Un site est le type d'emprise sur laquelle circulent les véhicules tels les autobus, chemin de fer secondaire, métro, métro léger, prémétro et tramway.

Description

Contexte À l'inverse du grand chemin de fer, totalement indépendant de la chaussée car circulant sur des emprises indépendantes, les lignes d'autobus, de chemin de fer secondaire, de métro, métro léger, prémétro et tramway emploient une diversité plus grande d'emprises, dont certaines font partie de la chaussée.

Types de site Nom Autres nomsDescriptionSituationFranchissableCroisement avec la chausséesite banalVoie en chaussée commune avec les autres usagers de la chaussée.en chausséeouiouivoie réservée, couloir réservé, bande busBande de circulation à l'usage des services publics réguliers de transports collectifs matérialisé par un marquage au sol et une signalisation fixe.en chaussée ou en accotementsite spécialSite en chaussée ou en accotement de celle-ci dont la voie est séparée du reste de la chaussée par la nature du revêtementExemples : revêtement coloré (franchissable), ballast ou herbe (infranchissable)., des bordures, des haies, des rangées d’arbres ou tout autre obstacle physique fixe, franchissable ou non selon les cas par un véhicule routier.oui/nonsite indépendant,

site séparé, site propre intégralSite construit indépendamment de la chaussée avec ou sans croisement à niveau avec celle-ci (passage à niveau, tunnel, viaduc). Le terme site propre intégral est utilisé pour un site indépendant sans croisement à niveau.indépendant de la chausséenonoui/non

Définitions légales

Allemagne La législation allemande Elle s’applique également au métro, métro léger et prémétro. Les textes équivalents pour les autres modes ferrés sont l’EBO pour le grand chemin de fer et l’ESBO pour les chemins de fer à voie étroite. §16 (4) définit 3 types de site en fonction de leur intégration avec la chaussée :

"pour une voie en chaussée commune avec les autres usagers de la chaussée." "pour une voie en chaussée mais dont la voie est séparée du reste de la chaussée par des bordures, des haies, des rangées d’arbres ou tout autre obstacle physique fixe." "pour une voie qui à cause de sa conception ou de sa situation n’est pas conçue comme faisant partie de la chaussée."

Belgique Le code de la route belge et le code du gestionnaire définissent 3 types de site pour les véhicules routiers et ferrés définis selon leur caractère franchissable par un véhicule routier :

bande bus, une bande de circulation à l'usage des services publics réguliers de transports collectifs, des bus scolaires et des taxis, celle-ci fait partie de la chaussée. site spécial franchissable, pour la "partie de la voie publique réservée à la circulation des véhicules des services réguliers de transport en commun". À l'inverse de la bande bus qui est une bande de circulation réservé à un usage précis, le site spécial franchissable n'est pas considéré comme faisant partie de la chaussée du point de vue du code de la route, il s'agit là simplement d'une distinction juridique, l'emprise faisant bien partie physiquement de la chaussée. site propre, pour un site destiné à l'usage seul des véhicules sur rails et ne faisant pas partie de la chaussée, infranchissable par d'autres véhicules si ce n'est aux passages à niveau.

France La loi française ne fait pas de distinction entre les différents types d'emprises à l'usage des services de transports en commun. L'arrêté du relatif à la terminologie des transports définit simplement la notion de site propre comme une "emprise affectée exclusivement à l'exploitation de lignes de transport.".

Notes et références

Notes

Références

Voir aussi Articles connexes Transports collectifs en site propre.

Catégorie:Autobus Catégorie:Autocar Catégorie:Chemin de fer secondaire Catégorie:Métro Catégorie:Métro léger Catégorie:Prémétro Catégorie:Tramway