Cet article contient une liste non-définitive des films du domaine public aux États-Unis. Il existe des films que certaines sources citées placent dans le domaine public des États-Unis. Les éléments dans le domaine public se rapportent à des œuvres cinématographiques, dramatiques, littéraires, musicales et artistiques qu'aucun gouvernement, organisation ou individu ne possède et est donc une propriété commune"An Introduction to Films and Motion Pictures" at RoyaltyFreeMusic.com Retrieved August 4, 2009. Cette liste n'est pas exhaustive; la plus grande partie des films du domaine public ne sont pas inclus ici pour diverses raisons.
Remarque : les films de cette liste peuvent intégrer des éléments d'autres œuvres qui sont encore soumises aux droits d'auteur, même si le film en lui-même ne l'est pas.
Éléments d'un film soumis au droit d'auteur Il n'existe pas de liste officielle des films (ou d'autres travaux) dans le domaine public. Il est difficile de déterminer le statut de domaine public d'un film parce qu'il peut incorporer un ou plusieurs des éléments qui peuvent être protégés: La cinématographie Le drame La littérature La musique L'art Des personnages graphiques (p. ex., Bugs Bunny) Des personnages de fiction (par exemple, James Bond) Un film d'auteur implique le statut des droits d'auteur de multiples éléments qui composent le filmFishman, Stephen (2010), pg.180. Un film peut perdre son droit d'auteur dans certains de ces éléments tout en conservant le droit d'auteur dans d'autres éléments. Les experts dans le domaine public diffèrent parfois dans leurs opinions quant à savoir si un film est dans le domaine public.
L'utilisation de la musique dans un film cause de l'incertitude concernant le droit d'auteur. En 2010, il n'est pas connu si l'utilisation de la musique dans un film constitue la publication de la musique pour le but du droit d'auteurFishman, Stephen (2010), pg.181. Les œuvres non publiées sont traitées différemment des œuvres publiées en vertu de la loi américaine sur le copyright.
L'interprétation judiciaire du domaine public Les juges eux-aussi diffèrent dans leur interprétation des lois relatives à la protection des droits d'auteur. Les États-Unis sont un “patchwork” d'incohérence dans les règles du droit d'auteur dans les différents districts judiciaires fédéraux. Les tribunaux d'une juridiction ne sont pas obligés de suivre les décisions d'une autre (1940–1949), page xii. . La Cour Suprême des États-Unis (qui pourrait résoudre ces incohérences) décide très rarement des cas de droit d'auteur, et ce, uniquement si un principe important est en cause.
Déterminer si une œuvre est dans le domaine public ou pas vignette|Capture d'écran de l'avis de droit d'auteur, qui ne contient pas le revendicateur des droits. vignette|upright=1.2|Vue agrandie de l'image précédente, où manque le revendicateur et où seuls le symbole de copyright et l'année (« © 1965 ») sont présents. Si un film apparaît sur la liste ci-dessous, il y a une forte probabilité qu’il a perdu une partie ou la totalité de sa protection de droit d'auteur.
Il n'y a pas de méthode unique pour déterminer si un film, ou des parties de celui-ci est dans le domaine public. Il existe plusieurs méthodes qui peuvent être utilisées pour documenter un film de statut de domaine public. Ces éléments sont les suivants:
Manque de renouvellement De à 1963, le droit d'auteur d'un film publié avec un avis de droit d'auteur devaient être renouvelée après 28 ans, sinon le film entrerait dans le domaine public. Le renouvellement des droits d’auteur devient optionnel en 1964.
Manque de notification du droit d'auteur Les films sortis avant le devaient contenir une notice de copyright valide pour réclamer un droit d'auteur. Cette notice devait contenir au minimum le mot « copyright » ou une abréviation acceptable (comme un C encerclé), l'année de la publication et le nom de toute entité réclamant le copyright. Si un film a une notification absente ou incomplète ou qui ne respecte pas les règles en vigueur à l'époque, il n'existe pas de droit d'auteur.. Par exemple, les épisodes de la série télé The New 3 Stooges furent distribués avec une notice de copyright incomplète : elle contenait le symbole de copyright et l'année, mais pas le revendicateur des droits.
Date de publication Tous les films réalisés et exposés avant sont incontestablement dans le domaine public aux États-Unis. Avant le passage du Copyright Term Extension Act (CTEA) en 1998, la durée du droit d'auteur aux États-Unis était de maximum, les travaux entrant donc dans le domaine public le de la année de sa création (par exemple, un film publié avec un avis de copyright en 1930 dont le droit d'auteur a été correctement renouvelé entre dans le domaine public le ). En tant que tels, tous les films sortis avant 1923 seraient entrés dans le domaine public avant le . Bien que le CTEA ait ajouté 20 ans pour les mandats de tous les droits existants, il a expressément refusé de faire revivre tous les droits d'auteur ayant expiré avant son passage. Selon cette loi, les films sortis en 1923 ne sont donc pas entrés dans le domaine public avant le .
Travail du gouvernement des États-Unis Toutes les œuvres protégées faites par les employés du gouvernement des États-Unis dans le cadre de leurs fonctions officielles sont dans le domaine public dès leur création. Le statut de domaine public des travaux réalisés par des sous-traitants dépend des termes de leur contrat. À noter que cela s'applique seulement pour le gouvernement fédéral, et non pas à un des États ou aux collectivités locales, qui peuvent ou non revendiquer un droit d'auteur selon les lois de l'État.
Déterminer l'enregistrement du droit d'auteur Les enregistrements de droits d'auteur pour un film avant 1978 ont été publiés dans les Copyright Catalogs semi-annuels. La Bibliothèque du Congrès a également publié des Copyright Catalogs cumulatifs sur les inscriptions de films pour les périodes suivantes :
1894-1911 1912-1939 1940-1949 1950-1959 1960-1969 1970-1979 1980-1989
Tous sont épuisés. Cependant, la série des Film Superlist consiste en une réédition complète de tous les enregistrements présents dans les Copyright Catalogs de 1894 jusqu'en 1959. Il n'y a pas de Copyright Catalog pour la période 1970-1977 ; le Bureau du droit d'Auteur a publié 16 Copyright Catalogs semi-annuels couvrant cette période de huit ans, mais tous sont épuisés et extrêmement rares. Tous les enregistrements de droits d'auteur de 1978 en avant sont en ligne sur le site de la Bibliothèque du Congrès.
Certaines décennies de l'American Film Institute Catalog of Motion Pictures incluent les informations d'enregistrement pour les films (mais pas les courts-métrages) des États-Unis. Cela peut inclure une déclaration indiquant que la recherche a omise de divulguer l'enregistrement du droit d'auteur pour un film en particulier. Les informations sur l'enregistrement des droits d'auteur est donnée comme suit: The American Film Institute Catalog of Motion Pictures, 1931-1940 ; The American Film Institute Catalog of Motion Pictures, 1941-1950 ; Le site web sur les copyrights aux États-Unis catalogue toutes les œuvres qui ont été renouvelées à partir de 1978.. Plusieurs travaux ont été renouvelés sous la forme de collections, donnant ainsi à la collection dans son ensemble une protection par l'entremise du droit d'auteur.
Le droit d'auteur de renouvellement de statut Tous les films réalisés et distribués avant sont incontestablement dans le domaine public aux États-Unis. Cette date monte chaque année, ce qui signifie que les films réalisés en seront dans le domaine public en , les films de en et ainsi de suite.
Pour les films inscrits en -1963 inclusivement, il est essentiel de connaître le statut de renouvellement. Les livrets semi-annuels du Copyright Catalog ont des listes pratiquement complètes (à moins de 99,99 %) des renouvellements pour les films enregistrés 28 ans plus tôt. Ces livrets semi-annuels sont tous épuisés. Cependant, pour jusqu'en 1959, les livres Film Superlist correspondent les renouvellements des droits d'auteur avec les enregistrements antérieurs. Les enregistrements de droit d'auteur et les renouvellements peuvent être trouvés dans ces volumes: Film Superlist: Motion Pictures in the U.S. Public Domain 1894–1939 (Volume 1) Film Superlist: Motion Pictures in the U.S. Public Domain 1940–1949 (Volume 2) Film Superlist: Motion Pictures in the U.S. Public Domain 1950–1959 (Volume 3) En 1992, le Congrès a modifié la loi du droit d'auteur pour faire le renouvellement automatique pour les droits d'auteur enregistrés en 1964 et plus tard.
Les droits sous-jacents La plupart des films listés ci-dessous sont basés sur des pièces de théâtre, des romans, des magazines, des histoires ou une combinaison de ces sources. Dans certains cas, le droit d'auteur d'un film a expiré en raison de son non-renouvellement, alors que l'œuvre littéraire ou dramatique source est toujours protégée par le droit d'auteur. Par exemple, le film La Dame du vendredi (1940) est devenu un film dans le domaine public en 1969, parce que le copyright n'a pas été renouvelé, mais il est basé sur la pièce de théâtre La première Page de 1928, qui est toujours sous droit d'auteur jusqu'en 2024, et donc en termes pratiques, le film ne peut être utilisé sans permission.
Films Tous les films qui ont été diffusés avant sont maintenant dans le domaine public aux États-Unis. Ils ne sont pas répertoriés ici dans le but de garder cette liste à une taille gérable (voir Catégorie:Films par an pour les films pré-). Remarque: Cette liste n'est pas exhaustive; la grande majorité des films dans le domaine public ne sont pas répertoriés ici. Cette liste comprend une sélection de films notables où une source secondaire fiable est disponible pour discuter du statut de domaine public. Nom du film Année de sortie Réalisateur Studio / Distributeur Année d’entrée dans le domaine public Raison d’entrée dans le domaine public Note(s)Abraham Lincoln 1930 D.W. Griffith United Artists 1958 Copyright non-renouvelé. Action at Anguar 1945 N/A United States Army Pictorial Services 1945 Œuvre du gouvernement des États-Unis Deux Nigauds en Afrique 1949 Charles Barton United Artists Années 1970 L'Incroyable Monsieur X 1948 Bernard Vorhaus Eagle-Lion Aussi connu sous le nom de The Spiritualist.L'Ange et le Mauvais Garçon 1947 James Edward Grant Republic Pictures 1975 Copyright non renouvelé. The Animal Kingdom 1932 Edward H. Griffith RKO Radio Pictures 1960 Copyright non renouveléPierce, David (2007), pp.131–34. Casbah 1938 John Cromwell United Artists 1966 Copyright non renouvelé. Attack of the Giant Leeches 1959 Bernard L. Kowalski American International Pictures Beau Ideal 1931 (copyright notice: 1930) Herbert Brenon RKO Radio Pictures 1958 Copyright non renouvelé. Behind Office Doors 1931 Melville W. Brown RKO Radio Pictures 1959 Copyright non renouvelé. L'Oiseau de paradis 1932 King Vidor RKO Radio Pictures 1960 Copyright non renouvelé. Birth of the B-29 1942–1944 N/A United States Army Pictorial Services 1945 Œuvre du gouvernement des États-Unis Du sang dans le soleil 1945 Frank Lloyd United Artists 1973 Copyright non-renouveléPierce, David (2001). Panique à Yucca City 1934 Robert N. Bradbury Lone Star Pictures Le Monstre de minuit (Bowery at Midnight) 1942 Wallace Fox Monogram Pictures Le Cerveau qui ne voulait pas mourir 1962