Charles Sancy est un avocat, magistrat et homme politique français, né le à Chalon-sur-Saône en Saône-et-Loire et mort dans la même ville le .
Biographie Charles Sancy est le fils de Jean-Baptiste Sancy (1725-1797). Avant la Révolution, il est avocat à Chalon et lieutenant particulier civil au bailliage de cette ville.
Élu, le , député suppléant du tiers aux États généraux par ce bailliage, il est admis à siéger le , en remplacement de son père, Jean-Baptiste Sancy (1725-1797), démissionnaire ; il fait une motion sur la nomination des députés aux fonctions de ministère public, combat le système d'un seul tribunal criminel par département, et refuse de signer la pétition à propos du .
Après la session, il devient membre au directoire du département (1795), maire de Chalon-sur-Saône (1799), conseiller général (1804-1810), juge au tribunal civil (1806) et président du tribunal (1818).
Notes et références
Voir aussi Articles connexes Convocation des états généraux de 1789 en Bourgogne Liste des députés de Saône-et-Loire Liste des députés aux États généraux de 1789
Liens externes
Catégorie:Naissance en juin 1758 Catégorie:Naissance à Chalon-sur-Saône Catégorie:Décès en mars 1830 Catégorie:Décès à Chalon-sur-Saône Catégorie:Décès à 71 ans Catégorie:Avocat français du XVIIIe siècle Catégorie:Magistrat français du XIXe siècle Catégorie:Député français du tiers état en 1789-1791 Catégorie:Maire de Chalon-sur-Saône Catégorie:Conseiller général de Saône-et-Loire Catégorie:Chevalier de la Légion d'honneur