droite|vignette|104x104px|Le symbole de marque déposée. Le symbole de marque déposée (®, de l'anglais registered, « enregistré » ; MD au Québec) est un symbole qui annonce que le mot ou symbole précédent est une marque de commerce (MC) qui a été enregistrée auprès de l'office national des marques. Une marque est un symbole, un mot, ou des mots légalement enregistrés ou établis par l'usage en tant que représentant d'une entreprise ou d'un produitUK IPO, one example of a national trademark office. Dans certains pays, il est illégal d'utiliser le symbole de marque déposée pour une marque qui n'est officiellement enregistrée dans aucun pays.
Les marques de commerce non officiellement enregistrées peuvent être marquées avec le symbole de marque de commerce (« ™ » en anglais ou « 🅪 » en français), tandis que les marques de service non enregistrées sont marquées avec le symbole de marque de service « ℠ ». La bonne façon de placer ces symboles est immédiatement après la marque (et le plus couramment sous forme d'exposant, sans que cela soit pour autant légalement obligatoire).
Législation par pays Le symbole de marque déposée a été introduit aux États-Unis dans la Loi sur les Marques de 1946, mais est déjà attesté en 1925 The Online Etymology Dictionary. Il indique qu'une marque est officiellement enregistrée..
Dans l'Union européenne, il n'a aucune valeur juridique, c'est le registre des marques de chaque pays qui sert à vérifier (INPI en France, BOIP au Benelux, etc.)..
Utilisation sur l'ordinateur Le caractère marque de commerce déposée est représenté de manière normalisée dans la plupart des systèmes informatiques. Il est répertorié dans Unicode comme https://www.unicode.org/charts/PDF/U0080.pdf. Dans la représentation informatique, le symbole de marque déposée ® est distinct du caractère de la même nature .
Pour taper le caractère
Windows code Alt: Alt + 0174 (sur le pavé numérique) ou bien Alt + 169. Linux: soit AltGr + R ou Composer de la clé, O, R. Mac OS: Option + R. Clavier états-unis International de mise en page et le royaume-UNI clavier International: AltGr + R. Emacs: C-x 8 R. HTML: ® ou ® ou ®. LaTeX: \textregistered en mode texte. LaTeX: \circledR dans le texte ou en mode math (nécessite le pack de police "amsfonts")
Références
Voir aussi Articles connexes Organisation mondiale de la propriété intellectuelle Arrangement de Vienne instituant une classification internationale des éléments figuratifs des marques
Symboles liés Logo Trademark (™) Copyright (typographie) (©) Symbole de marque de service (℠) Symbole de dessin ou modèle enregistré (Ⓓ) Symbole de copyright phonographique (℗)
Liens externes
.
Catégorie:Droit des marques Catégorie:Symbole typographique