, Banville, Moulins-en-Bessin, Ponts sur Seulles, 1(+ 1 suppléant) les 20 autres communes
Présidence
Compétences
Régime fiscal et budget Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités du Calvados
Liens externes
Notes et références Notes
Références
Seulles Terre et Mer