Le Seimas (Sejm, Sojm, ) est un des premiers parlements du grand-duché de Lituanie.
Il est actif de 1445 à 1569, année de son abolition officielle par l'union de LublinLietuvos Didžiosios Kunigaikštystės parlamentas (XV-XVIIIa.). Le Seimas est un rassemblement irrégulier de la , convoqué à la demande du grand-duc ou lors d'un interrègne par le (un premier gouvernement). Les réunions durent généralement une ou deux semaines. Le Seimas passe progressivement d’une réunion des plus puissants magnats à une institution législative à part entière représentant toute la noblesseVytautas Andriulis, Mindaugas Maksimaitis, Vytautas Pakalniškis, Justinas Sigitas Pečkaitis, Antanas Šenavičius, Lietuvos teisės istorija, Vilnius: Justitia, 2002, . .. Le Seimas n'était pas le principal acteur politique, car il avait été éclipsé par le Conseil des seigneurs. L'union de Lublin crée un nouvel État, la république des Deux Nations, et fusionne le Seimas de Lituanie avec le Sejm de Pologne pour former la Diète de la République polono-lituanienne. Cependant, le Seimas continue à se réunir sous le nom de Convocation lituanienne. Au total, il y a eu 40 Seimas et 37 Convocations.
Histoire Nombre de réunions du Seimas Règne Emplacement Nombre de fois Casimir IV Jagellon (1440-1492) Vilnius 7 Brest 4 Hrodna 2 Navahradak 1 Alexandre Jagellon (1492–1506) Vilnius 3 Sigismond le Vieux (1506-1548) Vilnius 13 Brest 4 Hrodna 1 Navahradak 1 Sigismond II Auguste (1548-1564) Vilnius 3 Minsk 1 Total 40 Les premières traces de grandes réunions de noblesse se trouvent dans le traité de Salynas de 1398 et l’Union de Horodło de 1413. On pense que le premier Seimas s'est réuni à Hrodna en 1445 lors de discussions entre Casimir IV Jagellon et le Conseil des seigneurs. L'influence de la noblesse ne cesse de croître lorsque les privilèges de Casimir libèrent les , paysans dépendants, de leurs impôts à l'État. Cela signifie une augmentation significative des revenus de la noblesse. Alors que les guerres moscovites-lituaniennes sévissent presque continuellement dans le pays entre 1492 et 1582, le Grand-Duc a besoin de plus de recettes fiscales pour financer l'armée et devait convoquer plus souvent le Seimas. En échange de sa coopération, la noblesse exige divers privilèges, notamment le renforcement du Seimas.
Au début, le Seimas n'a pas le pouvoir législatif. Il peut débattre des affaires étrangères et intérieures, des impôts, des guerres, du budget de l'État. Au début du siècle, le Seimas acquiert certains pouvoirs législatifs. Le Seimas peut demander au grand-duc d’adopter certaines lois. Le duc accède généralement à la demande car il a besoin du soutien et de la coopération de la noblesse. Au début, les membres du Seimas sont des membres du Conseil des seigneurs et de hauts fonctionnaires. Peu à peu, tous les nobles intéressés peuvent assister aux réunions. Aucune invitation n'est nécessaire pour y assister. Au fur et à mesure que l'importance du Seimas augmente, des nobles de régions plus éloignées commencent à élire des représentants de leurs districts et à les envoyer à la réunion. Cependant, le Seimas est dominé par les magnats car ils sont beaucoup plus actifs politiquement alors que les nobles étaient plus des observateurs passifsZigmantas Kiaupa, Jūratė Kiaupienė, Albinas Kunevičius, The History of Lithuania Before 1795, Vilnius: Lithuanian Institute of History, 2000, . .. Cependant, peu à peu les nobles comprennent que le Seimas leur donne le pouvoir de bloquer de nouvelles taxes et, au milieu du siècle, ils commencent à exiger davantage de privilèges. Ainsi, le Seimas passe d'un instrument politique contrôlé par un magnat à une représentation de tous les nobles. Ce changement est influencé par un mouvement similaire en Pologne.
Des réformes majeures sont menées entre 1564 et 1566, juste avant l’Union de Lublin. Selon le deuxième , le Seimas acquiert tous les pouvoirs législatifs. Il est composé de deux chambres : la chambre haute, appelée Sénat, est l'équivalent de l'ancien Conseil des seigneurs et la chambre basse est composée de représentants de chaque district de l'État. Plus aucun membre de la noblesse ne peut participer : chacun des 28 powiats ne peut envoyer que deux délégués. Cela instaure une tradition du Seimas local (appelé seimelis) d'élire les représentants.
Lorsque le Seimas distinct pour la Lituanie est officiellement aboli en 1569, il adopte le nom de convocation lituanienne et continue à se réunir jusqu'aux partages de la Pologne en 1795. Il débat de questions concernant le grand-duché de Lituanie ou tente d'établir une position commune entre les délégués lituaniens avant de partir pour le Sejm de l'Union. Les convocations conservent les structures de base (chambres haute et basse) et les procédures du Seimas : chaque powiat ne peut envoyer que deux représentants. Les convocations sont convoquées par le grand-duc, qui ratifie également ses décisions et les inclust dans les livres de loi officielsJonas Zinkus et al., eds., Vyriausieji Lietuvos suvažiavimai, Tarybų Lietuvos enciklopedija IV, Vilnius: Vyriausioji enciklopedijų redakcija, 1985-1988, .
Références
Voir aussi Parlement de Pologne-Lituanie
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