Les Vosges côté Sud-Oueststatuts communautaires en vigueur en décembre 2016 est une communauté de communes française située dans le département des Vosges dans la région Grand Est.

Historique La communauté de communes est créée au Arrêté n°2793/2016 du 29 novembre 2016 portant création de la communaité de communes des Vosges coté Sud-Ouest. Elle est formée par fusion de la communauté de communes des Marches de Lorraine, de la communauté de communes du Pays de la Saône Vosgienne et de la communauté de communes du Pays de Saône et Madon (hormis Thuillières), avec extension à la commune de Grandrupt-de-Bains (issue de la communauté de communes du Val de Vôge). Initialement dénommée Communauté de communes des Vosges côté Sud-Ouest lors de l’arrêté de novembre, un arrêté complémentaire précise l'article pour opter la dénomination de Communauté de communes « Les Vosges côté Sud-Ouest ».

Territoire communautaire Géographie

Composition La communauté de communes est composée des suivantes :

Démographie

Administration Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Darney.

Conseil communautaire Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 79 conseillers, élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit : Nombre de conseillers Communes 6 Darney 5 Lamarche 4 Martigny-les-Bains, Monthureux-sur-Saône 2 Dombrot-le-Sec, Escles, Hennezel, Lerrain 1 (+ 1 suppléant) les 52 autres communes

Présidence

Compétences

Urbanisme Par délibération du 09 Février 2021, les 60 communes de la Communauté de Communes des Vosges Côté Sud-Ouest (CCVCSO) se sont engagées dans l'élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal valant Programme Local de l'Habitat (PLUI-H)Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI-h) / Projet de territoire).

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations

Notes et références

Voir aussi

Articles connexes Liste des intercommunalités des Vosges

Liens externes

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