vignette|Panneau d'entrée dans une zone à faibles émissions, rue Victor Schœlcher, dans le de Lyon. Une zone à faibles émissions (ZFE), ou zone de basses émissions, est une zone urbaine dont l'accès est réservé aux véhicules les moins polluants. Elles se trouvent principalement dans certains pays d'Europe et d'Asie mais leur mise en place est également en projet ou à l'étude dans d'autres parties du monde.
L'objectif est d'améliorer la qualité de l'air dans les villes en réduisant les taux de particules en suspension, d'oxydes d'azote () et indirectement d'ozone (). Dans la plupart des villes européennes, ces zones s’appuient sur les critères techniques des normes européennes d'émissions (norme Euro) pour déterminer quels types de véhicules peuvent entrer et circuler dans une zone..
Historique en Europe vignette|droite|Normes européennes d'émission des moteurs à essence vignette|redresse=1.2|Véhicules diesel: Normes d'émission d'oxydes d'azote (NOx) et émissions mesurées.
En 1996, la Suède est pionnière sur ce sujet..
Dès 2003, le Royaume-Uni prépare des phases de consultation du public. La France s'intéresse au sujet à partir de 2016, et en 2021, la loi Climat et résilience instaure le principe de la mise en place obligatoire de ces zones à faibles émissions dans toutes les agglomérations de plus de habitants avant le .
En , européens avaient mis en place 231 ZFE, en particulier l'Italie, l'Allemagne et les Pays-Bas ; carte page 199.. On compte en . En France, Paris a été la première ville à en mettre une en place en 2015 ; en , le pays compte englobant dans .
Face aux enjeux sanitaires liés à une qualité de l'air dégradée et aux dépassements réguliers de valeurs limites (pour les particules et le dioxyde d'azote notamment) : les (LEZ) ou zones à faible émission interdisent des véhicules ne respectant pas certaines normes d'émissions ou d'équipements (normes Euro et/ou présence d'un filtre à particules).
En 2020, une étude française identifie d'actions pour faciliter leur mise en place : catégories pertinentes de véhicules à interdire ; progressivité de mise en œuvre ; dérogations ; aides financières ; communication.
Enjeu Selon l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), la pollution de l'air pourrait causer entre 6 millions et 9 millions de décès prématurés par an dans le monde d’ici à 2060. Dans les données chiffrées de cette étude de l'OCDE, publiée en 2016, plus de 90 % de ces décès seront concentrés dans les pays non-OCDE, et pour plus de la moitié dans deux pays asiatiques, l'Inde et la Chine.. Selon Santé publique France, les particules fines sont responsables de 40 000 décès prématurés par an dans le pays.
Depuis 2003, une des premières villes concernées est Tokyo.
La pollution de l'air est impliquée dans le risque de démence..
Efficacité Certaines ZCR ont permis d'atteindre des réductions de concentrations dans l’air de jusqu'à 29 %, de PM jusqu'à 12 %, et des réductions de PM jusqu’à 15 % et de « Black Carbon » (BC, ou littéralement : ↔ carbone noir ») jusqu’à 52 %. Selon un rapport de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME), les études européennes récentes montrent que l’instauration d’une ZCR .
L'organisme de surveillance de la qualité de l’air en Île-de-France, Airparif, considère que les ZFE ont permis d'améliorer la qualité de l’air en Île-de-France avec une réduction d'un tiers des émissions de particules fines et d'oxyde d’azote entre 2017 et 2023 en Île-de-France, où 7 900 décès prématurés sont causés chaque année par la pollution de l'air.
À Lyon, les ZFE ont coïncidé avec une division par deux des dioxydes d'azote en dix ans. La baisse est de 44 % pour les oxydes d’azote et de 24 % pour les particules fines PM2,5.
Les zones à faibles émissions en Belgique, notamment à Anvers et à Bruxelles, ont démontré un impact positif sur la qualité de l’air, les disparités socio-économiques et la santé.
En août 2026, une étude INSEE conclue à l'efficacité des ZFE et décrit un impact limité mais réel de baisse la pollution de l'air
En Europe En Europe, différentes techniques de contrôle existent : contrôles automatiques par caméra à lecture de plaque ou contrôle manuel par agent de police.
Allemagne Symbole zonal en Allemagne.
En Allemagne, les critères d'accès ne se limitent pas aux poids-lourds, les véhicules de tourisme sont également concernés. Le contrôle se fait par l'apposition d'une vignette.
Les critères de classification des véhicules ont été établis sur une base nationale, et donnent lieu à l'apposition obligatoire d'une vignette sur le pare-brise du véhicule.
Carburant Vignette Immatriculation véhicule tourisme Immatriculation poids-lourds Norme Euro Diesel Aucun Avant Avant Euro 1 ou antérieur Diesel Avant Avant Euro 2 ou 1 Diesel Avant Avant Euro 3 ou 2 Diesel Depuis Depuis Euro 4 ou 3 Essence ou gaz Aucun Avant Avant Euro 1 et moindre Essence ou gaz Depuis Depuis Euro 1 et ultérieurs
La ZFE de Berlin couvre 88 des de Berlin, soit moins de 10 %, et n'est accessible qu'aux véhicules à vignette verte. Toutefois, la ville doit encore améliorer la qualité de l'air pour ne pas dépasser le seuil de pour le .
Belgique En Belgique, les zones de basses émissions sont généralement dénommées selon l'acronyme anglais LEZ (Low Emission zone) et prennent comme critère pour l'accès à une zone, les normes européennes d'émissions..
Trois zones de basses émissions sont en place en Belgique : à Bruxelles, sur l'ensemble du territoire de la région de Bruxelles-Capitale, à Anvers sur la zone située à l'intérieur du ring R1, et à Gand sur celle à l'intérieur du ... Une LEZ a été à l'étude à Malines et Willebroeck, tout comme à Louvain, mais n'a finalement pas été mise en place. En région wallonne, plusieurs LEZ devraient voir le jour en 2025..
À Bruxelles, la zone de basses émissions a été créée en 2018 avec une interdiction progressive des véhicules diesel et essence selon le calendrier suivant: +Véhicules DieselVéhicules EssenceEuro 1interdits à la circulation .. Euro 2Euro 1Interdits à la circulationEuro 3Interdits à la circulationEuro 4interdits à la circulationEuro 5Euro 2Interdits à la circulationEuro 6a, 6b, 6c, 6d-TempEuro 3Interdits à la circulationTous les véhicules Diesel Euro 4, 5, 6a, 6b, 6c, 6d-TempInterdits à la circulation.Tous les véhicules essenceinterdits à la circulation
La zone à faibles émissions à Bruxelles a démontré un impact positif sur la qualité de l’air comme a la santé.
Bulgarie
Le , Sofia introduit la première ZFE (, НЕЗ; niskoemisionna zona, NEZ) d'Europe de l'Est, interdisant les véhicules Euro 1 dans la centre-ville capitale de Bulgarie pendant l'hiver. Une expansion éventuelle de la zone est envisagée pour couvrir une aire plus large et des véhicules Euro 2 avant 2027.
Espagne vignette|droite|redresse=0.7|Barcelone vignette|droite|redresse=0.7|Madrid, centre ville
La zone à basses émissions () de Barcelone est la plus grande de l'Europe du Sud. Avec une superficie de 95 kilomètres carrés, elle est vingt fois plus grande que celle de Madrid. Y sont interdits les véhicules essence d'avant 2000 et les véhicules Diesel d'avant 2006. Elle entre en vigueur le ..
L'accès à ces zones se fait selon une classification en quatre badges environnementaux appelés . :
L'attribution des catégories est la suivante :
+ Classification, basée sur la norme Euro. Catégorie Électrique et Hydrogène Hybride rechargeable GNC/GPL Essence Diesel 0 Oui Oui (si autonomie électrique supérieure à 40 km) ECO Oui (si autonomie électrique inférieure à 40 km) Oui VL/VUL : Si hybride et Euro 4 à 6Motos : Si hybride Si hybride et Euro 6 C VL/VUL : Euro 4 à 6Motos : Euro 3 et 4 Euro 6 B VL/VUL : Euro 3Motos : Euro 2 Euro 4 et 5 A (pas de vignette) Tout autre véhicule non éligible à ces vignettes
France
vignette|upright=1.5|Les six vignettes existantes en France, de gauche à droite : Catégories 5, 4, 3, 2, 1 et véhicules électrique/hydrogène.
En France, différents acronymes : « ZAPA », « ZCR », « ZFE » ou « ZFE-m », ont successivement défini une législation nouvelle qui se distingue de la législation précédente. En 2010, la loi dite « Grenelle II » du définit les zones d’actions prioritaires pour l’air (ZAPA).
En France, l'accès à ces zones – anciennement dénommées « zones à circulation restreinte » (ZCR) – est déterminé par les certificats qualité de l'air, plus connus sous le nom de vignette « Crit'Air », y compris pour les véhicules étrangers. Ce dispositif est institué dans le cadre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte du et figure dans le projet de loi d'orientation des mobilités (LOM).
La première « zone à circulation restreinte » ZCR est introduite à Paris en . En 2019, elle ne concerne pas les deux roues motorisés. Depuis , des ZCR concernent des véhicules utilitaires légers et poids-lourds à Grenoble. En , seules trois agglomérations françaises ont mis en place une ZCR : Paris, Strasbourg et Grenoble.. En , la France compte 5 ZFE, à Paris, métropole du Grand Paris, métropole de Lyon, Grenoble-Alpes Métropole et Strasbourg. Par ailleurs onze projets de ZFE supplémentaires étaient identifiés à cette date : métropole Rouen Normandie, Grand Reims, métropole de Strasbourg, Saint-Étienne Métropole, Clermont Auvergne Métropole, Montpellier Méditerranée Métropole, Toulouse Métropole, métropole Nice Côte d'Azur, métropole Toulon-Provence-Méditerranée, métropole d'Aix-Marseille-Provence et Fort-de-France.
Le , un décret instaure sept nouvelles zones à faibles émissions (ZFE) qui devront être mises en place en 2021, en plus des quatre déjà existantes (Grenoble, Lyon, Paris et métropole du Grand Paris). De plus, douze territoires sont engagés dans une réflexion autour de la mise en place d’une ZFE.. Une loi d' rend la mise en place des ZFE obligatoire dans toutes les agglomérations de plus de avant le . Elle concerneront de ce fait les 45 agglomérations les plus peuplées de France métropolitaine.
Sémantiquement, l'expression « zone à faibles émissions » insiste plus sur l'objectif de qualité de l'air et de santé publique. Les ZFE fonctionnent généralement toute l'année, avec des règles qui peuvent être fonction de plages horaires. Les modalités de restriction sont du ressort de chaque métropole concernée. Ces zones concernent à la fois les véhicules publics et ceux des particuliers..
vignette|redresse|La zone à l'intérieur de la rocade A86 autour de Paris est une zone à faibles émissions depuis le .
Législation française avant 2021 Le décret du relatif aux « zones à circulation restreinte » permet aux maires et présidents de Plan de protection de l'atmosphère (EPCI) d’interdire la circulation des véhicules les plus polluants sur tout ou une partie du territoire géré, dès le moment où celui-ci se trouve dans une zone pour laquelle un plan de protection de l'atmosphère est adopté, en cours d’élaboration ou de révision.
La zone à faible émission est adoptée par un arrêté local, après étude et consultation, qui fixe : le périmètre de la ZFE-m : sur tout ou partie du territoire ; la durée de la ZFE-m : la loi ne fixe pas de durée minimale ou maximale ; les périodes de restriction de circulation : ( jours, heures) ; les éventuelles dérogations individuelles ; le calendrier de mise en œuvre de la ZFE-m : la mise en œuvre des restrictions peut se faire de façon progressive ; les catégories de véhicules visés par les restrictions en fonction de leur vignette Crit'Air : les catégories de véhicules visées pourront être différentes selon le type de véhicules ( interdiction de circuler pour : les poids lourds des , les véhicules utilitaires légers et tous les véhicules particuliers des , les deux roues de ).
L'article 86 de la loi d'orientation des mobilités promulguée en remplace la notion de ZCR par celle de ZFE-m (ZFE mobilité) plus couramment appelée ZFE pour « zone à faibles émissions ».
Législation française de 2021