La communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville (CCPHB) est une structure intercommunale française, située à cheval sur les départements du Calvados et de l'Eure en région Normandie.
Historique Elle est créée le par la fusion de la communauté de communes du pays de Honfleur (Calvados) avec la communauté de communes du canton de Beuzeville (Eure)...
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À la même date, la commune de Vannecrocq rejoint la communauté de communes Lieuvin Pays d'Auge..
Le , Fort-Moville, La Lande-Saint-Léger, Martainville et Le Torpt rejoignent également la communauté de communes Lieuvin Pays d'Auge..
Territoire communautaire Géographie Située dans le nord-est du département du Calvados, la communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville regroupe 23 communes et s'étend sur .. Carte de la communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville au .|vignette|centre|upright=1.8
Composition La communauté de communes est composée des suivantes :
Démographie
Administration Siège Le siège de la communauté de communes est situé à Honfleur.
Conseil communautaire
La communauté de communes est administrée par le conseil de communauté, composé de , élus pour six ans.
Les délégués sont répartis comme suit : Nombre de délégués Communes 12 Honfleur 7 Beuzeville 3 La Rivière-Saint-Sauveur 2 Ablon, Équemauville 1 Les autres communes
Présidence
Compétences Compétences obligatoires La communauté de communes du Pays de Honfleur-Beuzeville a quatre compétences obligatoires D'après Communauté de communes#Compétences : Aménagement de l’espace pour la conduite d'actions d'intérêts communautaires ; Action de développement économique : l'intégralité de la compétence développement économique telle que visée à l’article L.4251-17 du CGCT ; Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage ; Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés.
Compétences optionnelles Protection et mise en valeur de l’environnement ; Politique du logement et du cadre de vie ; Création ou aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire ; Action sociale et culturelle d’intérêt communautaire.
Compétences supplémentaires Activités diverses Desserte en haut débit Transport Communication Voirie rurale Gymnase communautaire Assainissement non collectif
Régime fiscal et budget Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités du Calvados Liste des intercommunalités de l'Eure
Liens externes
Arrêté préfectoral du 27 décembre 2017 (compétences, p. 70 à 74)
Notes et références Notes
Références
Pays de Honfleur-Beuzeville Pays de Honfleur-Beuzeville Catégorie:Honfleur