vignette|Copie de 1725 des Statuts de la ville de Cerreto Sannita, avec les blasons de la Maison de Habsbourg, de la famille Carafa et de l'.|alt=Page de livre ancien, avec en haut un aigle bicéphale recouvert par un blason, et en bas deux cercles bleus contenant chacun un autre blason ; dans la bordure du cercle de gauche on lit et dans la bordure du cercle de droite on lit ; l'aigle tient dans sa serre gauche une épée et dans sa serre droite un bâton. Les (pluriel du latin ), connues aussi en italien comme (universités du Royaume) ou simplement , étaient les entités administratives de l'Italie méridionale, apparues sous la domination lombarde, puis inféodées par la conquête normande de l'Italie du Sud au . Elles contrastent avec les communes libres établies dans le Nord de l'Italie à partir du Moyen Âge.

Les durèrent jusqu'au quand un décret de Joseph Bonaparte abolit le régime féodal du royaume de NaplesLois sur l'abolition de la féodalité dans le royaume de Naples, ...

Histoire vignette|Frédéric II, empereur des Romains.|alt=Un homme assis sur un trône, vu de face, vêtu d'une tunique et d'une cape, une couronne sur la tête ; à ses pieds, sur un perchoir, un faucon ; dans sa main droite, une fleur. À l'arrivée des Lombards, de nombreuses communautés du conservèrent leurs us et coutumes, certains remontant à l'époque romaine. Aux , les Normands donnèrent des terres en fief à des vassaux, les feudataires, en récompense pour leurs services, enlevant ainsi leur autonomie aux communautés, tout en en respectant souvent les usages en place. limita ensuite les privilèges des vassaux et reconnut un statut juridique aux communautés.

À la suite de la conquête des Angevins, le terme remplaça celui de commune et Charles d'Anjou ordonna la destruction des sceaux communaux. Sous les Angevins, le nombre et le pouvoir des vassaux augmenta, affaiblissant le pouvoir royal et influençant les élections des magistrats à la tête des .

Les , sur lesquelles pesaient de lourdes obligations, réagirent de différentes manières. Certaines cédèrent aux pressions féodales, d'autres demandèrent à être rattachées au domaine royal, ce qui entraîna de longues et coûteuses démarches inutiles auprès du (conseil royal de Naples). D'autres encore s'efforcèrent de négocier avec les vassaux pour la création de statuts communaux qui définissaient les devoirs et droits de chaque partie et établissaient les normes en matière de droit civil, pénal, commercial et administratif des communes..

La tension entre vassaux et fut particulièrement élevée à partir du règne d'Alphonse V d'Aragon quand celui-ci donna à ses barons le , c'est-à-dire entière juridiction en matière civile et pénale.

Alphonse V leur accorda le même statut que celui des . de Robert Ier de Naples avaient octroyé aux représentants royaux. Ces lettres leur donnaient les prérogatives de commuter les peines, d'en imposer de plus lourdes que celles prévues par la loi, de juger d'office pour certains délits, de torturer le coupable sans limite de temps. En échange, les vassaux payaient au roi un (tribut), l' (aide financière militaire) et devaient lui rendre hommage..

Organisation Les reposaient sur une assemblée formée des chefs des familles les plus nobles ou des familles les plus influentes qui, chaque année, élisaient un conseil. Le nombre de ses membres, élus pour un an, variait en fonction de la population. Les élus choisissaient ensuite les syndiciDu latin , représentant, administrateur., dont l'un était , c'est-à-dire un membre qui devait savoir lire et écrire. Le rôle de ces administrateurs était vaste : ils s'occupaient du budget, des poids et mesures, de l'administration de la justice, de la sécurité des habitants et de l'entretien des routes, murailles et portes. Leurs décisions étaient contrôlées par des instances extérieures : le , chef de la justice provinciale, pour la justice et les capitaines du roi pour les finances et l'ordre public. Il n'y avait pas de chef responsable unique à la tête de cette structure administrative.

Les étaient de deux types : les féodales et les de la couronne.

Les féodales Les féodales étaient la propriété d'un feudataire. Elles pouvaient passer de seigneurie en seigneurie, être vendues et achetées comme des marchandises. Les terres changeaient de main, mais aussi leurs habitants et animaux.

La justice était rendue par des juges désignés par le seigneur, qui devaient cependant prêter serment au de la province.

Le rôle du capitaine du roi était en général réduit parce que le feudataire le nommait souvent châtelain, ce qui signifiait qu'en cas de conflit, le capitaine décidait souvent en faveur du feudataire.

Les de la couronne Les ( de la couronne) représentaient 10 % de l'ensemble. Leur statut était proche de celui des villes libres du Saint-Empire romain germanique ou des bonnes villes en France.

Ces étaient administrées par les représentants du roi. Elles jouissaient d'une grande liberté et de nombreux privilèges et pouvaient en référer aux autorités supérieures en cas de conflit, obtenant souvent gain de cause.

Pour la justice, les baillis, sous l'autorité du provincial, étaient responsables, entre autres, de la police dans les villes et les campagnes, de la collecte des amendes, de la capture des délinquants et de la vérification des poids et des mesures.

Les baillis étaient divisés en deux groupes : ceux qui administraient la justice (les ), et ceux qui étaient chargés des contrats publics et privés (les ).

Le Le , proche du crieur public, devait savoir lire et une de ses fonctions en Italie méridionale était de faire exécuter les décisions de justice. et le , dont le rôle était étenduLe rôle du couvrait les infractions allant du trafic d'armes illégal au blasphème, en passant par les jeux de hasard et l'usure., faisaient aussi partie de la structure administrative des . Le recouvrement des amendes n'était pas de la responsabilité du fisc royal mais de celle du , ce qui entraînait des conflits d'intérêts, allant jusqu'aux comportements illégaux.

Notes et références Notes

Références

Voir aussi Bibliographie N. Alianello, Delle consuetudini e degli statuti municipali delle province napoletane, Rocco, Naples, 1873. Francesco Schupfer, Manuale di storia del diritto italiano, Lapi et Loescher, Rome, Turin, Florence, 1895 ; lire en ligne .

Articles connexes Communes libres : liste des villes de la couronne

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