La communauté de communes Cingal-Suisse Normande. est une communauté de communes française située dans le département du Calvados en région Normandie.

Historique La communauté de communes est créée le par la fusion de la communauté de communes du Cingal et de la communauté de communes de la Suisse normande..

Le , les communes de Acqueville, Angoville, Cesny-Bois-Halbout, Placy et Tournebu fusionnent pour constituer la commune nouvelle de Cesny-les-Sources et celles de Goupillières et Trois-Monts pour constituer la commune nouvelle de Montillières-sur-Orne.

Le , Saint-Sylvain quitte la communauté de communes Cingal-Suisse Normande et rejoint la communauté de communes Val ès dunes.

Territoire communautaire Géographie Située dans le département du Calvados, la communauté de communes Cingal-Suisse Normande regroupe 42 communes et s'étend sur .. Carte de la communauté de communes Cingal-Suisse Normande au .|vignette|centre|upright=1.8

Composition La communauté de communes est composée des suivantes :

Démographie

Administration Siège Le siège de la communauté de communes est situé à Thury-Harcourt-le-Hom.

Les élus La communauté de communes est administrée par le conseil de communauté, composé de 59 conseillers., élus pour 6 ans.

Les délégués sont répartis, selon l'importance démographique de leur commune, comme suit : Nombre de délégués Communes 8 Thury-Harcourt-le-Hom 4 Bretteville-sur-Laize 3 Cesny-les-Sources, Saint-Sylvain 2 Clécy, Saint-Germain-le-Vasson, Saint-Rémy 1 les 35 autres communes

Présidence

Compétences

Les compétences de la communauté de communes ont été redéfinis en ..

Régime fiscal et budget Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations

Voir aussi Articles connexes Liste des intercommunalités du Calvados

Liens externes

Notes et références

Cingal-Suisse Normande

Catégorie:Division administrative fondée en 2017 Catégorie:Thury-Harcourt-le-Hom