Assemblée des notables de 1787-1788

thumb|Estampe mise en couleur, gravure par Claude Niquet d'après un dessin de Very et Girardet, représentant l'assemblée de notables tenue à Versailles le . Cette épreuve est celle des Archives nationales, AE/II/3015 LAssemblée des notables convoquée par Louis XVI est la plus connue. Elle eut lieu en deux temps : une première réunion du au de la même année et une seconde du au suivant.

Première réunion

Louis XVI convoqua la première assemblée le dans le but de soumettre le programme de redressement financier proposé par son ministre Calonne. Le projet, exposé par ce dernier au roi le , prévoyait de combler le déficit en établissant un impôt, la subvention territoriale, s'appliquant sur les terres jusqu'alors libres de droits. Le programme comprenait aussi l'impôt du timbre et la suppression des corvées. Le parlement refusa au préalable d'enregistrer ces mesures, prétextant qu'aux États généraux seuls appartenait le droit de les établir. Ce refus entraîna la convocation de l'assemblée des notables.

thumb|Caricature de l'Assemblée des notables de 1787-1788

+ Budget ordinaire de l'État (millions de livres)Années Recettes Dépenses Déficit 1785 267 354 86 1786 263 354 91 1787 238 363 125 L'assemblée des notables, dont les membres sont nommés par le roi, comprenait les 7 princes du sang majeurs (le comte de Provence , le comte d'Artois, frères du roi, le duc d'Orléans, le prince de Condé, son fils, le duc de Bourbon, son petit-fils, le duc d'Enghien, le prince de Conti), 7 archevêques, 7 évêques, 6 ducs et pairs, 6 ducs non pairs, 8 maréchaux de France, des intendants, des parlementaires, des députés des pays d'États, des représentants des corps de ville des plus grandes cités du royaume, soit au total . Composée de propriétaires, elle était très majoritairement hostile aux réformes projetées.

Prévue initialement le , l'assemblée ne va tenir sa première réunion dans l'hôtel des Menus-Plaisirs de Versailles que le en raison d'une indisposition de Calonne, ce qui laisse le temps à l'opposition aux réformes de s'organiser.

L'assemblée constitue sept bureaux pour examiner le plan du ministre. Un seul bureau l'approuve, celui que préside le comte d'Artois. Le premier bureau, présidé par le comte de Provence, le déclare « inconstitutionnel ». Les autres, sans rejeter les réformes, les déclarent inapplicables, et présentent des contre-propositions qui les dénaturent. Tous feignent de découvrir l'ampleur du déficit et s'en insurgent à plaisir. Calonne, irrité, fait imprimer ses rapports, ce qui achève de lui aliéner la Cour.

De tous les partis, c'est le clergé qui se montre le plus virulent. Les gazetiers et les libellistes, de leur côté, raillent l'assemblée de notables, accusée d'être à la solde du pouvoir, piquant l'amour-propre de certains députés, encouragés dès lors à faire preuve d'indépendance. Une affiche ironise Charles Zorgbibe, ''Mirabeau, de Fallois 2008,

Calonne soutenu simplement par le comte d'Artois et le clan Polignac, haï par Marie-Antoinette, est renvoyé par Louis XVI le . Le , le roi prononce un discours qui fait consensus, basé sur les propositions de Loménie de Brienne. Il annonce le maintien d'un vingtième et l'extension de l'impôt sur le timbre. L'assemblée est remerciée le après qu'elle eut accepté un nouvel emprunt mais celle-ci a renvoyé la décision de nouveaux impôts aux États Généraux et souhaite que le roi soit placé sous la tutelle d'un comité financier.

Des caricatures circulaient dans lesquelles « Calonne Cuisinier » (comme singe) à un comptoir « Buffet de la Cour » déclare devant un troupeau de volailles :

Seconde réunion Ce fut pour traiter quelques questions préliminaires sur l'organisation des États généraux que le roi convoqua la seconde assemblée des notables. Il s'agissait de savoir quel y serait le rôle du tiers état, s'il obtiendrait une représentation égale en nombre à celle des deux premiers ordres, la noblesse et le clergé, si on délibérerait par tête ou par ordre, et si le tiers état n'aurait qu'une seule voix contre les deux voix de la noblesse et du clergé. L'assemblée des notables se déclara contre le doublement du tiers, mais la Cour, cédant à l'opinion publique, décida le contraire le .

Références

Assemblée des notables de 1787-1788

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