vignette|alt= Schéma d'une balance en gris avec des spaghettis en couleur dans l'un des plateaux.|Le poids d'un spaghetti dans la Justice.
Arrêt spaghetti est le nom communément attribué à l'arrêt (P.96.1267.F), constituant la décision de d'un juge d'instruction, rendu à la Cour de cassation de Belgique, le , dans le cadre de l'.
La genèse
La disparition de six fillettes, adolescentes et jeunes filles (Julie, Mélissa, Sabine, Laëtitia, An et Eefje) entre et a mené à l'arrestation de plusieurs personnes, dont Marc Dutroux, et à l'ouverture d'une instruction par le juge chestrolais Jean-Marc Connerotte pour mener, ou non, les accusés au procès.
L'ensemble des disparitions et des appels au secours des parents, largement relayés par la presse écrite, radiophonique et télévisuelle, ont suscité un fort émoi dans la population belge dont l'intérêt pour l'affaire restera vif des décennies durant.
Lorsque disparaissent, ensemble, les deux premières enfants (Julie Lejeune et Mélissa Russo), il n'existe en Belgique aucun organisme officiel de soutien aux parents qui doivent faire face, dans l'angoisse, à l'attente qu'impose l'enquête de la police. Les familles Russo et Lejeune sont aidées dans leurs recherches personnelles d'informations par une association créée par les parents de jeunes gens précédemment disparus, l'asbl Marc et Corine qui aidera aussi les parents des autres victimes et se constituera, elle aussi, partie civile contre Marc Dutroux.
Un souper spaghetti pour Laëtitia
Pour réunir des fonds, les associations organisent fréquemment des repas festifs, proposant des mets populaires, bon marché, faciles à préparer par des bénévoles, dont le spaghetti à la sauce bolognaise simplifiée, prisé par de nombreux Belges et particulièrement par les Wallons. La Wallonie, en effet, a connu depuis le milieu du une forte immigration d'ouvriers italiens qui ont diffusé leur cuisine simple et savoureuse : ..
L'antenne bertrigeoise de l'asbl Marc et Corine organise donc le samedi une soirée au bénéfice, notamment, des frais de défense en justice de Laëtitia Delhez, la dernière victime connue (à l'époque) de Marc Dutroux ; on y sert des boissons et des spaghetti. Quelque y assistent, par sympathie aussi pour cette association dont les membres se sont dépensés sans compter.
Laëtitia, Sabine et leurs parents sont présents, de même que Michel Bourlet et le juge Connerotte (qui s'est marié ce jour-là), qui paient le repas et qui reçoivent un petit . (un stylo à bille, écrit la presse.).
L'arrêt spaghetti
Apprenant ce fait, notamment par la presse qui en diffuse des photos, l'avocat de Marc Dutroux, Maitre Julien Pierre, dépose une requête en et renvoi pour cause de suspicion légitime de partialité à l'encontre du juge pour que celui-ci Autrement dit, il demande qu'on retire le dossier à ce magistrat qui doit examiner cette affaire avec impartialité en trouvant et examinant les éléments « à charge et à décharge »C'est-à-dire qu'il doit rechercher et examiner tant les éléments défavorables que favorables au suspect., parce qu'avoir participé à la réception, avoir reçu un cadeau et avoir manifesté de la sorte sa sympathie à l'égard d'une victime pourrait le faire suspecter de partialité.
Éliane Liekendael, avocate générale à la Cour de cassation, rend le un arrêt en accord sur cette demande, dessaisissant le juge Connerotte et nommant à sa place le juge d'instruction Jacques Langlois.
L'arrêt est justifié en droit, mais la population l'accepte très mal car elle considère presque le juge Connerotte comme un héros national pour avoir et ..
Cet arrêt va rester dans les mémoires sous l'appellation d'.L'appellation arrêt-spaghetti est utilisée dans le document parlementaire du Sénat de Belgique du consultable en ligne. Du point de vue juridique, c'est la même appellation qui revient sous la plume d'Alain Berenboom dans une réflexion sur le rôle politique des juges ; on la retrouve dans de nombreux articles de presse ; elle est utilisée par l'Université de Liège mais aussi dans des articles de droit , , , - l'un de ceux-ci étant même même utilisé, comme exemple, par le dictionnaire Robert. et Éliane Likendael comme .
Conséquences de l'arrêt spaghetti
Des heurts et manifestations éclatent un peu partout en Belgique et visent principalement les lieux emblématiques de la justice. Dès le lendemain du dessaisissement, à Bruxelles, les ouvriers de l'usine Volkswagen de Forest débrayent pour aller, en marchant, manifester leur indignation au palais de justice où Nabela Benaïssa, , sœur aînée de la jeune disparue Loubna Benaïssa, munie d'un mégaphone, réussit à calmer l'émeute naissante. ; les pompiers liégeois protestent à leur manière en arrosant le Palais des Princes-Évêques (servant de siège aux tribunaux).. Les jours suivants, cela continue : à Anvers, des manifestants brisent les vitres de l'imposant palais de la ; le palais de justice de Charleroi voit se rassembler les métallurgistes de Marchienne-au-Pont ; celui de Louvain reçoit des kilos de spaghettis déversés par la population. Et d'autres manifestations se produisent à Mons, Namur, Arlon, Gand, Malines, Hasselt..
Malgré une intervention du Premier ministre Jean-Luc Dehaene, la justice reste inflexible. ..
Commentaire sur l'arrêt et ses conséquences
Les réactions populaires marquent la division entre la population qui met en cause le mode judiciaire, l'État étant soupçonné d'être complice d'une souillure innommable, et les intellectuels pour qui la de l'émotion populaire par un certain nombre de démagogues ébranle les fondements de l'État de droit.
Dans un pays marqué depuis plusieurs décennies par une dégénérescence du politique, où le poids de la dette extérieur, la fragilité des institutions, les tensions communautaires entre flamands et francophones et la corruption politique ont mis à mal le système démocratique, . Devant le martyre des petites victimes, la population a recherché une unité et des repères qu'elle attribue à , un petit juge de province. ..
L'arrêt spaghetti et la presse
La ayant fait . Reprenant l'idée d'une banderole de manifestation , Le Soir titrera , tandis que Le Soir Illustré affirmera ..
L'autodérision traditionnelle belge a joué, utilisant jeux de mots et ironie : ..
Notes et références
Notes
Références
Catégorie:Jurisprudence en 1996 Catégorie:Jurisprudence belge